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Compte-Rendu - CR conseil municipal 2016 03 07
Document publié le Lundi 7 mars 2016 par la commune de Menetou-Salon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil municipal 2016 03 07)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Transports,
Le jeudi 7 mars 2016, à 19 h 00, le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
sous
la présidence
de
Monsieur
Pierre
FOUCHET,
Maire.
Présents
: Mmes
BARDY
Marie-Christine,
(CROS
Patricia
FONTAINE
Dorothée,
JACQUET
Stéphanie,
LAUGERAT
Odile,
RAIMBAULT
Martine
et
TAILLANDIER
Armelle,
MM.
ASSADET
Alain,
AUDIOT
Francis,
BERGERAULT
Eric,
BLAIN
Claude,
FERRIERE
Laurent,
FOUCHET
Pierre,
KOENIG
Jean-Marc,
NOUAT
Christian,
PHILIPPE
Narcisse
et
REMANIJON
Patrice.
Absente
excusée
ayant
délégué
pouvoir
: Mme
BARDELOT
Nicole
ayant
délégué
pouvoir
à Mme
LAUGERAT
Odile.
Absente
excusée
: Mme
CHARPENTIER
Céline.
Secrétaire
de
séance
: M.
ASSADET
Alain.
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
compte-rendu
de
la
dernière
séance
et
passe
à
l’ordre
du
jour.
TRAVAUX
ACCUEIL
PERISCOLAIRE
ET
RESTAURANT
SCOLAIRE
: le Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
du
planning
prévu
pour
les
travaux
de
démolition
dans
un
premier
temps
de
la
cantine
actuelle
après
coupure
des
réseaux
divers
puis
ceux
de
la
construction
proprement
dite.
De
nouveaux
plans
sont
donnés
pour
information
à l’Assemblée.
L’appel
d’offres
concernant
ces
travaux
sera
lancé
d’ici
une
quinzaine
de
jours.
Durant
ces
derniers,
les
repas
seront
servis
dans
la
salle
du
caveau
du
Centre
d'Accueil,
dès
le
début
du
mois
de
juillet
pour
le
Centre
de
Loisirs
et
dès
la
prochaine
rentrée
scolaire
de
septembre
pour
les
élèves.
Une
société
de
restauration
collective
sera
requise
pour
la
confection
et
le
portage
des
repas
pendant
cette
période.
Par
ailleurs,
des
subventions
complémentaires
seront
demandées
auprès
du
Conseil
Départemental
du
Cher
et
du
Pays
de
Bourges.
TARIFS
PUBLICS
:
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
décide
de
majorer
les
tarifs
publics
comme
suit
à compter
du
1°
avril
2016
:
—
Tarif
d’une
concession
trentenaire
au
cimetière
82,00
€
—
Tarif
d’une
concession
trentenaire
au
columbarium
644,00
€
_
Location
(exceptionnelle)
de
la salle
Pierre
Clament
124,00
€
_
Location
Centre
d’
Accueil
:
But
non
lucratif
But
lucratif
Commune
(9Commune
Extérieur
ee
Commune
oe
Extérieur
Lo
Salle
du
ane
193
€
158
€
560
€
S15E
382€
158
€
560
€
375
€
Salle
du
bas
(eaveau)
|
165
€
106
€
457€
323€
329€
106
€
457
€
323
€
Cuisines
|
124€
120
€
216€
154
€
ISSE
120
€
216
€
154
€
(*)
tarif
unique
applicable
en
semaine
du
lundi
au
jeudi
sauf
les
jours
fériés,
Pour
une
journée
de
location
à but
lucratif
ou
non
lucratif
Le
Centre
d'Accueil
sera
gratuit
pour
les
collectivités
locales
et
E.P.C.I.
Les
associations
de
Menetou-Salon
disposeront
à
titre
gratuit
du
Centre
d'Accueil
quel
que
soit
le
nombre
de
réservations
dès
lors
au'il
s'aait
d'animer
la
commune
fexnositions
rancerts
riflee
) SUBVENTION
VOYAGES
DU
COLLEGE
: le
Conseil
Municipal
accepte
de
verser
une
participation
de
26
€
par
enfant
domicilié
à Menetou-Salon
qui
participera
à
l’un
des
2
voyages
organisés
par
le
Collège
d’Henrichemont,
en
Angleterre
et
en
Italie
en
avril
prochain.
REDEVANCE
D’'OCCUPATION
PROVISOIRE
DU
DOMAINE
PUBLIC
: après
avoir
entendu
les
explications
du
Maire,
le
Conseil
Municipal
décide
d’instituer
la
redevance
pour
lPoccupation
provisoire
du
domaine
public
pour
les
chantiers
de
travaux
sur
les
ouvrages
du
réseau
public
de
transport
d’électricité
et
réseaux
de
transports
de
gaz.
COMPTE-RENDU
DES
DIFFERENTES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
: l’adjointe
chargée
de
l’enfance-jeunesse
fait
part
des
conclusions
du
dernier
Conseil
d’Ecole.
