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Procès Verbal - Ordre du jour du Conseil municipal du 23 avril 202
Procès Verbal - Liste des délibérations du Conseil municipal du 23
Déliberation - Liste des deliberations du 27 mars 2024
Compte-Rendu - COMPTE RENDU du 27 mai 2021
Compte-Rendu - COMPTE RENDU du 27 mai 2021
Conseil Municipal - OJ CM du 27 mars 2025 pour affichage
Compte-Rendu - Compte Rendu analytique du 27 mars 2025
Séance - Seance du 27 mars 2024
Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune de Condé-sur-l'Escaut.
Lien du pdf (Séance - Seance du 27 mars 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique,
ODJ-2024-03-27 Page 1/2
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
DÉPARTEMENT DU NORD
ARRONDISSEMENT DE VALENCIENNES
ORDRE DU JOUR
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU MERCREDI 27 MARS 2024
Assemblée
- Approbation du procès-verbal du 13 décembre 2023
- Compte-rendu des décisions prises par le Maire - Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Attractivité du territoire
- Convention d'appui opérationnel portant sur un diagnostic stationnement et mobilité à Condé-sur-l'Escaut
- Classement de la commune en Site Patrimonial Remarquable
Sûreté urbaine
- Renouvellement de la convention tripartite du Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance (CISPD) - 2024-2027
Culture, patrimoine remarquable et archives
- Convention portant instauration de prestations d'archivages entre Valenciennes Métropole et la commune
Ressources humaines
- Modification du tableau des effectifs du personnel territorial
- Recrutement d'un responsable opérationnel au pôle QDV
- Création d'emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d'activité (Article L.332-23-2° du Code général de la fonction publique)
- Recrutement d'agents contractuels non permanents pour les accueils collectifs de mineurs de l'été 2024
- Recrutement d'un agent contractuel sur un emploi permanent lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté (Article L.332-8-2° du Code général de la fonction publique) - Pôle Direction générale
Finances, commande publique
- Admissions en non-valeurs ODJ-2024-03-27 Page 2/2
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
Politiques éducatives et sportives
- Subvention exceptionnelle à l'association "Athlétic Club Condé sur l'Escaut"
- Convention avec la société d'insertion Poinfor
- Subvention de fonctionnement à l'association "AFEV"
Sport de proximité
- Subvention exceptionnelle à l'association "boxe thaï DR"
Attractivité du territoire
- Convention d'organisation des évènements dans le cadre de l'anniversaire des 80 ans de la libération du Pays de Condé
Solidarités, politique de la ville et logement
- Contrat Quartiers 2030
- Abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB)
- Convention partenariale entre la Communauté d'Agglomération Valenciennes Métropole et la commune dans le cadre de la lutte contre l'habitat indigne 2024- 2029
- Comité Local d'Aide aux Projets (CLAP) - Renouvellement de la convention avec l'Office Valenciennois de la Jeunesse et des Sports
Urbanisme, NPNRU, PNRQAD et RBM
- Accord sur la mise en superposition de gestion d'une partie du domaine public communal aux fins de mise en œuvre et de gestion de la deuxième ligne de tramway-phase 3
Travaux et maintenance
- Travaux de rénovation de l'Hôtel de Ville - demande de subvention auprès du Département du Nord au titre du PTS 2024 à enjeu territorial - Modificatif
- Travaux de rénovation de l'Hôtel de Ville - demande de subvention au titre de la Dotation Politique de la Ville année 2024
Qualité du cadre de vie, Biodiversité et propreté urbaine
- Prise en charge par Valenciennes Métropole des études énergétiques pour les sites de la commune de Condé-sur-l'Escaut