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Arrêté - Présentation SIDSCAVAR Conseil Municipal SAZE [Mode de compatibilité]
Document publié le Jeudi 22 janvier 2015 par la commune de Saze.
Lien du pdf (Arrêté - Présentation SIDSCAVAR Conseil Municipal SAZE [Mode de compatibilité])
Thèmes du document : Famille, Travail et emploi, Handicap et inclusivité,
Présentation du SIDSCAVAR
Conseil Municipal de Saze
Jeudi 22 Janvier 2015 ADMINISTRATION GENERALE
En quelques dates Le Syndicat Intercommunal pour le Développement Social des
Cantons d’Aramon et
de Villeneuve les Avignon (SIDSCAVA) a été crée le
24 janvier 2002
(arrêté
préfectoral constitutif N°2002-24-5) à l’initiative des c
ommunes de :
Aramon,
Montfrin ; Pujaut, Saze, Rochefort du Gard et Villeneuve les
Avignon
. A sa
création le SIDSCAVA est un syndicat intercommunal à vocati
on unique
Le
25 Juillet 2003
(arrêté préfectoral modificatif N°2003-206-1) d’un Syndi
cat
Intercommunal à Vocation Unique, le SIDSCAVA évolue en un Sy
ndicat
Intercommunal à Vocation Multiple dit «à la carte ». Ainsi le
s communes adhérentes
sont tenues de déléguer au SIDSCAVA une compétence à délégat
ion obligatoire,
celle relative aux questions qui intéressent le secteur « Em
ploi-Insertion ». Par cette
modification le SIDSCAVA se dote de trois autres compétence
s à délégations
optionnelle la « Petite Enfance », « L’enfance et la Jeunesse
» et la politique
gérontologique Depuis
le SIDSCAVA devenu SIDSCAVAR
en janvier 2013 à connu 1
0
modifications de ses statuts ADMINISTRATION GENERALE
Conseil syndical Il est constitué de 18 conseillers syndicaux élus au sein des
conseils
municipaux des communes adhérentes . Chaque Commune compte au moins deux conseillers syndicaux et une proportion varia
ble en
fonction de la démographie de chacune d’elles: • Villeneuve les Avignon
5 conseillers
• Les Angles
3 conseillers
• Rochefort du Gard
3 conseillers
• Pujaut
3 Conseillers
• Saze
2 Conseillers
• Sauveterre
2 Conseillers ADMINISTRATION GENERALE
Le Bureau du SIDSCAVAR (Mandature 2014-2020) Monsieur Pierre GRUFFAZ
, Président, Président de la Commission Affaires Gé
nérales (hors
finances) et de la Commission Gérontologique Mme Martine FAUCON, 1er Vice présidente,
Déléguée à la compétence «Accueil des Gens du
Voyage », Présidente de la Commission « Accueil des G
ens du Voyage ».
Madame Claudine LACOUR, 2éme Vice présidente,
Déléguée aux finances. Présidente de la
Commission des Finances. Madame Marie-Christine RICHAUD, 3éme Vice président
e
Déléguée à la compétence «Petite-
Enfance », Présidente de la Commission « Petite-Enfan
ce ».
Madame Jacqueline TOURANCHE, 4éme Vice présidente,
Déléguée à la compétence «Enfance-
Jeunesse », Présidente de la Commission « Enfance-Jeu
nesse».
