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Document publié le Mardi 20 février 2024 par la commune de Saint-Florent-sur-Cher.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 20240220 Liste)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Handicap et inclusivité,
Date d’affichage et de mise en ligne : 21/02/2024
VILLE DE SAINT FLORENT SUR CHER (CHER)
Conseil municipal du 20 février 2024
Liste des délibérations
N° délibération Objet de la délibération Etat
2024-019 Désignation du secrétaire de séance Approuvée
2024-020 Décisions du Maire Approuvée
2024-021 Modulation ponctuelle du RIFSEEP pour les agents communaux mis à disposition de la Mission Locale Approuvée
2024-022 Médiathèque – sortie d’inventaire de documents usagés : élimination et vente année 2023 Approuvée
2024-023 Convention pour l’aménagement de la Rue des Lavoirs (RD35) entre le Conseil départemental du Cher, la Communauté de communes FerCher et la commune de Saint-Florent-sur-Cher Approuvée
2024-024 Convention de servitudes entre la commune de Saint-Florent-sur-Cher et Réseau de Transport d’Electricité (RTE) pour la construction d’ouvrages aériens sur la liaison 400kV n° 1 le Breuil – Marmagne sur des parcelles communales Approuvée
2024-025
Convention de servitudes entre la commune de Saint-Florent-sur-Cher et Réseau de Transport d’Electricité (RTE) pour la construction d’ouvrages aériens sur la liaison 400kV n° 1 le Breuil – Marmagne sur des parcelles appartenant à la commune et situées à Villeneuve sur Cher
Approuvée
2024-026 Avis sur projet de mise en arrêt définitif d'ouvrages de gaz naturel par GRT gaz sur le territoire de Saint-Florent-sur-Cher - poste de distribution « LE SUBDRAY » CI et canalisations DN80-1984 et DN80-1988 Approuvée
2024-027 Participations des communes aux frais de fonctionnement pour l’achat des fournitures scolaires au RASED – année scolaire 2023-2024 Approuvée
2024-028 Organisation des rythmes scolaires – Années scolaires 2024-2025, 2025-2026 et 2026-2027 Approuvée
2024-029 Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales du Cher - Fonds d'aide au temps libre 2024 - Accueil de loisirs Approuvée
2024-030 Demande de subvention de fonctionnement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) du Cher – Accueil ado Approuvée