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Document publié le Mercredi 15 avril 2026 par la commune d'Argenteuil.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 1)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
Conseil Municipal du 15 avril 2026
Ordre du Jour
Approbation du procès-Verbal
du Conseil Municipal du 28 mars 2026
1. Attribution de subventions de fonctionnement aux associations au titre de l'année 2026
2. Attribution d'une subvention exceptionnelle aux associations Jam Boxing, Brothers Squad Argenteuil et Club Photo d'Art
3. Avenant n°1 à la convention tripartite de mise à disposition des collèges de gymnases communaux ou intercommunaux
4. Cession d'un appartement lot n°5 sis 2 Place des Canuts cadastré CN n° 18 à Argenteuil
5. Acquisition aux consorts ZEKRINI d'un pavillon situé au 352 avenue Jean Jaurès
6. Règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires - Modification
7. Avenant n°14 au contrat de Délégation de Service Public de stationnement payant en ouvrage et barriéré relatif à la mise à jour du plan de renouvellement
8. Application des tarifs municipaux 2026
9. Renouvellement du contrat de délégation de service public pour la gestion des marchés forains
10. Désignation des membres du Conseil Municipal au sein des trois commissions municipales
11. Désignation d'un conseiller municipal siégeant au sein des instances de l'École de la deuxième chance du Val d'Oise (E2C 95)
12. Désignation des conseillers municipaux siégeant au sein du conseil d'administration de l'association AGIRE Argenteuil - Bezons
13. Désignation des conseillers municipaux siégeant au sein des instances de la Mission locale d'Argenteuil - Bezons
14. Désignation d'un conseiller municipal siégeant au sein des instances de l'association Alliance villes emploi
15. Désignation d'un conseiller municipal siégeant au sein du conseil d'administration du Réseau national des missions emploi (RNME)
16. Désignation des conseillers municipaux siégeant au sein de l'assemblée générale du Réseau territorial pour une économie solidaire (RTES)
17. Désignation des conseillers municipaux siégeant au sein du conseil d'administration de la Maison pour tous
18. Désignation des conseillers municipaux siégeant au sein du conseil d'administration de l'association Conjugue
19. Désignation d'un conseiller municipal siégeant au sein des instances de la société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) d'habitations à loyer modéré (HLM) AB HabitatOrdre du jour
Conseil Municipal du 15 avril 2026
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20. Désignation des conseillers municipaux représentant la ville d'Argenteuil au sein des Conseils d'école de l'ensemble des écoles maternelles, primaires et élémentaires d'Argenteuil
21. Désignation des conseillers municipaux représentant la ville d'Argenteuil au sein du Conseil d'administration des écoles privées Sainte Geneviève et Notre Dame
22. Désignation des conseillers municipaux représentant la ville d'Argenteuil au sein des Conseils d'administration et de la Commission permanente des collèges et lycées
23. Désignation des conseillers municipaux siégeant au sein du conseil d'administration du Comité des fêtes
24. Désignation d'un conseiller municipal siégeant au sein de l'assemblée générale de l'association Val d'Oise tourisme
25. Désignation des conseillers municipaux représentant la ville d'Argenteuil au sein du Comité syndical du Syndicat intercommunal d'Ile-de-France pour le Gaz et l'Electricité (SIGEIF)
26. Désignation des conseillers municipaux siégeant au sein du conseil de l'unité de formation (UFR) des sciences économiques et de gestion de l'université Sorbonne Paris Nord (USPN)
27. Désignation des conseillers municipaux représentant la ville d'Argenteuil au sein du Comité syndical du Syndicat départemental d'énergie du Val-d'Oise (SDEVO)
28. Désignation des conseillers municipaux représentants la ville d'Argenteuil au sein du Comité syndical du Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour les énergies et les réseaux de communication (SIPPEREC)
29. Désignation des conseillers municipaux représentant la ville d'Argenteuil au sein du Comité syndical de l'Agence métropolitaine des mobilités partagées (AGEMOB)
30. Désignation des conseillers municipaux représentant la ville d'Argenteuil au sein du collège "Elus des collectivités territoriales" de la Commission de suivi de site pour la société Placoplâtre
31. Désignation des conseillers municipaux représentant la ville d'Argenteuil au sein du collège "Elus des collectivités territoriales" de la Commission de suivi de site pour la société Suez R&V Energie
32. Désignation des conseillers municipaux représentant la ville d'Argenteuil au sein du collège "Elus des collectivités territoriales" de la Commission de suivi de site pour les sociétés SOGEPP TRAPIL et TOTAL MARKETING SERVICE
33. Désignation d'un conseiller municipal siégeant au sein de la commission consultative de l'énergie de la métropole du Grand Paris
34. Désignation des conseillers municipaux représentant la ville d'Argenteuil au sein de la Conférence de l'Entente Arc en Seine
35. Désignation des conseillers municipaux siégeant au sein du conseil d'administration de l'association Les pincées musicales
36. Proposition d'une liste de contribuables en vue de la désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs
37. Désignation des conseillers municipaux représentant la ville d'Argenteuil au sein du Comité syndical du Syndicat mixte pour la gestion d'une fourrière animale du Val-d'Oise
38. Fixation des indemnités de fonction des élusOrdre du jour
Conseil Municipal du 15 avril 2026
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39. Création de postes au tableau des effectifs