Monsieur Denis GAUTHIER, 5éme Vice présidente,
Délégué à la compétence «Insertion-
Emploi », Président de la Commission « Insertion-Empl
oi ». ADMINISTRATION GENERALE
Territoires et compétences
Insee mise à jour Décembre 2012
Démographie
Habitants
Insertion-Emploi
Petite-Enfance
Enfance-Jeunesse
Seniors
Accueil
Gens du voyage
Compétences déléguées
Canton de Villeneuve les Avignon
35 124
Les Angles
8 534
X
X
X
X
Pujaut
4 216
X
X
X
X
Rochefort du Gard
7 670
X
X
X
X
Saze
1 969
X
X
X
X
Villeneuve les Avignon
12 735
X
X
X
X
X
Canton de Roquemaure
1 782
Sauveterre
1 782
X
X
X
36 906 36 906 36 906 36 906
18 920 28 939 MOYENS FINANCIER ET HUMAINS
Ressources Humaines : Emplois en 2014 •Globale : 241 agents (soit 106,95 EQTP)
Titulaires : 62 (soit 51,72 EQTP)
Non titulaires : 179 (soit 55,23 EQTP)
•Par compétences :
Administration Générale : 8 titulaires (7,3 EQTP) et 2 non titulaires
(0,25 EQTP)
Petite Enfance : 46 titulaires (37,12 EQTP) et 46 non titulaires (
23,45 EQTP)
Enfance Jeunesse : 5 titulaires (4,3 EQTP) et 90 non titulaires (14
,63 EQTP) dont 4 AE et 4 CAE
Séniors : 2 titulaires (2 EQTP) et 3 non titulaires (0,72 EQTP
)
Insertion Emploi : 1 titulaire (1 EQTP), 3 CDI et 38 non titula
ires (16,18 EQTP) MOYENS FINANCIER ET HUMAINS
BP 2015 •Global : 6 220 522,00 €
(dépenses de fonctionnement)
•Par compétences :
Administration Générale 574 700, 00 €
Petite Enfance 2 943 695,00 €
Enfance Jeunesse 1 634 983,00 €
Séniors 266 317,00 €
Insertion Emploi 674 827,00 €
Aire d’accueil des Gens du Voyage 126 000,00 € ACCOMPAGNER
ET SOUTENIR VOS PROJETS
• Relais Emploi
(Point associé du Réseau des Métiers du Gard)
Information, conseil, relation d’aide aux demandeur
s d’emplois
un emploi pour les uns, un service pour les autres
Plateforme de services aux demandeurs
• Mission Locale Jeunes • La Boutique de Gestion • Accueil des DE porteurs de handicap • CCI de Nîmes • Point Information Conseil Accompagnement socio professionnel des 16-26 ans Atelier de la Cité des Métiers du Gard
Relais Emploi Service
INSERTION EMPLOI
Coûts par habitant (BP 2015) Prix de revient : 1,20 € Prod. et prestation : - 0,97 € Résultat antérieur : - 0,03 € Subventions communes : 0,20 € ACCOMPAGNER
ET SOUTENIR VOS PROJETS
• Accompagnement Emploi
Accompagnement socio professionnel soutenu des adhé
rents du PLIE du
Grand Avignon
•
Activité d’insertion par l’économie
(AMIDON 30)
Chantier d’insertion par l’activité économique 18 emplois d’insertion
INSERTION EMPLOI
Coûts par habitant (BP 2015) Prix de revient : 16,45 € Prod. et prestation : - 16,78 € Résultat antérieur : - 0,42 € Subventions communes : - 0,75 € Coûts par habitant (BP 2015) Prix de revient : 3,39 € Prod. et prestation : - 2,69 € Résultat antérieur : - 0,09 € Subventions communes : 0,62 € ACCOMPAGNER
SES PREMIERS PAS
PETITE ENFANCE
•
Multi Accueil :
8 EAJE pour 279 places
Places
La Ribambelle, 50 places
La Marelle, 39 places La Coccinelle, 20 places
Les Cigales, 25 places
Le Petit Etang, 40 places
La Maison des Petits, 25 places
La Pinède, 20 places
Les Petits Loups, 60 places
Heures 2014 528 859 heures Inscriptions 2014 733 Enfants
Coûts par habitant (BP 2015) Prix de revient : 88,72 € Prod. et prestation : - 67,14 € Résultat antérieur : - 2,28 € Subventions communes : 19,30€
48%
52% ACCOMPAGNER
SES PREMIERS PAS
PETITE ENFANCE
• Relais Parents Assistantes Maternelles :
Nombres d’assistantes Maternelles :
Les Angles, 31 ass mat ; 98 places
Pujaut, 16 ass mat ; 50 places
Rochefort du Gard, 39 ass mat ; 127 places
Sauveterre, 7 ass mat ; 20 places
Saze, 13 ass mat ; 39 places
Villeneuve lez Avignon, 35 ass mat ; 115 places
Autres (Montfaucon, Roquemaure St Laurent) , 61 ass mat ; 175 places Soit au total 202 assistantes maternelles et 624 places
Coûts par habitant (BP 2015) Prix de revient : 2,79 € Prod. et prestation : - 1,69 € Résultat antérieur : - 0,07 € Subventions communes : 1,03 € ACCOMPAGNER
