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Document publié le Jeudi 1 juin 2023 par la commune de Beaupuy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations sdu 01.06.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Sport,
Mairie de Beaupu Haute-Garonne CONSEIL MUNICIPAL DU 1FR JUIN 2023 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES (article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales) L'an deux mille vingt-trois, le premier juin à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de Beaupuy, légalement convoqué, s'est réuni en mairie sous la présidence de Monsieur Marc FERNANDEZ, Maire. Étaient présents, Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux : Messieurs Marc FERNANDEZ, Christophe GOURSAUD, Davy BORHOVEN, Dominique CALAS, Aires HENRIQUES, Franck PORCHER, Jean-Louis DATSIRA, Patrick PERIC Mesdames Christine LEJEUNE, Martine STARCKMANN, Odile HUGUES, Bernadette PARANT, Élisabeth RUIZ, Laetitia SERVEILLE Absents sans procuration : M. David MAMAN Absents ayant donné procuration : // "Condition de quorum remplie * Secrétaire de séance désigné(e) : Franck PORCHER Délibération n° Objet Vote 2023/21 pete d'une convention de compensation avec la commune de APPROUVÉ 2023/22 Vote de la tarification ALAE APPROUVÉ 2023/23 Signature d'une convention animation théâtre APPROUVÉ 2023/24 Signature d'une convention de judo et multisports APPROUVÉ 2023/25 es contrat pour la vérification périodique des installations APPROUVÉ 2023/26 Signature d'un contrat de maintenance des chauffages réversibles APPROUVÉ 2023/27 SDEHG -— Programme de rénovation LED APPROUVÉ 2023/28 Demande de subvention - Mobilier urbain APPROUVÉ 2023/29 Demande de subvention - Travaux divers - Salle polyvalente APPROUVÉ 2023/30 Demande de subvention - Travaux de voirie - Terrain de sport APPROUVÉ 2023/31 Signature d'un protocole transactionnel avec la société L'IMPRESSION APPROUVÉ Fait à Beaupuy, le 7 juin 2023 Affiché le 7 juin 2023 Le Maire, Marc FERNANDEZ Le Secrétaire de séance, Franck DV À