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Ordre du Jour - cms Conseil municipal du 23 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montrouge.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms Conseil municipal du 23 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
MONTROUGE
HAUTS-DE-SEINE
CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE PUBLIQUE
du 27 mars 2026 à 15h00
en Hôtel de ville
AFFAIRES GÉNÉRALES | 1
10
11
12
13
Élection du maire
Détermination du nombre de maires adjoints
Élection des adjoints au Maire
Charte de l'élu local
Délégation d'attributions du Conseil municipal au Maire (article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales)
Élection des membres du Conseil municipal appelés à siéger au sein du Conseil du Territoire de l'Etablissement Public Territorial Vallée Sud Grand Paris de la Métropole du Grand Paris
Fixation du nombre des membres du conseil d'administration du centre communal d'action sociale
Élection des représentants du Conseil municipal appelés à siéger au sein du conseil d'administration du centre communal d'action sociale de Montrouge
Fixation du nombre d'élus du Conseil municipal membres de la Caisse des écoles
Désignation des représentants du Conseil municipal membres du conseil d'administration de la Caisse des écoles
Conditions de dépôt des listes pour l'élection des membres de la commission de délégation de service public
Conditions de dépôt des listes pour l'élection des membres de la commission d'appel d'offres
Élection des délégués du Conseil Municipal appelés à siéger au sein des comités des syndicats intercommunaux dont la Commune est membre 14
15
Indemnités de fonction brutes mensuelles allouées pour l'exercice effectif des fonctions de Maire, d'adjoints au maire et de conseillers municipaux délégués
Majoration des indemnités de fonction brutes mensuelles allouées pour
l'exercice effectif des fonctions de Maire, d'adjoints au Maire et de conseillers
municipaux délégués
Montrouge, le 23/03/2026
Le Maire
Étienne LENGEREAU