SES PREMIERS PAS
PETITE ENFANCE
• Lieu d’Accueil Parents Enfants (LAPE) :
Nb de familles utilisatrices : 92
Nb d’enfants : 112
Nb de séances dans l’année : 71
• 2 lieux d’accueil :
Pujaut (vendredi matin)
Rochefort du Gard (mardi matin)
Coûts par habitant (BP 2015) Prix de revient : 0,59 € Prod. et prestation : - 0,61 € Résultat antérieur : - 0,02 € Subventions communes : -0,03 € ACCUEILLIR, JOUER, DECOUVRIR
POUR GRANDIR
•
Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) :
de 286 à 546 enfants par jour
La Barthelasse (3-13 ans)
Les Cigales (3-12 ans)
Le Garriloups (3-13 ans)
Les Pti’Joulens (3-5 ans)
La Pinède (6-13 ans)
ENFANCE JEUNESSE
Coûts par habitant (BP 2015) Prix de revient : 23,09 € Prod. et prestation : - 16,74 € Résultat antérieur : - 0,59 € Subventions communes : 5,76 €
Mercredis, Petites vacances, Eté Eté ACCUEILLIR, JOUER, DECOUVRIR
POUR GRANDIR
• Réso’Ados :
239 jeunes inscrits
Activités ponctuelles
Activités permanentes
Mini camp
ENFANCE JEUNESSE
Coûts par habitant (BP 2015) Prix de revient : 5,65 € Prod. et prestation : - 1,95 € Résultat antérieur : - 0,15 € Subventions communes : 3,55 €
• Accueil de Loisirs Avec Hébergement :
8 séjours en été, 288 places
Coûts par habitant (BP 2015) Prix de revient : 5,52 € Prod. et prestation : - 2,69 € Résultat antérieur : - 0,14 € Subventions communes : 2,69 € ACCUEILLIR, JOUER, DECOUVRIR
POUR GRANDIR
ENFANCE JEUNESSE
• Accueil Périscolaire :
773 inscrits
Pujaut
Rochefort du Gard
Sauveterre
Saze
• Nouvelles Activités Périscolaire (NAP) :
Pujaut
Sauveterre
Saze
Cycle 1 : 442 inscrits Cycle 2 : 409 inscrits
Coûts par habitant (BP 2015) Prix de revient : 21,44 € Prod. et prestation : - 18,86 € Subventions communes : 2,58 € Coûts par habitant (BP 2015) Prix de revient : 27,07 € Prod. et prestation : - 8,24 € Fond de soutien : - 4,76 Subventions communes : 14,07 € ACCOMPAGNER
VOTRE QUOTIDIEN
•
Service de Restauration à Domicile :
une moyenne de 60 repas par jour
Les Angles*
Pujaut
Rochefort du Gard*
Saze
Villeneuve lez Avignon
* Uniquement pour les bénéficiaires de l’APA
SENIORS
Coûts par habitant (BP 2015) Prix de revient : 13,51 € Prod. et prestation : - 11,60 € Subventions communes : 1,91 € ACCOMPAGNER
VOTRE QUOTIDIEN
• Télé Assistance :
une moyenne de 106 abonnés par mois
Les Angles*
Pujaut
Rochefort du Gard*
Saze
Villeneuve lez Avignon
•
Uniquement pour les bénéficiaires de l’APA
•
Séjours, Animations
Voyages, semaine bleue
SENIORS
Coûts par habitant (BP 2015) Prix de revient : 1,07€ Prod. et prestation : - 1,23 € Subventions communes : -0,16 € Coûts par habitant (BP 2015) Prix de revient : 1,77 € Prod. et prestation : - 0,84 € Subventions communes : 0,93 € EQUILIBRE BUDGETAIRE ATTENUE
Participation des Communes BP 2015 (Hypothèse de re
prise de 135 000 € sur l'excédent de fonctionnement
cumulé)
Activités
Activités
Activités
Global Toutes Activités
Fond
Part.
d'Intérêt Intercommunal
d'Intérêt Commun
Déléguées
Amorc. Consolidée
Insertion Petite Enfance Total
Seniors Accueil
Total
ALSH
ALSH
Total
2015
2015
Emploi Enfance Jeunesse Activité
Géronto.
Gens.Voy
.
Activité Periscol NAP Activité
Les Angles
517 €167 999 € 99 340 €
267 855 €
0 €
16 802 €
16 802 €
0 € 284 657 €
Pujaut
252 € 82 000 € 48 487 €
130 739 €
10 811 €
0
10 811 €
9 029 € 60 203 €
69 232 € 210 782 €
20 450 € 190 332 €
Rochefort du Gard
465 €151 108 € 89 352 €
240 924 €
0
15 113 €
15 113 €
12 433 €
12 433 € 268 470 €
Sauveterre
109 € 35 386 € 20 924 €
56 420 €
0
0
0 €
7 405 € 38 279 €
45 684 € 102 103 €
9 800 € 92 303 €
Saze
117 € 38 147 € 22 557 €
60 822 €
5 029 €
0
5 029 €
4 845 € 35 378 €
40 223 € 106 074 €
8 950 € 97 124 €
Villeneuve les Avignon
766 €249 024 €147 251 €
397 041 €
32 831 €
24 905 €
57 737 €
0 € 454 778 €
2 226 €723 664 €427 911 €
1 153 801
€
48 671 € 56 820 €
105 491 € 33 712 €133 860 €167 572 €
1 426 864
€