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Compte-Rendu - CR CM du 6 juin 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sainte-Foy-l'Argentière.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM du 6 juin 2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Aménagement du territoire,
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
PUBLIQUE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
6
JUIN
2024
L’an
deux
mil
vingt-quatre
En
exercice
: 15
Le
: 6 juin
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
STE
FOY
L’ARGENTIERE
Présents
: 11
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
madame
Karine
BERGER
Votants
: 12
Secrétaire
élu
: Gérard
VULPAS.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 30
mai
2024.
Compte
rendu
affiché
le
: 18 juin
2024.
Présents
:
K.
BERGER
/
G.
BUFFARD
/
J.
QUINAUDON
/
L.
BROSSARD
/
D.
BERTHOLON
/
P.
SECKINGER
}/
F.
VENET
/
M.
DUPUY
/ G.
VULPAS /
D.
PINEL
/S.
COURT.
Absents
excusés:
C.
LOZANO
(pouvoir
donné
à
Karine
BERGER)
/
O.
VIALLON
/ A.
BORRA
/ R.
JOASSARD.
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
en
séance
le jeudi
6 juin
2024
à
dix-neuf heures
et trente
minutes
sous
la
Présidence
de
Madame
Karine
BERGER,
Maire.
Madame
le
Maire
excuse
l’absence
de
Célia
LOZANO
qui
lui
a
donné
pouvoir,
d'Olivier
VIALLON,
d’Alexandra
BORRA
et
de
Robert
JOASSARD.
Madame
le
Maire
précise
qu’il
y
a
lieu
de
nommer
un
secrétaire
de
séance.
Gérard
VULPAS
se
propose
d’être
secrétaire.
Madame
le Maire
propose
d’ajouter
à l’ordre
du jour
l'approbation
et la signature
de
la convention
de
mise
à
disposition
par
la
Communauté
de
Communes
des
Monts
du
Lyonnais
d’arceaux
de
stationnement
pour
les
vélos.
Le
Conseil
Municipal
approuve,
à
l’unanimité
des présents,
le procès-verbal
de
la
réunion
du jeudi
16 mai
2024.
PRESENTATION
DES
PROJETS
DU
CONSEIL
CITOYEN
DE
JEUNES
:
Madame
le
Maire
accueille
le
Conseil
Citoyen
de
Jeunes,
composé
de
10 jeunes,
accompagné
de
Monsieur
SANSOE,
Professeur
d'Histoire
Géographie
avec
lequel
nous
collaborons
pour
la
bonne
tenue
de
ce
Conseil
Citoyen
de
Jeunes.
Ce
dernier
vient
présenter
ses
projets
aux
Conseillers
Municipaux. Chaque
Adjoint
est
responsable
d’une
Commission
:
Denise
BERTHOLON
encadre
la
Commission
Vie
scolaire
et harcèlement
Georges
BUFFARD
la
Commission
Citoyenneté
Janine
QUINAUDON
la
Commission
Aménagement.
MAIRIE 18, Impasse
de
la Mairie
BL
69610
SAINTE-FOY-L'ARGENTIERE
+
Tél : O4
74
70
O3
95
E-mail
: mairie@sainte-foy-largentiere.fr Madame
le Maire
précise
que
les
élèves
élus
ont
travaillé
des projets
qui
leur
tiennent
à cœur
et leur
donne
la parole
pour
les présenter.
Commission
«
Vie
Scolaire
et harcèlement
»
:
Emma,
élève
de
5°",
excuse
l’absence
de
deux
de
ses
camarades
et
présente
les
travaux
de
cette
Commission. Elle
commence
par
l’école
élémentaire
Simone
Veil pour
laquelle
elle
annonce
qu’une
boîte
« NON
au
harcèlement
»
a
été
demandée.
Dans
cette
boîte,
les
élèves
pourront
déposer
leurs
témoignages
en
tant
que
cible
ou
témoin
de
situations
de
harcèlement
ou
de
brimades.
Puis,
il est
demandé
également
:
-
l'acquisition
de
nouveaux
ballons
en
plastique
pour
remplacer
les
ballons
en
mousse
qui
s’effritent
dans
la cour
causant
une
certaine
pollution.
