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Déliberation - 20231129 320 CCAS ELECTION D UN MEMBRE
Document publié le Mercredi 29 novembre 2023 par la commune de Sainte-Marie-aux-Mines.
Lien du pdf (Déliberation - 20231129 320 CCAS ELECTION D UN MEMBRE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
_ VILLE DE
7. | Sainte-Marie
aux-Mines
CONSEIL MUNICIPAL DE SAINTE-MARIE-AUX-MINES
Extrait du Registre des Délibérations
Nombre de membres élus au Conseil : 29 dont 28 sont encore en fonction. Séance du 29 Novembre 2023. Etaient
présents à la séance sous la présidence de Mme Noëllie HESTIN, Maire : 19 membres, absents excusés ayant
donné procuration : 8 membres, absents excusés : 1 membre, absent : 0 membre
POINT N°320
CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) - ELECTION D'UN MEMBRE
Mme la Maire expose :
« Lors de sa séance du O5 juillet 2023 notre Conseil Municipal avait élu (représentation proportionnelle) :
e M. Thierry DUNNBIER
e Mme Gwenaëlle GAGUECHE
e Mme Nathalie ROUSSEL
e Mme Christelle SCHMIDT
e Mme Sandra HUMBERT
pour siéger au CCAS.
Suite à la démission de Mme Sandra HUMBERT de son mandat de Conseillère Municipale, il y a lieu de la remplacer. »
LE CONSEIL MUNICPAL,
ELIT M. Patrice BENOIT pour siéger au Centre Communal d’Action Sociale.
Délibération adoptée à l’unanimité
La secrétaire d La Maire
Noëllie HESTIN ugues BERSON
Délibération rendue exécutoire par publication à compter duQ8 /1.2. /2023 1/1
Accusé de réception en préfecture
068-216802983-20231129-320-2023-DE
Date de télétransmission : 06/12/2023
Date de réception préfecture : 06/12/2023