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Conseil Municipal - OJ CM du 8 février 2024
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Compte-Rendu - CR CM 8 février 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sainte-Foy-l'Argentière.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 8 février 2024)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Investissement et développement économique,
=
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
PUBLIQUE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
8
FEVRIER
2024
Nombre
de
Membres
: 15
L’an
deux
mil
vingt-quatre
En
exercice
: 15
Le
: 8 février
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
STE
FOY
L’ARGENTIERE
Présents
: 11
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à la
mairie,
sous
la
présidence
de
madame
Karine
BERGER
Votants
: 12
Secrétaire
élu
: Fabrice
VENET.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 1° février
2024.
Compte
rendu
affiché
le
: 13
février
2024.
Présents
:
K.
BERGER
/
J.
QUINAUDON
/
L.
BROSSARD
/
D.
BERTHOLON
/
P.
SECKINGER
/
C.
LOZANO
/
F.
VENET
/
O.
VIALLON
/ M.
DUPUY
/ G.
VULPAS
/R.
JOASSARD.
Absents
excusés
: G.
BUFFARD
(pouvoir
donné
à Janine
QUINAUDON)
B.
TRENCHAT.
Absentes
: A.
BORRA
/ D.
PINEL.
Madame
le
Maire
demande
de
respecter
une
minute
de
silence
en
hommage
à
Monsieur
Guy
de
GAYARDON
de
FENOYL,
décédé
le
24 janvier
2024.
Il a
été
élu
de
1965
à 2008
et Adjoint
de
1995
à 2008.
Elle
rend
hommage
à cet
homme
remarquable,
emblématique
de
notre
village.
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
en
séance
le jeudi
8 février
2024
à
dix-neuf
heures
et
trente
minutes
sous
la
Présidence
de
Madame
Karine
BERGER,
Maire.
Madame
le
Maire
excuse
l’absence
de
Georges
BUFFARD
qui
a
donné
pouvoir
à
Janine
QUINAUDON. Madame
le
Maire
précise
qu'il
y
a
lieu
de
nommer
un
secrétaire
de
séance.
Fabrice
VENET
se
propose
d’être
secrétaire.
Madame
le Maire
propose
d’ajouter
à
l’ordre
du jour
du
Conseil
Municipal
la désignation
de
trois
élus
référents
pour
travailler
sur
les
Zones
d’Accélération
de
la
production
d’Energies
Renouvelables
sur
notre
Commune,
ce
qui
est accepté par
le
Conseil
Municipal.
Le
Conseil
Municipal
approuve,
à
l'unanimité
des
présents,
le
compte
rendu
de
la réunion
du jeudi
11
JANVIER
2024.
MAIRIE 18, Impasse
de
la Mairie
69610
SAINTE-FOY-L'ARGENTIERE
Tél
: O4
74
70
03
95
|
E-mail
: mairie@sainte-foy-largentiere.fr
|
1] LL APPROBATION
ET
SIGNATURE
DE
L’AVENANT
A
LA
CONVENTION
BANQUE
DES
TERRITOIRES
POUR
LE
FINANCEMENT
D’ETUDES
D’INGENIERIE
:
Madame
le
Maire
rappelle
que
la
Communauté
de
Communes
des
Monts
du
Lyonnais,
les
Communes
de
Sainte-Foy-l’Argentière
et Saint-Symphorien-sur-Coise
ainsi
que
le Département
du
Rhône
ont
signé
une
convention
d’attribution
de
soutien
financier
de
la
Banque
des
Territoires
et
du
Département
dans
le
cadre
du
programme
« Petites
Villes
de
Demain
»
en
date
du
13
décembre
2021. Cette
convention
prévoyait
l’attribution
d’une
première
enveloppe
de
51
000
€
pour
les
études
réalisées
sur
les
Communes
« Petites
Villes
de
Demain
»
des
Monts
du
Lyonnais.
L’enveloppe
globale
dédiée
par
la
Banque
des
Territoires
est
de
85
000
€ pendant
toute
la
durée
du
programme
« Petites
Villes
de
Demain
».