-
l'acquisition
d’un
nouveau
panier
de
basket
à installer
sur
le mur
au fond
du préau.
-
la
réfection
des
marquages
au
sol
pour
l’activité football.
Il
est proposé
que
les
employés
communaux
le fassent
avec
l’aide
des jeunes
pour
en
réduire
le coût.
-_
l’organisation
d’une
ballade
de
nettoyage
au
Printemps
en plus
de
celle
de
l’Automne
Enfin,
elle
continue
avec
les
propositions
pour
le
Collège
pour
information
car
la
réalisation
ne
relève pas
d’une
compétence
municipale.
Elles
sont
les suivantes
:
-_
boîte
« NON
au
harcèlement
»
qui
sera
installée
à l’infirmerie
-
salle
mise
à disposition
pour
les
élèves
qui
ont
un
mal-être
-
jeux
pour
une
meilleure
intégration
des
élèves
de
l’IME
Elle précise
que
Madame
la Principale
a demandé
que
la
clôture
soit refaite
et réhaussée.
Commission
«
Citoyenneté
»
:
Malorie,
élève
de
6°"
et Laleeya,
élève
de
S°"
présentent
les propositions faites
par
la
Commission
«
Citoyenneté
».
Elles proposent
:
-
da
construction
de
deux
abris
à
chauve-souris
dans
le
Parc
Municipal.
Le
coût
pour
l’achat
nécessaire
pour
cette
construction
est
de
35
€.
Il
est précisé
par
les
élèves
que
ces
chauves-souris
sont
des
animaux
insectivores
qui
régulent
les
populations
d'insectes,
notamment
les moustiques.
Commission
« Aménagement
»
:
Justine,
élève
de
6",
Thomas
et Hugo,
élèves
de
CM2
ont
présenté
les
travaux
de
la
Commisison
« Aménagement
».
Ils
ont
travaillé
sur
un
projet
de fresque
en
lien
avec
les
autres
commissions.
Il s’agit
d’une
envie
commune.
Le
thème
retenu
est
les
fables
de
La
Fontaine.
Cette
fresque
serait
réalisée
sur
le
transformateur
vers
l’école
maternelle
où
bien
souvent
il y
a des
affiches
ef des
tags.
Pour
les
élèves,
ce projet
est
important
et laissera
une
trace
du premier
Conseil
Citoyen
de
Jeunes.
Si
ce
projet
voit
le jour,
Monsieur
PAUTY,
professionnel,
réalisera
cette
fresque
avec
l’aide
des
élèves.
Le
coût
de
cette fresque
s’élève
à
950
€
ENEDIS,
propriétaire
du
transformateur,
aidera
la
Commune
grâce
au
versement
d’une
subvention
de
50
%
du
devis
total,
soit
475
€. Le
Conseil
Municipal
demande
quelle fable
a
été
retenue.
Les
élèves
ont
eu plusieurs
idées
comme
le
lièvre
et la
tortue,
le
loup
et l’agneau
ou
le
lion
et le
rat.
Monsieur
PAUTY
précise
que
les
élèves
pourront
choisir
les
couleurs.
Hugo
ajoute
qu’il pourra
y
avoir
deux fresques,
une
de
chaque
côté
du
transformateur,
afin
que
l’embellissement
soit
opérant
dans
les
deux
sens
de
la Rue.
Monsieur
PAUTY
demande,
dans
le
cas
d'acceptation,
à
ce
que
le
transformateur
soit
nettoyé
car
cette fresque
pourrait
se
réaliser
le
1°
et le 2 juillet
si le temps
le permettait.
Tous
les
élèves
ont
été
applaudis
et
ont
été
remerciés
par
les
membres
du
Conseil
Municipal
pour
leur
investissement
et leur
travail.
Monsieur
PAUTY
propose
de
faire
bénévolement
le
marquage
au
sol
avec
les
élèves
après
la
réalisation
de
la
fresque.
Il
demande
simplement
la
fourniture
de
la
peinture.
L'ensemble
du
Conseil
Municipal
remercie
cette proposition
généreuse.
