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unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 2019 10 21 pv Document publié le Mardi 1 janvier 2019 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 2019 10 21 pv)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Éducation, 1

PROCES-VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE

DU 21 OCTOBRE 2019

L’AN DEUX MILLE DIX NEUF

Le 21 OCTOBRE à 20 H 30

Le Conseil Communautaire dûment convoqué

s’est réuni en session ordinaire à la salle des fêtes de

Plaisance sous la présidence de M. Jérôme BETAILLE

En exercice 38 Date de convocation : 16/10/2019 Présents 35

Pouvoirs 02

Votants 37

Délégués des communes :

BARDOU

-M. Jean Paul ROUSSELY

BOISSE

-Mme Stéphanie MOLLE

CONNE DE LABARDE

-M. Bernard TRIFFE

EYMET

-M. Jérôme BETAILLE+1 pouvoir

-Mme Sylvie RIALLAND +1 pouvoir

-M. Henri DELAGE

-Mme Catherine CHAISE

-M. Jean-Jacques LAGENEBRE

-Mme Martine AGARD-DENUEL Exc

pouvoir M. Bétaille

-M. Maurice BARDET

-Mme Anne Laure BARBE Exc

pouvoir Mme Rialland

-M. Jean-Louis COMBEAU

-Mme Rose LALLEMANT

FAURILLES

-M. Gérard MARTIN

FAUX

-M. Alain LEGAL

-Mme Anne Marie FONTAYNE

FONROQUE

-Mme Régine BAGARD

ISSIGEAC

-M. Jean-Claude CASTAGNER

-Mme Françoise DUBOIS

MONMADALES

-M. Michel RAYNAL

MONMARVES

-M. Christian BARCHIESI

MONSAGUEL

-M. Hervé DELAGE

MONTAUT

-M. Yves VEYRAC

PLAISANCE

-M. Jean Marie FRICOT

RAZAC D’EYMET

-M. Thierry GROSSOLEIL

SADILLAC

-M. Yves BORDES

ST-AUBIN DE CADELECH

-Mme Annie LANDAT

ST-AUBIN DE LANQUAIS

-M. Moise LABONNE

ST-CAPRAISE D’EYMET

-M. Henri TONELLO

ST-CERNIN DE LABARDE

-M. Vianney D’HAUTEFEUILLE

ST-JULIEN-INNOCENCE-EULALIE

-M. Jean-Maurice BOURDIL

-M. Jean-Jacques NADAL Excusé

-M. Martial LAJOUX

ST-LEON D’ISSIGEAC

-M. Gérard SIMON

ST-PERDOUX

-M. Lucien POMEDIO

STE-RADEGONDE

-M. Michel COASSIN

SERRES ET MONTGUYARD

-M. Christian MORTEMOUSQUE

SINGLEYRAC

-M. Jean LACOTTE

Mme Françoise DUBOIS est élue secrétaire de séance

Ordre du jour :

Adoption procès-verbal du 16 septembre 2019

1-Renouvellement ligne de trésorerie

2-Prescription d’une révision simplifiée du PLU d’Eymet (annulation délibération du 15/07/19) 3-Demande de participation financière aux bénéficiaires des réglettes de micro-signalétique 4-Participation financière à la chambre des métiers pour l’opération « Vivons local Vivons artisanal » 5-Autorisation signature convention avec la région relative à la mise en œuvre du Schéma Régional de Développement Economique, d’Innovation et d’Internationalisation (SRDEII) et aux aides aux entreprises (annulation délibération n° 67 du 18/06/2018)

6-Autorisation signature contrat Parcours Emploi Compétence à compter du 01/12/2019 7-Autorisation signature convention de mise à disposition d’un agent à la mairie d’Eymet 8-Tarifs restauration scolaire 2019/2020

9-Questions diverses2

Le président demande à l’assemblée de bien vouloir ajouter en point 9 :

« -Choix entreprise de maçonnerie pour travaux aux écoles et autorisation signature devis » dans le cadre de la sécurisation des écoles aux risques d'attentats. L'assemblée n'émet pas d'objection.

