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Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Saint-Florent-sur-Cher.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 20231212 Liste)
Thèmes du document : Économie et finances, Consommateurs, Jeunesse,
Date d’affichage et de mise en ligne : 22/11/2023
VILLE DE SAINT FLORENT SUR CHER (CHER)
Conseil municipal du 12 décembre 2023
Liste des délibérations
N° délibération Objet de la délibération Etat
2023-153 Désignation du secrétaire de séance Approuvée
2023-154 Réforme du Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) : règles applicables au 1er janvier 2024 Approuvée
2023-155 Mise à jour du tableau des effectifs Approuvée
2023-156 Remboursement des frais de déplacement Approuvée
2023-157 Petites Villes de Demain – Financement du poste de chef de projet Approuvée
2023-158 Convention cadre Petites Villes de Demain - opération de revitalisation de territoire Approuvée
2023-159 Contrat culturel de territoire 2023-2026 entre le Conseil départemental du Cher, la Communauté de communes FerCher et les communes de Lunery, Civray et Saint-Florent-sur-Cher Approuvée
2023-160
Demande de subvention – Soutien au projet culturel 2024 dans le cadre du Contrat culturel de territoire 2023-2026 entre le Conseil départemental du Cher, la Communauté de communes FerCher et les communes de Lunery, Civray, Plou et Saint-Florent-sur-Cher
Approuvée
2023-161 Tarifs municipaux : Modification des tarifs pour l’enlèvement des dépôts sauvages Approuvée
2023-162 Marché de services d’assurances pour la commune de Saint-Florent-sur-Cher – Lot n° 3 – assurance des véhicules à moteurs et riques annexes : avenant n° 1 pour modification de la liste des véhicules assurés Approuvée
2023-163 Budget 2023 : autorisations de programme et crédits de paiement Approuvée
2023-164 Ouverture d’un compte à terme Approuvée
2023-165 Budget principal 2023 : Décision Modification Budgétaire n° 2 Approuvée
2023-166 Budget 2024 : application du référentiel budgétaire et comptable M57 – modification sur les durées et modalités d’amortissement des biens Approuvée
2023-167 Tarifs municipaux 2024 Approuvée
2023-168 Tarifs municipaux : gratuité exceptionnelle pour la location du Centre Culturel Louis Aragon par l’association « Mademoiselle Cher » les 27 et 28 septembre 2024 Approuvée
2023-169 Tarifs municipaux : gratuité exceptionnelle pour la location de la petite salle Roseville par l’Union Départementale des Sous-Officiers en retraite (UDSOR) du Cher le 5 avril 2024 Approuvée Date d’affichage et de mise en ligne : 22/11/2023