Le
Conseil
Municipal
émet
un
avis favorable
sur
l’ensemble
des
projets
proposés
par
le
Conseil
Citoyen
de
Jeunes.
Madame
le
Maire
informe
que
le
vendredi
28 juin,
le
Conseil
Citoyens
de
Jeunes,
les
Adjoints
et
Monsieur
SANSOE
vont
rencontrer
Monsieur
Régis
CHAMBE,
Président
de
la
Communauté
de
Communes
des
Monts
du
Lyonnais.
Ils
profiteront
de
cet
après-midi
pour
visiter
le
Château
de
Pluvy,
siège
de
la
CCMDL.
APPROBATION
ET
SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
POUR
LA
_TELETRANSMISSION
DES
ACTES
:
Madame
le Maire
indique
que
pour
mettre
en
place
la télétransmission
des
actes
en
Préfecture,
une
convention
est
à
signer.
Cette
convention
a
pour
objet
de
fixer
les
modalités
des
échanges
électroniques
intervenant
dans
le
cadre
du
contrôle
de
légalité
prévu
à
l’article
L
2131-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Cette
télétransmission
permettra
à
la
Collectivité
d’avoir
des
échanges
plus
rapides
grâce
à la réception
immédiate
de
l’accusé
de
réception
des
actes
transmis
en
Préfecture
et de
réduire
les coûts
liés
à l’envoi
des
actes par
La
Poste.
La
convention
a
une
durée
de
validité
d’un
an.
Celle-ci
sera
reconduite
d’année
en
année,
par
reconduction
tacite.
Il
est
nécessaire
d’avoir
recours
à
un
opérateur
de
télétransmission
homologué
par
le Ministère
de
l'Intérieur.
La
société
DEMATIS
sera
chargée
de
l’exploitation
de
ce
dispositif.
Madame
le
Maire
précise
que
nous
profitons
de
ce
dispositif pour
transmettre
également
les
actes
budgétaires
et ceux
liés
à
la
commande
publique.
Cette
opération
se
matérialise
par
la signature
de
deux
avenants.
Madame
le
Maire
demande
l'autorisation
de
signer
la
convention
et
les
deux
avenants
avec
la
Préfecture
du
Rhône.
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des présents,
autorise
Madame
le Maire
à signer
la convention
et les
deux
avenants.
APPROBATION
ET
SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
POUR
LE
RESEAU
DES
BIBLIOTHEQUES
DU
1”
JUILLET
2024
AU 31
DECEMBRE
2026
:
Madame
le Maire
rappelle
que
la
Communauté
de
Communes
des
Monts
du
Lyonnais
a permis
la
mise
en
réseaux
des
bibliothèques
de
son
territoire,
notamment
au
travers
d’un
logiciel
SIGB
commun
(et donc
un
catalogue
commun)
et l'embauche
d’un
coordinateur. Cette
mise
en
réseau
bénéficie
à
l’ensemble
des
usagers
et lecteurs
du
territoire
grâce
au
catalogue
commun
et
aux
nombreux
services
qui
y
sont
associés.
Elle
bénéficie
aussi
aux
bibliothécaires
grâce
aux
échanges
avec
les
autres
bibliothèques
et à la modernisation
des
équipements.
Cette
mise
en
réseau
se fait
dans
le cadre
d’un
contrat
territoire
lecture
(CTL)
signé par
la
CCMDL
et la DRAC
(Direction
Régionale
des
Affaires
Culturelles)
; des financements
ont
été
accordés
pour
permettre
la
rémunération
d’un
poste
de
coordination
du
réseau
des
bibliothèques
de
la
CCMDL.
Le financement
CTL
se
termine
le 11 juin
2024,
sans possibilité
de
renouvellement.
Chaque
Commune
du
réseau
a
conventionné
avec
la
CCMDL
pour
la période
du
12 juin
2021
au
31
décembre
2023.
Compte
tenu
du
financement
jusqu’au
II
juin,
la
convention
a
été
prolongée
par
avenant
sur
la période
du
1” janvier
2024
au
30 juin
2024.
Il convient
de
signer
une
nouvelle
convention
de partenariat
du
1° juillet
2024
au
31
décembre
2026.