Le procès-verbal du 16/09/2019 est adopté à la majorité.

1-Renouvellement ligne de trésorerie

Toutes les demandes de subventions ont été faites concernant la construction de la maison des services à Issigeac.

Celles des travaux de voirie 2016-2017-2018 auprès du conseil départemental au titre du contrat de territoire sont en attente de la réception du dossier « papier », décision attributive de subvention etc…afin de pouvoir déposer tous les documents demandés sur la plate-forme. Le président rappelle le montant total des subventions attendues de 1 116 423 €. Aucun paiement n’est à ce jour enregistré dans la trésorerie. Le président propose de renouveler la ligne de trésorerie en cours qui arrive à terme le 05/11/2019. Arkéa fait les mêmes conditions, à savoir :

Montant de l’autorisation en Euros : 400 000

Durée : 12 mois

Commission d’engagement : 0.25 %

Frais : Néant

Taux d’intérêts *:

INDEX MARGE* BASE

TI3M 0.80 % 360 jours

L’assemblée est sollicitée pour l’autoriser à signer le contrat.

M. Henri Delage, conseiller départemental, informe les membres du conseil municipal qu'il est intervenu plusieurs fois pour la maison des services d'Issigeac, pour laquelle 350 000 € sont attendus du département. Concernant les travaux de voirie, les décisions attributives de subventions, format papier, pour le contrat territorial 2016-2017-2018 doivent parvenir à Portes Sud Périgord dans les semaines à venir.

Le conseil communautaire autorise à la majorité le président à signer le contrat avec ARKEA.

2-Prescription d’une révision simplifiée du PLU d’Eymet (annulation délibération du 15/07/19)

M. Bétaille explique les raisons pour lesquelles une modification simplifiée du PLU de la commune d’Eymet est rendue nécessaire et les objectifs qui seront poursuivis :

1) (délibération du 15/07/2019) Concernant le règlement existant et notamment des zones naturelles, section 1 du 10.2, dans le cadre du projet d’implantation de Bornes d’Apports Volontaires, il est proposé d’intégrer le paragraphe 1 de l’article N.2 du 10.2.2 au paragraphe 8 concernant les zones NL :

« Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif et les ouvrages techniques, sont autorisés dans l’ensemble de la zone, sous-secteur compris et dans la mesure où elles ne compromettent pas le caractère naturel de la zone. Les travaux de maintenance ou de modification de ces ouvrages sont également autorisés pour des exigences fonctionnelles et /ou techniques. Les ouvrages de transport d’électricité HTR sont admis. »

Il est proposé d’ajouter :3

2) Dans les zones UE à vocation économique et selon les nouveaux besoins de certaines entreprises de la commune, l’emprise au sol des bâtiments actuellement autorisée est de 35% de la surface par unité foncière. Le projet de révision du règlement des zones UE porte sur une augmentation possible de 20% maximum de l’existant qui porterait à 42% la nouvelle emprise au sol autorisée par unité foncière.

3) Révision du règlement l’OAP de « Carrousel », au regard des possibilités d’implantation et des projets des entreprises, il est nécessaire de modifier le schéma de voirie.

Le conseil communautaire est sollicité pour :

1- -autoriser le Président à prescrire, par le biais d’un arrêté, la révision simplifiée du PLU

d’Eymet pour permettre :

- l’implantation de Bornes d’Apport Volontaires ;

- de répondre aux nouveaux besoins des entreprises installées dans les zones d’activités

économiques ;

- l’aménagement cohérent de la zone de « Carrousel » en fonction des projets suivis par la

commission de développement économique de la CCPSP ;

2- mettre en œuvre les modalités de concertation.

A l’issue de cette concertation, le Président présentera le bilan au conseil communautaire qui délibèrera et adoptera éventuellement le projet de la révision simplifiée du PLU d’Eymet pour tenir compte des avis émis et des observations du public.

Le conseil communautaire émet à l'unanimité un avis favorable.

3-Demande de participation financière aux bénéficiaires des réglettes de micro-signalétique

Il est proposé de demander aux bénéficiaires des réglettes une participation financière, déduction faite des subventions et du reste à charge de TVA, conformément au tableau ci-joint. Voir page 7.