Madame
le
Maire
précise
que
cette
première
enveloppe
a
déjà
été
utilisée
et a participé
au financement
du
Plan
Guide
et d’une
partie
de
la partie
pré-opérationnelle
de
la
Grande
Rue.
Pour
obtenir
la
seconde
partie
de
l'enveloppe,
un
avenant
doit
être
rédigé
et
signé. Sur
cette
seconde
enveloppe,
nous
pouvons
prétendre
à
22
412.50
€ de
la Banque
des
Territoires
et
10
147.12
€
du
Département
du
Rhône
pour
le financement
des
phases
« avant-projet
»
et
une
partie
de
la phase
« projet
»
du
groupement
Atelier
A.
GARDONI/SOTREC.
Madame
le Maire
demande
à
Conseil
Municipal
s’il l’autorise
à signer
cet
avenant.
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des présents,
autorise
Madame
le Maire
à signer
cet
avenant.
SIGNATURE
BAIL
AU
1°
MARS
2024
AVEC
DEUX
PROFESSIONNELS
DE
SANTE
:
Monsieur
Lionel
BROSSARD
sort
de
la séance.
Madame
le Maire
rappelle
que
Madame
CŒUR,
Ergothérapeute,
occupe
le
bureau
5 au
Pôle
Santé
Fidésien jusqu’au
29 février
2024,
date
de
son
départ
en
retraite.
Madame
le Maire
propose
de
signer
un
bail professionnel
avec
deux
professionnels
de
santé,
une
Ergothérapeute
et potentiellement
une
infirmière
en pratique
avancée
qui
se partageront
le
bureau
5.
L’Ergothérapeute
utilisera
le
bureau
pour
3/5
et
l’infirmière
en
pratique
avancée
à
hauteur
de
2/5. Ce
bail professionnel
est
consenti
pour
une
durée
de
6 ans.
Le
loyer
est
de
241.40
€ pour
26.30
nr ;
loyer
révisé
le
1°
décembre
2023.
Madame
le Maire
précise
que
ce
loyer
sera
révisé
tous
les
ans
à la
date
anniversaire
selon
la
variation
du
coût
de
la
construction
publiée
par
l'INSEE.
L'indice
‘du
coût
de
la construction
: 2ème
trimestre
2023
= 2123.
Madame
le Maire
demande
l'autorisation
de
signer
ces
baux
avec
les
deux
professionnels
de
santé.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des présents,
excepté
Lionel
BROSSARD,
autorise
Madame
le
Maire
à rédiger
et signer
ces
baux.
Lionel
BROSSARD
réintègre
la salle.
[2 EXAMEN
D’UNE
DEMANDE
DE
SUBVENTION
DE
L’ECOLE
MATERNELLE
:
Madame
le Maire fait part
d’une
demande
de
subvention
de
la Directrice
de
l’école
maternelle.
Dans
le
cadre
du
projet
annuel,
Madame
la
Directrice
informe
qu’elle
a
contacté
le
Musée
des
tissus
de Lyon
qui pourrait faire
venir
à l’école
deux
intervenants
sur
une journée.
Ces
intervenants
travailleraient
avec
les
deux
classes
de
maternelle,
l’une
le
matin,
l’autre
l’après-
midi. Les
intervenants
viendront
avec
le matériel
nécessaire
à la création
plastique.
Le
coût
est assez
conséquent,
il s’élève
à 890
€.
Madame
la Directrice
sollicite
une
participation
de
la Mairie.
Madame
le Maire
propose
d’aider
à hauteur
de
300
€.
Le
Conseil
Municipal,
après
vote
: 7 pour
et 5 contre,
accepte
de
verser
une
participation financière
pour
ce projet
annuel
à hauteur
de
300
€.
DESIGNATION
DE
TROIS
ELUS
REFERENTS
POUR
TRAVAILLER
SUR
LES
ZONES
D’ACCELERATION
DE
LA
PRODUCTION
D’ENERGIE
RENOUVELABLES
:
Madame
le
Maire
informe
dans
le
cadre
d’accompagnement
des
Communes
volontaires
sur
la
création
des
ZAER,
la
DDT
viendra
nous
accompagner
pour
déterminer
ces
Zones
où
on
pourrait
développer
ces
énergies
renouvelables.
