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unknown - 99 DE DEL 2024 203 Bourse étudiants médecine?m=241
Déliberation - 99 DE DEL 2024 208 Bourse Sportive RODRIGUE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sorgues.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE DEL 2024 208 Bourse Sportive RODRIGUE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
(084-218401297-20241218-DEL_2024_208-DE Accusé
certifié
exécutoire
[Réception
par le préfet
: 23/12/2024]
2
COMMUNE
DE
SORGUES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
18 DECEMBRE
2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le
dix-huit
décermbre
à
dix-huit
heures
et
trente
minutes,
les
membres
du
conseil
municipal,
légalement
et individuellement
convoqués
le
12 décembre
2024,
se
sont
réunis
à l'Espace
Regaïn,
sous
la présidence
de Monsieur
Thierry
LAGNEAU,
Maire.
Présents
: Thierry
LAGNEAU,
Stéphane
GARCIA,
Sylviane
FERRARO,
Bernard
RIGEADE,
Dominique
DESFOUR,
Christelle
PEPIN,
Jacqueline
DEVOS,
Serge
SOLER,
Mireille
PEREZ,
Dominique
ATTUEL,
Magali
CHARMET,
Emmanuelle
ROCA,
Patricia
COURTIER,
Raphaël
GUILLERMAIN,
Virginie
BARRA,
Cyrille
GAILLARD,
Clément
CAMBIER,
Sylvie
CORDIER,
Cindy
CLOP,
Jaouad
MARBOH,
Manon
REIG,
Hélène
BACCHIOCCHI
TRINQUET,
David
BELLUCCI,
Sandrine
LAGNEAU
Excusés
: Gérard
ENDERLIN
Absents
:
Représentés
par
pouvoir
: Pascale
CHUDZIKIEWICZ,
Christian
RIOU,
Jean-François
LAPORTE,
Alain
MILON,
Thierry
ROUX,
Vanessa
ONIC,
Alexandra
PIEDRA,
Maxence
RAIMONT-PLA
À
été nommé
secrétaire
de
séance
: M.
MARBOH
=
DEL 2024 208 BOURSE
SPORTIVE
A
MONSIEUR
ALRIC
RODRIGUE-ROSATI
La
Municipalité
a décidé
d’accorder
une
bourse
sportive
aux
sportifs
méritants
intégrant
un
pôle
France.
Ce
sportif de haut
niveau
sollicite
donc
une
bourse
et ne
manquera
pas
de
représenter
la ville de
Sorgues.
-
Aviron
: Alric
RODRIGUE-ROSATI
IL est proposé
de
lui attribuer
une
bourse
de
190
euros
pour
l’année.
Les
crédits
sont
inscrits
au budget
principal
2025.
Le
Conseil
Municipal
est invité
à en
délibérer.
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
son
article
L2311-7
;
Vu
le
décret
n°2001-495
du
6
juin
2001
relatif
à
la
transparence
financière
des
aides
octroyées
par
les
personnes
publiques:
Vu
la
délibération
votée
précédemment
par
laquelle
le
Conseil
Municipal
a
validé
l’attribution
de
subventions
de
fonctionnement
à diverses
associations
au titre
de
l’exercice
2025;
Sur
ie rapport
présenté
par
Cyrille
GAILLARD;
APRES
en
avoir
délibéré,
AMPLIATION
Publiée le 23/12/2024 LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
ATTRIBUE
une
bourse
de
190
euros
à Monsieur
Alric
RODRIGUE-ROSATI.
PRECISE
que
les crédits
seront
pris
au
budget
principal
2025.
Adopté
à l'unanimité
Fait et délibéré
les jours,
mois
et an
susdits.
Au
registre,
suivent
les
signatures
de
Monsieur
Thierry
LAGNEAU,
Maire,
et
de
Monsieur
Jaouad
MARBOH,
secrétaire
de
séance.
la présente délibération peut faire l'objet d'un recours paur
excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Nimes
dans
un délai
de deux
mois à compter de la réception par le représentant de l'Etat dans le département,
et de sa publication.