Madame
le
Maire
rappelle
que
la
compétence
Lecture
publique
relève
des
Communes
et
que
la
CCMDL
intervient pour permettre
la mutualisation
des
moyens.
Elle
informe
le
Conseil
Municipal
de
la
nécessité
d'approuver
la
reconduction
de
la
convention
de
partenariat
du
1
juillet 2024
au
31
décembre
2026.
La
participation
de
notre
Commune
comprenant
le
salaire
du
coordinateur,
la
maintenance
des
logiciels,
l’utilisation
du
véhicule
s’élève
à
854.42
€ pour
l’année
2024,
à
1
827.27
€ pour
l’année
2025
et à 1
997.05
€ pour
l’année
2026.
Madame
le
Maire
demande
l'autorisation
de
signer
la
convention
de
partenariat
concernant
le
réseau
bibliothèque
avec
la
Communauté
de
Communes
des
Monts
du
Lyonnais.
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des présents,
autorise
Madame
le Maire
à signer
la convention
avec
la
Communauté
de
Communes.
APPROBATION
ET
SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
PAR
LA
COMMUNAUTE
_DE
COMMUNES
_DES__
MONTS
DU
LYONNAIS
D'ARCEAUX
DE
STATIONNEMENT
POUR
LES
VELOS
:
Madame
le
Maire
indique
que
dans
le
cadre
du
projet
AVELO2,
notre
Commune
a
souhaité
participer
au
dispositif
d'achat
groupé,
organisé
par
la
Communauté
de
Communes
des
Monts
du
Lyonnais,
d’arceaux
adaptés
au
stationnement
de
vélos
« classiques
»
et à assistance
électrique.
Madame
le
Maire
précise
qu’une
convention
vise
à
définir
les
conditions
de
la
mise
à
disposition
auprès
de
la
Commune,
d’arceaux
de
stationnement
pour
les
vélos
afin
de
favoriser
le
développement
de
la pratique
cyclable
sur
son
territoire.
La
CCMDL,
dans
un
objectif
de
mutualisation
des
moyens,
et
dans
le
cadre
de
sa
compétence
mobilité,
a proposé
aux
Communes
de
son
territoire
de
mettre
à
disposition
des
arceaux
à
un
tarif
préférentiel
pour
la
commande
de
10
arceaux.
Elle
organise
l’ensemble
de
la
consultation
pour
la
fourniture
de
ce matériel.
Ces
arceaux
sont fabriqués
par
une
entreprise
locale
qui
est située
sur
Saint-Symphorien-sur-Coise.
Une
participation
financière
inférieure
à
moins
de
100
€
HT
par
arceau
sera
demandée
à
la
Commune.
10
arceaux
ont
été
commandés.
L'installation
des
arceaux
est
à
la
charge
de
la
Commune.
e D'autres
arceaux
indépendants
de
ce
marché
ont
été prévus
avec
l’aménagement
du
village.
Madame
le
Maire
demande
l’autorisation
de
signer
cette
convention
de
mise
à
disposition
avec
la
Communauté
de
Communes.
QUESTIONS
DIVERSES
:
eo
Madame
le Maire
rappelle
la tenue
du
bureau
de
vote
le
dimanche
9 juin
2024.
e
Madame
le Maire
précise
que
la
Fête
de
la Musique
aura
lieu
le samedi
22 juin
2024.
eo
Madame
le
Maire
demande
si
on
peut
prévoir
un
Conseil
Municipal
le jeudi
II
juillet
à
18h30
pour
entériner
la
décision
du
Comité
Social
Territorial
concernant
la
mutualisation
du
Policier
Municipal.
eo
Conseil
Municipal
: le prochain
Conseil
Municipal
est prévu
le jeudi
27 juin
2024
à 19h30.
Madame
le
Maire
remercie
tous
les
membres
du
Conseil
Citoyen
de
Jeunes
ainsi
que
Monsieur
PAUTY
et Monsieur
SANSOE
pour
leur présence.
La
séance
est levée
à 20h45.
A
Sainte-Foy-l’Argentière,
Le
17 juin
2024,
Le
Maire,
Karine
BERGER