Par ailleurs, concernant les frais d’intervention pour commandes supplémentaires au marché, les frais de conception pour RIS non installée, et autres frais éventuels non prévus, il est proposé de les refacturer auprès des bénéficiaires.

Suite à la remarque de Mme Chaise, le président confirme que les bi-mâts restent à la charge de la communauté de communes.

L'assemblé émet à l'unanimité un avis favorable.

4-Participation financière à la chambre des métiers pour l’opération « Vivons local Vivons artisanal »

La chambre des métiers et de l’artisanat sollicite une subvention exceptionnelle de 1 256.50 € pour le déploiement d’une opération à compter du 4 novembre sur le territoire communautaire « Vivons local Vivons artisanal ». Une réunion de lancement officielle est prévue à Montignac, le 4 novembre.

Les artisans seront destinataires d'une lettre co-signée de la chambre des métiers et de l'artisanat de la Dordogne et Portes Sud Périgord, avec un kit de communication (affiches, autocollants).

Lors du rendez-vous de présentation le 24/07, le président a souhaité que les artisans soient formés à l'utilisation des plates formes de dématérialisation des marchés publics qui semble poser de nombreux problèmes d'utilisation aux artisans locaux, pour répondre à des petits marchés. Il4

est rappelé qu'il est désormais obligatoire pour eux de répondre en ligne, également pour déposer de simples devis en dessous de 25 000 € HT (éventuellement 40 000 en 2020).

Cette subvention n'est pas prévue au budget primitif et fera l'objet d'une décision modificative au prochain conseil.

Le conseil communautaire émet à la majorité un avis favorable à cette demande de subvention exceptionnelle.

5-Autorisation signature convention avec la région relative à la mise en œuvre du Schéma Régional de Développement Economique, d’Innovation et d’Internationalisation (SRDEII) et aux aides aux entreprises (annulation délibération n° 67 du 18/06/2018)

Les services de la région ont fait part au vice président délégué, M. Hervé Delage, que la précédente délibération n’était pas suffisante au niveau du règlement, notamment des engagements financiers, inexistants, de Portes Sud Périgord.

M. Hervé Delage donne lecture des différentes interventions économiques prévues et validées en commission économie, dont certaines sont déjà existantes par l'intermédiaire de participations financières (Périgord Numérique, l'Office de Tourisme par exemple). Ce ne sont principalement que des régularisations, avec une intensité maximale, PSP ayant libre choix d'intervenir ou pas en fonction de ses moyens et des projets.

Il précise à la commission économie, qu'il a été ajouté l'intitulé "favoriser l'offre de soins sur le territoire".

Le président souhaite qu'une enveloppe annuelle budgétaire soit dédiée.

Le conseil communautaire valide à l'unanimité l'annulation de la délibération du 18/06/2018 et autorise le président à signer la nouvelle convention avec son règlement d'intervention.

6-Autorisation signature contrat Parcours Emploi Compétence à compter du 01/12/2019

Une personne a été recrutée, le 1er décembre 2018 pour une durée d’un an pour 20/35ème, dans le cadre d’un contrat Parcours Emploi Compétences (PEC), pour exercer les fonctions suivantes : Entretien des locaux de l’école primaire d’Eymet et des bureaux de la communauté à Eymet. L’agent actuellement en poste ne souhaitant pas reconduire le contrat et la collectivité exprimant toujours des besoins dans ces domaines, il a été procédé à un nouveau recrutement. Il convient d’autoriser le président à signer le contrat. Adoptée à l'unanimité.