Pour
nous
permettre
d’avancer
sur
ce
projet,
il y
a
lieu
de
désigner
trois
référents
dont
le
Maire.
Elle
propose
à Lionel
BROSSARD
qui fait
déjà
partie
de
la
Commission
d'Urbanisme
d’être
l’élu
référent.
Madame
le Maire
demande
qui
se porte
volontaire
pour
être
référent.
Célia
LOZANO
se
propose
d’être
référente.
Madame
le
Maire
précise
que
des
ateliers
en
présence
des
agents
de
la
DDT
ont
déjà
été
programmés.
Une
réunion
de
travail
est prévue
le mardi
20 février
2024
à 18h
à la salle
Ouest.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des présents,
accepte
les
trois
élus
référents
pour
travailler
sur
les Zones
d’Accélération
de
la production
d’Energie
Renouvelables.
QUESTIONS
DIVERSES
:
e
Association
Lou
Novio
Jouen
: Madame
le Maire
informe
qu’elle
a reçu
différents
mails
de
l'Association
Lou
Novio
Jouen
qui
avait
pour
projet
la
réalisation
d’une
fresque
murale
sous
la Halle.
Comptes
tenus
des
derniers
éléments financiers
en
notre possession,
Madame
le Maire
propose
d'abandonner
ce projet
malgré
notre
accord
de
principe
entériné
lors
du
Conseil
Municipal
du
6 juillet
2023
et
d’exclusivité
aux
porteurs
de
ce
projet.
De
ce
fait,
notre
accord
de
principe
et d’exclusivité
aux
porteurs
de
ce
projet
tombe.
Un
courrier
sera
transmis
à l’Association
Lou
Novio
Jouen.
e
Bureau
des
Jeunes
des
Monts
du Lyonnais
: Madame
le Maire
informe
que
dans
le cadre
de
sa
Commission
Jeunesse,
à
la
CCMDL,
un
bureau
des
Jeunes
des
Monts
du
Lyonnais
s’est
créé.
Trois
jeunes
sont
à
l’initiative
de
ce
projet.
Ce
mouvement
est porté
par
des
jeunes
pour
des jeunes
des
Monts
du
Lyonnais
pour
animer,
agir
sur
le
territoire
et
ainsi
porter
leurs
voix.
Madame
le
Maire
salue
ce
beau
projet.
Leur
contact:
bureaujeunemd{@gmail.com
/ insta-facebook
: @bureau
des jeunes
des
monts
du
lyonnais.
Cette
information
sera
mise
sur panneau
pocket
et sur
notre
site
internet.
° Remerciements
:
Madame
le
Maire
fait
part
des
lettres
de
remerciements
de
Madame
Chantal
de
GAYARDON
de
FENOYL
pour
le
bel
hommage
rendu
à
son
époux
lors
des
obsèques
le lundi
29 janvier
2024
à l’église
de
Sainte-Foy-l’Argentière.
Remerciements
: Madame
le Maire
fait part
d’un
mot
de
remerciements
d’une
administrée
pour
le colis
de
Noël.
Don
du
Sang: Robert
JOASSARD
informe
que
la
collecte
de
sang
a
eu
lieu
le 2 février
sur
notre
Commune.
Il y
a
eu
53
donneurs.
Il
a
été
comptabilisé
47
dons
dont
2
nouveaux
donneurs.
Prochain
don
du
sang
: 13
mai
2024.
Travaux
dans
le
village
: Philippe
SECKINGER
souligne
un problème
de signalisation
mise
en
place
par
les
entreprises
suite
aux
travaux.
Il manque
des panneaux
d’indication
créant
des problèmes.
Il sera
demandé
aux
entreprises
de
renforcer
la signalétique.
Prochaine
réunion
de
Conseil
Municipal
: jeudi
7 mars
2024
à 19h30.
La
séance
est levée
à 20h30.
Fait
à Sainte-Foy-l’Argentière,
Le
12 février
2024,
Le
Maire,
Karine
BERGER
Lt