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unknown - 2025 10 15 ListeDélibérations
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Séance - Seance du 27 mars 2024
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Procès Verbal - Ordre du jour du Conseil municipal du 23 avril 202
Procès Verbal - Liste des délibérations du Conseil municipal du 23
Procès Verbal - 2025 03 05 ListeDélibérations
Document publié le Mercredi 5 mars 2025 par la commune de Condé-sur-l'Escaut.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 03 05 ListeDélibérations)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
ODJ-2025-03-05 Page 1/2
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
DÉPARTEMENT DU NORD
ARRONDISSEMENT DE VALENCIENNES
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 5 MARS 2025
Assemblée
2025.001 - Approbation du procès-verbal du 12 décembre 2024 - UNANIMITÉ
2025.002 - Compte-rendu des décisions prises par le Maire - Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - PRISE D’ACTE
2025.003 - Modification de la composition de la Commission d'Appel d'Offres et du bureau des adjurations -désignation des membres – ADOPTÉ par 22 POUR et 5 ABSTENTIONS (Marcel BÉLURIER, Brigitte DUC, Joël BOIS, Alice ANDRÉ, Alexandre RASZKA)
Finances, commande publique
2025.004 - Institution et principes de composition des jurys de concours – ADOPTÉ par 25 POUR et 2 ABSTENTIONS (Joël BOIS, Alice ANDRÉ)
Assemblée
2025.005 - Rapport d'évaluation de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) relatif à la déclaration d'intérêt communautaire du Musée des Beaux-Arts de Valenciennes – ADOPTÉ par 20 POUR et 6 ABSTENTIONS (Marcel BÉLURIER, Xavier SUDZINSKI, Brigitte DUC, Alice ANDRÉ, Daniel LAMAC, Alexandre RASZKA)
Finances, commande publique
2025.006 - Débat d'orientation budgétaire – PRISE D’ACTE
Ressources humaines
2025.007 - Mise à jour du tableau des effectifs du personnel territorial - UNANIMITÉ
2025.008 - Création d'emplois non permanents pour faire face à un accroissement saisonnier d'activité - UNANIMITÉ
2025.009 - Recrutement d'agents contractuels non permanents pour les accueils collectifs de mineurs de l'été 2025 – UNANIMITÉ
2025.010 - Mise en place des astreintes de sécurité de la police municipale - UNANIMITÉ
2025.011 - Recours au contrat d'apprentissage – UNANIMITÉ
Finances, commande publique
2025.012 - Délibération autorisant Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent - Annule et remplace la délibération 2024.101 du 12 décembre 2024 – ADOPTÉ par 20 POUR et 7 ABSTENTIONS (Marcel ODJ-2025-03-05 Page 2/2
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
BÉLURIER, Xavier SUDZINSKI, Brigitte DUC, Joël BOIS, Alice ANDRÉ, Daniel LAMAC, Alexandre RASZKA)
2025.013 - Prise en charge par la collectivité des différences négatives constatées au 31 décembre 2024, pour trois régies de recettes – UNANIMITÉ
Politiques éducatives et sportives
2025.014 - Subvention pour le lycée du Pays de Condé dans le cadre du projet Élysée - UNANIMITÉ
2025.015 - Tarification pour le séjour des adolescents en juillet – UNANIMITÉ
Culture, patrimoine remarquable et archives
2025.016 - Demande de subvention auprès de la Région pour une étude préalable - Église Saint-Wasnon – UNANIMITÉ
Attractivité du territoire
2025.017 - Adhésion au réseau 'Accueil Vélo" et sollicitation du label pour la Base nature et de loisirs de la commune de Condé-sur-l'Escaut – UNANIMITÉ
Solidarités, politique de la ville et logement
2025.018 - Programmation politique de la ville 2025 - UNANIMITÉ
2025.019 - Plans d'actions annuels de l'utilisation de l'Abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (ATFPB) dans les quartiers de la politique de la ville - Annexe au Contrat Quartiers 2030 de Valenciennes Métropole – ADOPTÉ par 20 POUR, 1 CONTRE (Xavier SUDZINSKI) et 6 ABSTENTIONS (Marcel BÉLURIER, Brigitte DUC, Joël BOIS, Alice ANDRÉ, Daniel LAMAC, Alexandre RASZKA)
Urbanisme, NPNRU, PNRQAD et RBM
2025.020 - Acquisition du beffroi - UNANIMITÉ
2025.021 - Rétrocession de voirie rue Hector Michaux - UNANIMITÉ
2025.022 - Convention de partenariat pour la réalisation de travaux sur le domaine public routier départemental et l'entretien ultérieur des aménagements réalisés - UNANIMITÉ
Travaux et maintenance
2025.023 - Demande de subvention auprès du Département du Nord au titre des PTS à enjeu départemental pour la rénovation thermique de la salle des sports Saint-Exupéry - UNANIMITÉ
2025.024 - Demande de subvention auprès du Département du Nord au titre des PTS à enjeu territorial pour la réhabilitation extension de l'école élémentaire du centre – ADOPTÉ par 20 POUR, 6 CONTRE (Marcel BÉLURIER, Xavier SUDZINSKI, Brigitte DUC, Joël BOIS, Alice ANDRÉ, Daniel LAMAC) et 1 ABSTENTION (Alexandre RAZSKA)
2025.025 - Demande de subvention DSIL 2025 - Rénovation thermique de la salle Saint Exupéry - UNANIMITÉ
2025.026 - Demande de subvention DETR 2025 - Rénovation thermique de la salle des sports du Jard - UNANIMITÉ