Plusieurs
exercices
d’évacuation
seront
programmés
par
les
enseignants
au
cours
de
cette
année
et quelques
travaux
de
sécurité
seront
à
prévoir
dans
les
classes
(déplacement
d’extincteur,
d’alarmes
etc.)
Un
effectif
constant
de
147
élèves
est
constaté
actuellement.
Pour
la rentrée
prochaine
de
septembre,
le nombre
d’enfants
quittant
l’école
pour
le
collège
est
inférieur
à celui
de
ceux
inscrits
en
maternelle.
Au
cours
de
cette
année
un
voyage
éducatif
sera
prévu
à l’abbaye
de
Noirlac
en
mai
prochain
et le
Conseil
Municipal
accepte
de
participer
au
transport
des
enfants
à hauteur
de
400
€. Les
enfants
du
CP/CEI
seront
invités
à participer
à la
plantation
d’une
haie
champêtre
au
terrain
Communal
du
Prieuré.
Des
devis
ont
été
reçus
et sont
à l’étude
pour
la réfection
de
la
classe
jouxtant
le
préau
à l’école
primaire
rue
de
la
Liberté
(faux
plafond,
électricité
et
peinture).
L’adjointe
chargée
de
la communication
et des
animations
fait
part
au
Conseil
Municipal
qu’un
petit
guide
pratique
va
être
édité
à l’attention
de
toutes
les
associations
en
vue
de
définir
les
diverses
modalités
de
location
ou
de
prêt
du
matériel
communal
et des
salles
communales.
Les
modalités
de
location
et de
prêt
seront
revues
et
des
cautions
pourront
être
demandées.
De
même
il
sera
instamment
demandé
aux
associations
de
prévoir
la tenue
de
réunions
dans
la salle
Pierre
Clament
rue
de
Fontbertrange
(réunions
auxquelles
devront
participer
40
personnes
maximum).
L’adjoint
chargé
des
espaces
verts
et de
l’environnement
informe
le Conseil
Municipal
qu’il
a reçu
l’état
des
lieux
du
projet
de
plan
de
gestion
différenciée
qui
devra
être
mis
en
place
en
2017.
Des
petits
dysfonctionnements
ont
été
constatés.
Le
radar
pédagogique
à énergie
solaire
sera
bientôt
installé
rue
de
la
Liberté
à proximité
de
l’école.
L’adjoint
chargé
de
la voirie
informe
l’assemblée
que
les
travaux
route
des
Aix
sont
en
cours
et se
déroulent
dans
de
bonnes
conditions.
Une
conduite
d’eaux
pluviales
est
détériorée
route
de
Bourges
en
terrain
privé
et des
études
vont
être
menées
pour
connaître
les
raisons
de
cette
casse
et mesures
à prendre
pour
sa
réparation.
L’adjointe
chargée
des
finances
fait
état
des
gros
projets
avec
les
subventions
attendues
ainsi
que
les
emprunts
qui
pourraient
être
contractés
en
préambule
au
vote
du
budget
2016,
qui
interviendra
au
cours
de
ce
mois,
lors
d’une
prochaine
réunion.
Sont
donc
retenus
les
projets
suivants
: Paménagement
des
ateliers
municipaux,
la construction
d’un
restaurant
scolaire
et accueil
périscolaire,
la réfection
des
vestiaires
au
stade
municipal,
la réfection
d’une
salle
de
classe
de
l’école
primaire
rue
de
la Liberté,
des
travaux
de
voirie
divers,
l’acquisition
d’une
remorque
pour
le barnum,
le remplacement
éventuel
d’un
véhicule
communal,
l’acquisition
d’un
broyeur,
les
plantations
du
terrain
communal
du
Prieuré,
l’enfouissement
de
réseaux
route
des
Aix.
TRAVAUX
ET
PROJETS
DIVERS
: le
Conseil
Municipal
accepte
la proposition
du
SDE
18
pour
la
réparation
d’un
dispositif
d’éclairage
public
rue
du
Champ
Pierrette.
Suite
à
la
numéroration
des
hameaux,
le
Conseil
Municipal
accepte
de
nommer
hameau
« Les
Coteaux
—
Les
Moraits
» les
habitations
comprises
entre
la
Chardonnerie
(voie
communale
n°
8)
et
les
Carêmes.
INFORMATIONS
DIVERSES
: Le
Conseil
Municipal
est
informé
qu’en
raison
d’un
concours
de
pêche
qui
aura
lieu
le
samedi
4 juin
à
l’étang
communal
de
Farges,
la
pêche
sera
fermée
pour
les
personnes
ne
participant
pas
au
concours
ce
même
jour.
Monsieur
Gilles
BENOIT
a été
élu
président
du
SIVY.
La
société
SOLATERRA
viendra
présenter
le
projet
d’étude
de
faisabilité
pour
l'installation
d’un
parc
d’éoliennes
dans
la
partie
nord
de
la
commune
le
jeudi
11
avril
à
18
h 30
Séance
levée
à 22
h 20.