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Document publié le Jeudi 10 juillet 2025 par la commune de Beaupuy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 10.07.2025 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Handicap et inclusivité,
Mairie
de
Beau
Haute-Garonne
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10
JUILLET
2025
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
(article
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
10
juillet
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
Beaupuy,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
FERNANDEZ,
Maire.
KKREKRKAKER
Étaient présents,
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux :
Messieurs
Marc
FERNANDEZ,
Christophe
GOURSAUD,
Davy
BORHOVEN,
Dominique
CALAS,
Aires
HENRIQUES,
Franck
PORCHER,
Patrick
PERIC,
Mesdames
Christine
LEJEUNE,
Martine
STARCKMANN,
Odile
HUGUES,
Bernadette
PARANT,
Élisabeth
RUIZ,
Laetitia SERVEILLE
Absents
sans
procuration :
M.
Jean-Louis
DATSIRA,
David
MAMAN
Absents
ayant
donné
procuration
: //
KRREKERERE
“
Condition
de
quorum
remplie
"
Secrétaire
de
séance
désigné(e)
: Mme
Christine
LEJEUNE
Délibération n°
CM DU 10.07.2025
Vote
Signature
d'une
convention
de
compensation
de
tarification
de
2025/18
prestations
extrascolaires
et services
jeunes
durant
les
vacances
APPROUVÉ
scolaires
de
l'été
avec
la commune
de
Montrabé
2025/19
Renouvellement
convention
théâtre
APPROUVÉ
2025/20
Renouvellement
convention
judo
et
multisports
APPROUVÉ
2025/21
Signature
d'un
contrat
de
prêt
avec
TM
- Quai
des
savoirs
APPROUVÉ
Participation
des
communes
extérieures
aux
frais
de
fonctionnements
CNIELE
des
écoles
pour
l’année
scolaire
2025/2026
APPROUVÉ
2025/23
Approbation
du
règlement
intérieur
de
la restauration
scolaire
APPROUVÉ
2025/24
Création
d'un
emploi
non
permanent
pour
accroissement
temporaire
APPROUVÉ
d'activité
2025/25
Création
et suppression
de poste
APPROUVÉ
2025/26
Demande
de
subvention
- Installation
d’une
climatisation
à
la
mairie
APPROUVÉ
2025/27
Décision
modificative
n°2
APPROUVÉ pe
Fait
à
Beaupuy,
le
15.07.2025
Affiché
le
15.07.2025
Le
Maire,
Marc
FERNANDEZ
La
Secrétaire
de
séance;
_Æ&hristine
LEJEUNE” ‘ -