7-Autorisation signature convention de mise à disposition d’un agent à la mairie d’Eymet

Considérant le temps de travail d’un agent (35/35ème) et le solde des heures annualisées suite au retour de la semaine de 4 jours et afin de permettre à l’agent de conserver son temps de travail, et en accord avec lui,

Vu l’avis favorable de la CAP en date du 04/10/2019, il est proposé la mise à disposition gracieuse à la mairie d’Eymet :

- d’un agent titulaire du cadre d’emplois des agents territoriaux spécialisées des écoles maternelles, - à compter du 01/09/2019, pour une durée d’un an (renouvelable 3 ans maximum), pendant les vacances scolaires dans le cadre du solde des heures scolaires annualisées (162h pour l’année scolaire 2019-2020),

- pour exercer les fonctions de : Animation au centre de loisirs

Autorisation est demandée pour signer la convention. Avis favorable est donné à l'unanimité.5

8-Tarifs restauration scolaire 2019/2020

Par délibération en date du 15 juillet 2019, le conseil communautaire a adopté les nouveaux tarifs de restauration applicables au 01/19/2019. Il convient de procéder à un rectificatif concernant les ayants droits autres que les élèves.

Pas de changement pour les élèves : l’harmonisation prévue par la commission scolaire arrive à son terme, soit :

Eymet

Primaire

Eymet

Maternelle

RPI Faux

Issigeac

Nouveau RPI

Fonroque Razac

Singleyrac

Tarifs au

01/09/18

2.94 2.89 2.79 Razac/Fonroque

2.92

Singleyrac

2.82

Tarifs au

01/09/19

2.94 2.94 2.94 2.94

Pour les autres catégories d’ayants-droits, les tarifs restent inchangés (et seront revus après étude sur le prix de revient), décision de la commission scolaire.

- Adultes (enseignants, personnels scolaires, communaux et intercommunaux) : 4.70€ - Personnel de service : 2.40 €

- Autres ayants-droits :

Accueil de loisirs de Castillonnès : 3.40€

Accueil de loisirs d’Eymet : 3.00€ et pas 3.40………………..……délibération du 16/07/2018 Crèche : 1.75€ pour bébés et 3.00€ pour les enfants……………………..…idem Portage CIAS : 3.00€ et pas 4.60…………………………………………….....idem Portage ADMR : 4.80€

Bénéficiaires occasionnels : 4.80€

Le conseil communautaire émet à l'unanimité un avis favorable à ce rectificatif.

9-Choix entreprise de maçonnerie pour travaux aux écoles et autorisation signature devis

Travaux à prévoir pour la sécurisation des écoles, dans le cadre du risque attentat, de Faux, Issigeac, Eymet (réfections de clôtures, lieu de confinement) et travaux de maçonnerie (création d’un escalier dans mur de pierres) à l’école de Singleyrac pour un montant de 31 354.15 € HT. Offre de la SARL Navarro-Couderc, suite à l’appel à concurrence mis en ligne au titre d’un MAPA avec négociation. 8 dossiers retirés, une réponse. Après demande de négociation, l’entreprise a maintenu sa proposition initiale.

La commission d’appel d’offres propose à l’assemblée de retenir l’entreprise NAVARRO- COUDERC sise à Monsaguel pour la réalisation de ces travaux pour un montant de 31 354.15 € HT et un délai global de réalisation de 4 mois.

Le conseil communautaire retient à l'unanimité l'entreprise Navorro-Couderc et autorise le président à signer le marché.

Pour mémoire, toutes les écoles ont fait l'objet d'un audit de la gendarmerie dans le cadre de l'appel à projet pour le Fonds d'Intervention de la Prévention........2018 et que Portes Sud Périgord a été retenu. La décision attributive de subvention de 15 000 € a été reçue.

L'appel à projets pour 2020 doit prochainement arrivé; un déploiement de systèmes vidéos de surveillances est prévu (environ 5 000 € par unité).6

10-Questions diverses

-Ecole de Razac d’Eymet : l’assemblée est informée que le président a validé un devis de 7 579.68 € pour des travaux d’entretien de couverture/zinguerie sur le bâtiment de restauration. Les travaux seront réalisés dans le courant du mois de février 2020 (au lieu du mois d'octobre). -Vente du bien sis rue de la Mairie à Razac d'Eymet, rendez-vous est pris pour signature du compromis.

-Conseil d'école de Faux, les maires concernés par ce secteur sont invités pour être informés des activités scolaires proposées.

-La composition de la prochaine assemblée communautaire sera de droit commun, après les élections municipales.

