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Procès Verbal - 3.Compte de gestion 2023 1
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Lexy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 3.Compte de gestion 2023 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
DEPARTEMENT
De
Meurthe-et-Moselle
ARRONDISSEMENT
DE
BRIEY
Canton
de
LONGWY
NOMBRE Des
conseillers
en
exercice
25
De
présents
19
De
votants
22
OBJET N°2024-3-3
Compte
de
Gestion
2023
8
Le
Maire
certifie
qua
des
délibérations
a ét
à la porte
de
la Mairi
et que
la convocatiorl
avait
été
faite
le
11
ni
Commune la liste É affichée = le 22
mars
2024
du
Conseil
ars
2024.
e Maire,
COMMUNE
DE
LEXY
EXTRAIT
DU
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
MARS
2024
L’an
deux
mille
vingt
quatre,
le vingt
mars,
Le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
LEXY
étant
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
M.
Christian
LENOBLE,
Adjoint
au
Maire.
Etaient
présents:
MM.ALLIERI-BASSO-LENOBLE-Mme
FERNANDEZ-AUBERTOT-M.PESCE-Mme
LORIN-CRIDEL-
MM.TURCHI-SAUVLET-Mmes
LIGT-PATELLI-THIERRY-
BERTRAND-MM.SIBELLA-SUELI-PERREVY-COMMITO- Mmes
GRANDMOUGIN-FONDEUR-M.ZANCHIN
Excusés
:
Mme
HENRY
ayant
donné
pouvoir
à M.PERREY
M.CANON
ayant
donné
pouvoir
à M.SAUVELET
Mme
USELDINGER
ayant
donné
pouvoir
à Mme
LIGI
Absents
: Mmes
RIQUET
- RUETTE-TYDEK
-M.LAPUH
Un
scrutin
a
eu
lieu,
Monsieur
Anthony
ZANCHIN
a
été
nommé
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire.
Le
Conseil
Municipal,
Après
s’être
fait
présenter
le
budget
primitif
de
la
commune
de
l’exercice
2023
et les décisions
modificatives
qui
s’y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les bordereaux
de titres
de
recettes,
les bordereaux
de mandats,
les
comptes
de
gestion
dressés
par
le
receveur
accompagnés
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers,
ainsi
que
l’état
de
l’actif,
l’état
du
passif,
l’état
des
restes
à recouvrer
et
l’état des
restes
à payer,
Après
s'être
assuré
que
le
receveur
a
repris
dans
ses
écritures
le montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l’exercice
2022,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu'il
a
procédé
à toutes
les
opérations
d’ordre
qu’il
lui
a été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures.
Considérant
que
les
dépenses
et
les
recettes
sont
régulières,
:
REÇU
EN
PREFECTURE
le
21/83/2624 1)
Statuant
sur
l’ensemble
des
opérations
effectuées
du
1%
Janvier
2023
au
31
Décembre
2023,
y
compris
celles
relatives
à
la
journée
complémentaire
;
2)
Statuant
sur
l'exécution
des
budgets
de
l’exercice
2023
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
;
3)
Statuant
sur
la
comptabilité
des
valeurs
inactives
;
À
l’unanimité,
DECLARE
que
le
compte
de
gestion
de
là
commune
dressé
pour
l'exercice
2023
par
le receveur,
visé
eû
certifié
conforme
par
l’ordonnateur,
n’appelle
ni
observation\|
ni
réserve
de
sa
part. Fait
et délibéré
en
séance
les jour,
mois
et an
$usdits.
Le
Maire, . |
Gérard
ALLIERT
r
REÇU
EN
PREFECTURE
le
21/83/2824