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unknown - Communauté de communes - Retz en Valois
Document publié le Mardi 3 octobre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Retz en Valois)
Thèmes du document : Jeunesse, Aménagement du territoire, Dialogue social,
RETZ
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
RETZ-EN-VALOIS
/AVALOIS Communauté
de
Communes
Bureau
Communautaire
du
Vendredi
22
septembre
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
22
septembre
à
18h30,
le
Bureau
de
la
Communauté
de
communes
Retz-en-
Valois
s’est
réuni
au
siège
de
la
Communauté
de
communes
à
VILLERS-COTTERÊTS,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alexandre
de
MONTESQUIOU.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 21
Présents
(13)
:
Alexandre
de
MONTESQUIOU,
Jean-Pascal
BERSON,
Céline
LE
FRÈRE,
Franck
BRIFFAUT,
Vincent
PHILIPON,
Thierry
GILLES,
Gilles
DAVALAN,
Rémi
VANLERBERGHE,
Nathalie
GAUTIER,
Christelle
JULLIEN,
Monique
BRUYANT,
Chantal
MOUNY
et
Lisiane
DESCAMPS.
Absents
excusés
(5)
: Yveline
DELVAL,
Benoît
DAVIN,
Olivier
BIZOUARD,
Christine
OLRY,
et
Benoît
LÉTRILLART. Procurations
(3)
: Nicolas
RÉBÉROT
à Jean-Pascal
BERSON,
Denis
MAURICE
à
Rémi
VANLERBERGHE,
et
Jeanne
ROUSSEL
à
Christelle
JULLIEN.
Le
quorum
est
atteint
Le
PV
de
la
réunion
de
Bureau
du
23
juin
2023
a été
adopté
à l'unanimité.
Décisions
soumises
à
l’approbation
du
Bureau
par
délégation
du
Conseil
Communautaire :
17B/23
Avancements
de
grade
Année
2023
—
Création
/ suppression
de
postes
Adopté
à l’unanimité
18B/23
Modification
de
temps
de
travail
-
EMI
—
Emplois
d’Assistant
d'enseignement
de
Trombone-
Tuba
et
de
Hautbois
Adopté
à
l’unanimité
19B/23
Assainissement
collectif
:
demande
de
subventions
AESN
- Travaux
rue
de
Rivière
à
Vic-sur-
Aisne Adopté
à
l’unanimité
20B/23
Déchets
: Demande
de
subventions
— gestion
des
biodéchets
Adopté
à
l’unanimité
21B/23
Voiries
: demande
de
subventions
APV
2024
Adopté
à l’unanimité
22B/23
Demande
de
subventions
-
Etude
paysagère
de
protection
des
lisières
-
«
label
Forêt
d’Exception Adopté
à l’unanimité
Monsieur
le
Président
clôture
la
séance
à
20
h
00
A
Le
Président
/
7
Alexandre
de
MONTES$SQUIOU