Ordre du Jour - cms du jour du Conseil Municipal du 9 avril 2026

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Ordre du Jour - cms du jour du Conseil Municipal du 9 avril 2026 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montrouge. Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du jour du Conseil Municipal du 9 avril 2026)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Inégalités sociales, MONTROUGE

HAUTS GE SEINE

CONSEIL MUNICIPAL

ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE PUBLIQUE

du 9 avril 2026

à 18h00 en Hôtel de Ville

AFFAIRES GÉNÉRALES

Élection des membres du Conseil municipal appelés à siéger au sein de la 1 commission de délégation de service public prévue à l'article L.1411-5 du code général des collectivités territoriales

Élection des membres du Conseil municipal appelés à siéger au sein de la commission d'appel d'offres

Désignation des représentants de la ville appelés à siéger au conseil de 3 surveillance et aux assemblées générales de la société d'économie mixte Seine Ouest Habitat et Patrimoine (SOHP)

Proposition du nombre et des noms des administrateurs de Montrouge Habitat, Office Public de l'Habitat du Territoire Vallée Sud - Grand Paris

5 Désignation des représentants de la commune à la SOGEB

6 Désignation des représentants de la commune à la SEMARMONT

7 Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes-hommes

FINANCES

8 Adoption du règlement budgétaire et financier de la ville de Montrouge

DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES