Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20230705 293 Election d un membre a la CAO
Déliberation - 20231129 320 CCAS ELECTION D UN MEMBRE
Conseil Municipal - 20260415 17 Election representants conseil municip
Déliberation - 2026 33 election membres CCAS
Conseil Municipal - 20240925 419 Election representants conseil munici
Déliberation - 20260415 16 FIXATION NOMBRE MEMBRES CCAS
Séance - 20230705 289 Designation secretaire de seance
Procès Verbal - ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL AU CCAS
Procès Verbal - COMM20220909 election membre CCAS
Déliberation - 20230705 298 Rapport sur l eau 2022
Déliberation - 20230705 292 CCAS Election d un membre
Document publié le Mercredi 5 juillet 2023 par la commune de Sainte-Marie-aux-Mines.
Lien du pdf (Déliberation - 20230705 292 CCAS Election d un membre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
« VILLE DE
W",. | Sainte-Marie
aux-Mines
CONSEIL MUNICIPAL DE SAINTE-MARIE-AUX-MINES
Extrait du Registre des Délibérations
Nombre de membres élus au Conseil : 29 dont 29 sont encore en fonction. Séance du 05 Juillet 2023. Etaient présents à la séance sous la présidence de Mme Noëllie HESTIN. Maire : 17 membres, absents excusés ayant donné procuration : 9 membres. absents excusés: 1 membre, absent : O membre.
POINT N°292
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - ELECTION D'UN MEMBRE
Mme la Maire expose :
« Lors de sa séance du 02 mars 2022 notre Conseil Municipal avait élu (représentation proportionnelle) :
M. Thierry DUNNBIER
Mme Gwenaëlle GAGUECHE
Mme Nathalie ROUSSEL
Mme Christelle SCHMIDT
M. Johann WEILLER
pour siéger au CCAS.
Suite à la démission de m : Johann WEILLER de son mandat de Conseiller Municipal, il y a lieu de le remplacer. »
LE CONSEIL MUNICPAL,
ELIT Mme Sandra HUMBERT pour siéger au Centre Communal d'Action Sociale.
Délibération adoptée à l'unanimité
La secrétaire de séance
A
Camille IMHOFF
Délibération rendue exécutoire par publication à compter du19/07/2023 1/1
Accusé de réception en préfecture
068-216802983-20230705-292-2023-DE
Date de télétransmission : 18/07/2023
Date de réception préfecture : 18/07/2023