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Document publié le Mardi 28 mars 2023 par la commune de Queuille.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib du 280323)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Économie et finances,
REPUBLIQUE FRANCAISE
D
COMMUNE DE QUEUILLE
63780 QUEUILLE
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Conformément à l’article L. 2121-25 du CGCT
SEANCE DU MARDI 28 MARS 2023 à 19 H 00
N° DE LA OBJET DE LA DELIBERATION SUCRE COMPLEMENT
DELIBERATION DECISION D'INFORMATIONS
2023/001/02 Approbation du procès-verbal | Approuvée à
du conseil municipal du l'unanimité
14 février 2023
2023/002/02 Approbation du régime des Approuvée à
amortissements et de la l'unanimité
fongibilité des crédits en M57
2023/003/02 Vote des comptes de gestion | Approuvée à
2022 des budgets Commune, | l’unanimité
Assainissement et Transport
Scolaire
2023/004/02 Vote du compte administratif | Approuvée à
2022 du budget Commune l'unanimité
2023/005/02 Vote du compte administratif | Approuvé à
2022 du budget l'unanimité
Assainissement ‘
2023/006/02 Vote du compte administratif | Approuvée à
2022 du budget Transport l'unanimité
Scolaire
2023/007/02 Vote des 3 taux communaux Approuvée à
des taxes locales pour 2023 l'unanimité
2023/008/02 Affectation du résultat du CA | Approuvée à
2022 de la Commune au l'unanimité
Budget Primitif 2023
2023/009/02 Affectation du résultat du CA | Approuvée à
2022 de l’Assainissement au l’unanimité
Budget Primitif 2023
2023/010/02 Affectation du résultat du CA | Approuvée à
2022 du Transport Scolaire au | l'unanimité
Budget Primitif 2023
2023/011/02 Vote du Budget Primitif 2023 | Approuvée à
de la Commune l'unanimité
2023/012/02 Vote du Budget Primitif 2023 | Approuvée à
de lAssainissement l'unanimité 2023/013/02 Vote du Budget Primitif 2023 | Approuvée à
du Transport Scolaire l'unanimité
2023/014/02 Vote des subventions Approuvée à
communales 2023 l'unanimité
2023/015/02 Accord pour la vente d’un Approuvée à
sectional de Montfaucon avec | l'unanimité
rédaction d’un acte
administratif en mairie
2023/016/02 Rachat de la parcelle AD 81 à | Approuvée à
l’'EPF Auvergne par acte l'unanimité
administratif et désignation
d’un adjoint comme signataire
de l’acte
2023/017/02 Adhésion à la fourniture Approuvée à
d'électricité photovoltaïque à | l’unanimité
Soleil de La Viouze pour les
bâtiments communaux
Certifié exact,
Fait à QUEUILLE, le 29 mars 2023.