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Document publié le Mardi 17 octobre 2023 par la commune de Saint-Florent-sur-Cher.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 20231017 Liste)
Thèmes du document : Famille, Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises,
Date d’affichage et de mise en ligne : 19/10/2023
VILLE DE SAINT FLORENT SUR CHER (CHER)
Conseil municipal du 17 OCTOBRE 2023
Liste des délibérations
N° délibération Objet de la délibération Etat
2023-116 Désignation du secrétaire de séance Approuvée
2023-117 Décisions du Maire Approuvée
2023-118 Modification des critères de l’entretien professionnel pour l’évaluation annuelle des agents communaux Approuvée
2023-119 Tableau des effectifs – Modification durée hebdomadaire temps de travail d'un agent du Cinéma le Rio Approuvée
2023-120 Tableau des effectifs – Suppressions d’emplois et maintien en surnombre Approuvée
2023-121 Référent déontologue pour les élus Approuvée
2023-122 Convention de partenariat avec la Ligue de l’Enseignement – Fédération des œuvres Laïques du Cher – 2023-2026 Approuvée
2023-123 Convention de partenariat avec la Maison de la Culture de Bourges pour la Maison Petite Enfance – 2023-2024 Approuvée
2023-124 Demande de subvention « 1 000 premiers jours » - Maison Petite Enfance Approuvée
2023-125 Marché de services d’assurances pour la commune de Saint-Florent-sur-Cher – Lot n° 6 – assurance des prestations statutaires : avenant n° 1 pour modification de la périodicité de facturation Approuvée
2023-126 Budget 2023 : Délibération Modificative Budgétaire N°1 (DMB 1) Approuvée
2023-127 Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2024 Approuvée
2023-128 Marché d’exploitation et de maintenance des installations thermiques des chaufferies collectives : avenant n° 2 Approuvée
2023-129 ZAC du Bois d’Argent : compte rendu annuel par la SEM Territoria - exercice 2022 Approuvée
2023-130 Patrimoine privé de la commune : vente d’une maison 23 rue Roger Salengro Approuvée
2023-131 Acquisition de parcelle auprès de la SNCF – rue Jules Ferry Approuvée