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Conseil Municipal - AVIS CM 18052022
Document publié le Mercredi 18 mai 2022 par la commune de Pézenas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AVIS CM 18052022)
Thèmes du document : Sécurité publique, Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire,
AVIS
Le Conseil Municipal de la Ville de PEZENAS se réunira en Salle des Mariages le :
« MERCREDI 18 MAI 2022 À 18 HEURES »
ORDRE DU JOUR :
Information au Conseil Municipal
Présentation du Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Occitanie
Affaires Générales
01- Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux des 23 février et 10 mars 2022 02- Déclaration d'engagement pour la mise en œuvre des prérogatives du Maire en matière de prévention de la délinquance
03- Charte de déontologie régissant le fonctionnement de la Cellule de Citoyenneté et de Tranquillité Publique
04- Convention de partenariat portant partage de l’information entre le Parquet de Béziers et la Ville de Pézenas 05- Convention de partenariat portant partage de l’information entre la Gendarmerie et la Commune de Pézenas 06- Police pluri-communale : convention de mise à disposition du service de la Police Municipale de Pézenas à la commune de Tourbes
07- Convention de gestion de l’APP de Pézenas avec l'Etablissement Public d'Enseignement Agricole MONTPELLIER-ORB-HERAULT
08- Avenant à la Convention de participation pour réalisation d’Equipements Publics Exceptionnels (PEPE) avec l'OGEC Sainte Marthe
09- Avenant au Protocole transactionnel avec l’'OGEC Sainte Marthe
10- Bilan annuel 2021 des fourrières automobiles
11- Convention de gestion et d’entretien de la signalétique urbaine avec la société GOELAND Signalétique
Aménagement
12- Projet d'aménagement du secteur de Saint Christol — Reprise de la procédure de zone d'aménagement concerté (ZAC) - Bilan de la concertation préalable
13- Projet d'aménagement du secteur de Saint Christol - Lancement de la procédure en vue de la déclaration d’utilité
publique des acquisitions et travaux de l'opération d'aménagement au bénéfice de la SEMOP Saint Christol
Culture
14- Convention de location du Théâtre de Verdure pour l'été 2022
Domaine et patrimoine
15- Acquisition des parcelles AV 91 et AV 272 auprès de Monsieur GUEROULT et Madame KARABADIJA 16- Acquisition de la parcelle BK 1331 auprès de Monsieur PINSSEAU dans le cadre de l’achat de la Pieta (1 500 €) 17- Rétrocession voirie et espace vert du lotissement « Piermont » avenue de Verdun - Parcelles BM 403, 414, 417, 419, 422, 429
18- Rétrocession des trottoirs et espaces verts de l’opération de l’ancienne Distillerie « les Jardins de Verdun » Finances
19- Approbation des Comptes de Gestion 2021 Budget Principal et services annexes 20- Vote des Comptes Administratifs 2021 Budget Principal et services annexes 21- Affectation des résultats de fonctionnement 2021 du Budget Principal et des Budgets annexes 22- Adoption de la nomenclature M57 au 1 janvier 2023 pour le Budget Principal et les budgets annexes 23- Aides aux propriétaires bailleurs dans le cadre de la prime au conventionnement des logements à loyer social ou très social
24- Aides aux commerçants à engager pour les travaux de réfection des vitrines — Prime action vitrine 25- Demande de subvention auprès de la CAF pour l'achat et la mise en place de stores enrouleurs dans la salle "Ramonétage" au Centre de loisirs
26- Convention de participation financière entre la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée et la Commune de Pézenas : maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation des réseaux humides Avenue de Verdun
Ressources Humaines
27- Cadres de l’application de l’annualisation à certains services de la collectivité 28- Modification de cycles de travail en application des règles d’annualisation
Compte-rendu de décisions
Questions diverses
Le Maire,
Armand RIVIERE