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Conseil Municipal - cm DU 12 10 2023
Document publié le Jeudi 12 octobre 2023 par la commune d'Angres.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm DU 12 10 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Handicap et inclusivité,
Conseil Municipal Ville d'ANGRES
du
12 octobre 2023 à 18h00
L'an deux mille vingt-trois, le 12 octobre, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la Présidence de Mme Anouck BRETON Maire, à la suite de la convocation du 25 septembre 2023 adres- sée individuellement à chaque conseiller en exercice, laquelle convocation a été affichée à la porte de la Mairie conformément à la Loi.
Etaient présents : tous les conseillers municipaux en exercice à l'exception de :
Mme ROGER-COUPIN Maryse ayant donné pouvoir à Mme LEMARCHAND DE LA COUTURE Sandrine M. DECOOPMAN Rodolphe ayant donné pouvoir à M.CARON Pascal
Mme COGET Fanny ayant donné pouvoirà Mme LEJEUNE Fanny
Mme LECU Laurina ayant donné pouvoir à Mme WOJCIECHOWSKI Annie
M FRANCOIS Jean ayant donné pouvoir à Mme DRUELLE Cathy
Absents : M.PAQUIN André, LACAILLE Daisy, GALVAIRE Romain.
Mme LE MARCHAND DE LA COUTURE Sandrine est élue secrétaire de séance.
Le quorum est atteint, la séance est ouverte à 18h00
Ordre du jour :
Le Conseil Municipal prend acte des délibérations suivantes :
N° de délibération Thème vote
CM 12/10/23 01 Budget supplémentaire Adoptée à l'unanimité
CM 12/10/23 02 Mise en place de la nomenclature M57 Adoptée à
l'unanimité
CM 12/10/23 03 Délibération annuelle autorisant le recrutement | Adoptée à
d'agents contractuels CLSH l'unanimité
CM 12/10/23 04 Organisation de la période de recensement de la population | Adoptée à
2024 l'unanimité
CM 12/10/23 05 Nouvelle composition du Comité social territorial Adoptée à
l'unanimité
CM 12/10/23 06 Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du | Adoptée à
Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du | l'unanimité
Pas-de-Calais
CM 12/10/23 07 Acceptation de la Subvention Départementale au Adoptée à
titre de l'appel à projet 2023 « Modernisation de l'unanimité
l'offre de service offerte aux habitants . »
CM 12/10/23 08 Demande de subvention auprès de l'ADEME « l'Agence de | Adoptée à
la Transition Ecologique » pour financer une étude de | l'unanimité
faisabilité pour la création d’un réseau de chaleur sur le
périmètre de la ville.
CM 12/10/23 09 Demande de subvention à la région des Hauts de France | Adoptée à
au titre de l’Appel à projets « Pour une région qui forme : | l'unanimité
les équipements sportifs à rayonnement local » ( ESRL). CM 12/10/23 10 CONTRAT DE VILLE 2024 Adoptée à
l'unanimité
CM 12/10/23 11 Signature du Contrat Territorial Global avec la CAF Adoptée à
l'unanimité
CM 12/10/23 12 Modification de la régie d'avance et de recettes L 13 pour | Adoptée à
les prestations et les services du « MOULIN DE TOUS » l'unanimité
CM 12/10/23 13 Adoption du Règlement Intérieur de l’espace ludothèque | Adopté à l'unanimité
CM 12/10/23 14 Allocations scolaires 2023/2024 Adoptée à l'unanimité
CM 12/10/23 15 Tarifs d'occupation du domaine public et droits de place Adoptée à
l'unanimité
CM 12/10/23 16 Subvention exceptionnelle accordée au Secours Populaire Adoptée à
Français pour soutenir les populations sinistrées l'unanimité
marocaine et lybienne
CM 12/10/23 17 Demande de subvention au Conseil Départemental dans le | Adoptée à
cadre des amendes de police répartition 2024 l'unanimité
CM 12/10/23 18 Modification de l’article 2 de la délibération du 26 mars | Adoptée à
2023 relative aux délégations et attributions du Conseil | l’unanimité
Municipal au Maire.
CM 12/10/23 19 Demande de subvention au Département du Pas de Calais | Adoptée à
pour la réfection du terrain de football OWENS l'unanimité
CM 12/10/23 20 Modification de la rémunération des vacataires de l’école Adoptée à
de musique l'unanimité
CM 12/10/23 21 Constitution d’un groupement de commandes pour la Adoptée à
fourniture et la maintenance des moyens d'impression l'unanimité
bureautiques
e _ L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20H00.
Mme Anouk BRETON
Maire d'ANGRES