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Compte-Rendu - CR CM du 11 juillet 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sainte-Foy-l'Argentière.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM du 11 juillet 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sécurité publique,
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
PUBLIQUE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
11
JUILLET
2024
Nombre
de
Membres
: 15
L’an
deux
mil
vingt-quatre
En
exercice
: 15
Le
: 11
juillet
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
STE
FOY
L’ARGENTIERE
Présents
: 10
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Karine
BERGER
Votants
: 11
Secrétaire
élu
: Georges
BUFFARD.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 4 juillet
2024.
Compte
rendu
affiché
le
: 16
juillet
2024.
Présents
:
K.
BERGER
/
G.
BUFFARD
/
J.
QUINAUDON
L.
BROSSARD
/
D.
BERTHOLON
/ P.
SECKINGER
/
C.
LOZANO
/
O.
VIALLON
/ R.
JOASSARD
/S.
COURT.
Absents
excusés
: F.
VENET
/ M.
DUPUY
/ G.
VULPAS
/ A.
BORRA /
D.
PINEL
(pouvoir
donné
à Karine
BERGER).
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
en
séance
le jeudi
II
juillet
2024
à
dix-neuf
heures
et
trente
minutes
sous
la Présidence
de
Madame
Karine
BERGER,
Maire.
Madame
le
Maire
excuse
l’absence
de
Fabrice
VENET,
de
Marianne
DUPUY,
de
Gérard
VULPAS,
d’Alexandra
BORRA,
de Dorothée
PINEL
qui
a donné pouvoir
à Karine
BERGER.
Madame
le Maire
précise
qu’il y
a lieu
de
nommer
un
secrétaire
de
séance.
Georges
BUFFARD
se
propose
d’être
secrétaire.
Le
Conseil
Municipal
approuve,
à l'unanimité
des
présents,
le procès-verbal
de
la
réunion
du jeudi
27 juin
2024.
AUTORISATION
ET
_SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
AVEC
LA
MAIRIE
DE
ST-
LAURENT-DE-CHAMOUSSET
POUR
MISE
À
DISPOSITION
D'UN
POLICIER
MUNICIPAL
:
Madame
le
Maire
rappelle
que
lors
du
Conseil
Municipal
du
16
mai,
il
avait
déjà
été
évoqué
le
recrutement
d’un
policier
municipal
mutualisé
avec
la
Commune
de
Saint-Laurent-de-Chamousset.
Compte
tenu
qu'il
s’agit
d’une
mutualisation
de
services,
les
Communes
de
Saint-Laurent-de-
Chamousset
et
Sainte-Foy-l’Argentière
ont
dû
respectivement
solliciter
l’avis
du
Comité
Social
Territorial
du
CDG69.
Le
CST
a rendu
un
avis favorable.
Madame
le Maire
précise
que
la
convention
de
mise
en
commun
d’un
agent
de
Police
Municipale
peut
être signée
avec
la
Commune
de
Saint-Laurent-de-Chamousset.
Madame
le Maire
demande
l'autorisation
de
signer
cette
convention.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
des
présents,
autorise
Madame
le
Maire
à
signer
cette
convention
avec
la
Commune
de
Saint-Laurent-de-Chamousset. QUESTIONS
DIVERSES
:
eo
Conseil
Municipal
:
le
prochain
Conseil
Municipal
est
reporté
au
jeudi
12
septembre
à
19h30
; il était
initialement prévu
le $ septembre
2024.
La
séance
est levée
à 20h25.
A
Sainte-Foy-l’Argentière,
Le
II juillet
2024,
Le
Maire,
Karine
BERGER