-Pas de réponse du Préfet suite à la demande d'arbitrage pour le retrait de la commune de Flaugeac. Le président a évoqué cette situation à l'assemblée générale de l'union des maires. -Ordures ménagères :

Le maire de Faux va envoyer un courrier au SMD3 pour signifier son mécontentement quant à la qualité du service (dégradations, oublis de collectes etc...) et le retour négatif de ses administrés suite au passage d'un représentant du SMD3 pour la mise en œuvre de la redevance incitative. M. Grossoleil fait état de la distribution d'un document incomplet par rapport au nombre de levées et la difficulté de compréhension de ce document, ainsi que des tarifs prévisionnels annoncés qui sont élevés.

Mme Molle confirme que le technicien qui est passé sur la commune lui a bien affirmé ces tarifs. M. Bourdil demande comment seront gérés les déchets des cimetières, salles des fêtes, locations de tourisme ?

M. Castagner a reçu la visite d'un administré qui s'est plaint d'une augmentation importante de sa taxe.

Il conviendrait de vérifier si une délibération n'avait pas été prise en 2014 pour un plafonnement de la valeur locative sur la taxe foncière, qui serait arrivé à terme.

M. Veyrac constate que la majorité des foyers du territoire va voir une augmentation significative des tarifs, avec l'instauration de la redevance incitative en lieu et place de la TEOM. Le président pose la question "quelles économies va-t-on faire réellement ?" et rappelle également l'intervention financière importante de l'ADEME pour les collectivités qui s'engageaient dans ce processus.

M. Henri Delage, conseiller départemental, informe le conseil communautaire que les élus vont proposer au président de revenir sur l'assemblée pour que la redevance incitative soit expérimentée.

Il est convenu en fin de discussion d'inviter le SMD3 pour échanger sur tous ces points de questionnements.

-Présentation d'un projet sur la mobilité des jeunes, porté par l'association "familles rurales", représentée par M. Toupance.

-Maison France Service sur le territoire communautaire pour le 01/01/2021. Lieu à déterminer, Issigeac ou Eymet, selon une grille de critères précis à respecter. L'Etat apporte une aide au fonctionnement de 30 000 €. Il en sera au préalable débattu en réunion de bureau.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 45.

La secrétaire, Le Président, Françoise Dubois Jérôme BétaillePRIX DES REGLETTES A FACTURER

Montant des subventions (65%)

PU HT 30% FSIPL "E LA D PU restant à la charge

20% DETR Écunérable) du bénéficiaire

15% CD24

SIL1 latte 120x800 37,81 € _— 24,58€ + 1,36€ Z 14,59€

SIL2 latte 120x1000 42,07 € _— 27,35€ +1,51 € — 16,24€

SIL3 latte 120x1300 46,88 € — 30,47€ 4 1,69 € = 18,10 €

SIL4 latte 150x1000 47,09 € — 30,61€ + 1,70 € = 18,18 €

SIL5 latte 150x1300 52,95 € — 34,42€ + 1,91 € Z 20,44€

SIL6 latte 300x1300 75,84 € — 49,30 € + 2,73€ Z 29,27 €

SIL7 latte 250x1300 75,84 € — 49,30 € + 273€ = 29,27€

SIL8 latte 150x800 41,58 € — 27,03€ + 1,50 € — 16,05 €

SIL9 mât MIMESIS MB ML 35,18 € — 22,87€ + 1,27 € 13,58 €

SIL10 Dc29 SITE 250x1000 CL1 48,20 € — 31,33€ + 1,74 € —1861€

SIL11 80x40 2ml 21,80 € … 14,17€ + 0,78€ = 8,41€

SIL12 Pose Bi-Mâts 190,96 € — 124,12 € + 6,87 € =7371€

Dv19 Pose sur mât 110,88 € — 72,07€ + 3,99 € Z 42,80 €

SIL13 Panneau 250x1300 64,80 € — 42,12€ + 2,33 € = 2501€

SIL14 Panneau 300x1300 66,70 € — 43,36€ + 2,40 € = 25,75€

SIL15 | Support 80x80 3,5ml laqué | 55,80 € — 36,27€ +2,01 € = 21,54€

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