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unknown - Communauté de communes - Retz en Valois
Document publié le Lundi 18 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Retz en Valois)
Thèmes du document : Dialogue social, Tourisme, Environnement,
RETZ
COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
RETZ-EN-VALOIS
ZNVALOIS 2 Communauté
de
Communes
Bureau
Communautaire
du
Vendredi
1°
décembre
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
premier
décembre
à
seize
heures,
le
Bureau
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Retz-en-Valois
s’est
réuni
à Villers-Cotterêts
à
la suite
de
la convocation
qui
lui
a
été
adressée
le 24
novembre
2023.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 21
Présents
(15)
:
Alexandre
de
MONTESQUIOU,
Jean-Pascal
BERSON,
Céline
Le
FRÈRE,
Franck
BRIFFAUT,
Nicolas
RÉBÉROT,
Vincent
PHILIPON,
Thierry
GILLES,
Gilles
DAVALAN,
Rémi
VANLERBERGHE,
Nathalie
GAUTIER,
Denis
MAURICE,
Christelle
JULLIEN,
Jeanne
ROUSSEL,
Chantal
MOUNY,
Lisiane
DESCAMPS.
Absents
excusés
(5)
: Yveline
DELVAL,
Benoît
DAVIN,
Olivier
BIZOUARD,
Christine
OLRY,
Benoît
LÉTRILLART.
Procurations
(1)
: Monique
BRUYANT
à
Alexandre
de
MONTESQUIOU.
Le
quorum
est
atteint
Le
PV
de
la
réunion
de
Bureau
du
23
septembre
2023
a été
adopté
à
l'unanimité.
Décisions
soumises
à
l'approbation
du
Bureau
par
délégation
du
Conseil
Communautaire
:
23B/23
Projet
LANGU:IA
—
Ingénierie
—
Demande
de
subventions
Adopté
à
l’unanimité
24B/23
Création/suppression
de
poste
—
Examen
Professionnel
Adopté
à l’unanimité
25B/23
Modification
temps
de
travail
/ Suppression-création
de
poste
—
EMI
Adopté
à
l’unanimité
26B/23
Cotisations
et
locations
d'instruments
à
l’École
de
Musique
Intercommunale
—
cas
de
remboursements
et
remises
Adopté
à l’unanimité
27B/23
Gratuité
aux
membres
du
projet
FRACTAL
pour
une
visite
guidée
de
l’OT
Adopté
à l’unanimité
28B/23
Piscine
intercommunale
- Tarifs
2024
Adopté
à l’unanimité
29B/23
Convention
d'accompagnement
étude
paysagère
— CAUE
de
l’Aisne
Adopté
à l’unanimité
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 1
30B/23
Déchets
- Collectes
optionnelles
des
déchets
- Tarifs
2024
Adopté
à l'unanimité
31B/23
Demande
de
subvention
APV
2024
—
Ouvrages
d'art
de
la
Communauté
de
communes
Adopté
à l’unanimité 32B/23
Sorties
et séjours
enfance-jeunesse
- Tarifs
2024
Adopté
à l’unanimité
33B/23
Convention-cadre
de
partenariat
avec
la Chambre
d’Agriculture
de
l'Aisne
Adopté
à l’unanimité
Monsieur
le
Président
clôture
la
séance
à
17
h
30
Le Président
/7
Alexandre
dé MONTESQUIOU