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Conseil Municipal - CM 20230523 Liste
Document publié le Mardi 23 mai 2023 par la commune de Saint-Florent-sur-Cher.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 20230523 Liste)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Consommateurs,
Date d’affichage et de mise en ligne : 21/06/2023
VILLE DE SAINT FLORENT SUR CHER (CHER)
Conseil municipal du 23 mai 2023
Liste des délibérations
N° délibération Objet de la délibération Etat
2023-063 Désignation du secrétaire de séance Approuvée
2023-064 Décisions du Maire Approuvée
2023-065 Règlement intérieur du Conseil municipal – Version 2 Approuvée
2023-066 Tableau permanent des effectifs – avancements 2023, recrutement d’un animateur à l’accueil de loisirs et d’une auxiliaire de puériculture au Multi-accueil Approuvée
2023-067 Mise en place du télétravail Approuvée
2023-068 Mise en place de l’allocation forfaitaire de télétravail Approuvée
2023-069 Adhésion à l’Association du Cinéma Indépendant pour sa Diffusion (ACID) Approuvée
2023-070 Syndicat Départemental d’Energie du Cher – Déplacement d’un candélabre rue Rosa Bailly (EX-IMPASSE des Gironnais) Approuvée
2023-071 Convention d’objectifs et de financement de la Caisse d’Allocations Familiales du Cher – pilotage du projet de territoire : chargé de coopération CTG Approuvée
2023-072 Convention d’objectifs et de financement de la Caisse d’Allocations Familiales du Cher – prestation de services lieux d’accueil enfants – parents (LAEP) Approuvée
2023-073 Convention de prestation de services de la Mutuelle Sociale Agricole pour le « Relais Petite Enfance » Approuvée
2023-074 Tarifs municipaux : Relais Petite Enfance – Année 2023-2024 Approuvée
2023-075 Avenant n° 4 au marché d’assurance 2018-ADM-03 – Lot n° 1 responsabilité civile : révision de la cotisation 2022 Approuvée
2023-076 Bilan des acquisitions et cessions – année 2022 Approuvée
2023-077 Appel a projet DETR et Conseil départemental du Cher 2023 - aménagements de sécurité rue du Chatelier Approuvée Date d’affichage et de mise en ligne : 21/06/2023
N° délibération Objet de la délibération Etat
2023-078 Appel à projet DETR et Fonds vert 2023 – Travaux de rénovation énergétique du gymnase Michel DUPONT Approuvée
2023-079 Appel à projet DETR et Fonds vert 2023 – Travaux de rénovation énergétique du gymnase Serge FAURE Approuvée
2023-080 Office National des Forêts – Modification du mode de commercialisation de la parcelle 15.A inscrite à l'état d'assiette 2021 Approuvée
2023-081 Tarifs communaux : gratuité exceptionnelle pour la mise à disposition de structures en faveur de l’USF Rugby Approuvée
2023-082 Convention de partenariat avec le Groupement Hospitalier de Territoire du Cher et l’Union Sportive Florentaise section football Approuvée
2023-083 Proposition de vœu : soutien à des mesures volontaristes contre les déserts médicaux Approuvée