Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV+du+11+12+2023?t=1743062228
Procès Verbal - PV+du+12+02+2024?t=1776928255
Procès Verbal - PV+du+12+02+2024?t=1736357050
Procès Verbal - PV+du+12+02+2024?t=1753341634
Procès Verbal - PV+du+24+octobre+2022?t=1743062228
Déliberation - Compte+rendu+du+28+02+2022?t=1743062228
Déliberation - Compte+rendu+du+09+05+2022?t=1743062228
Procès Verbal - PV+du+12+02+2024?t=1761559889
Procès Verbal - PV+du+10+02+2025?t=1753341634
Procès Verbal - PV+du+10+02+2025?t=1743062236
Procès Verbal - PV+du+12+02+
Document publié le Lundi 5 février 2024 par la commune de Fouquebrune.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+du+12+02+)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
Date de convocation : 05 février 2024
L'An Deux Mil Vingt-quatre, le 12 février, à 20h 30, Le Conseil Municipal de la Commune de Fouquebrune, légalement convoqué, s'est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de Chantale GOREAU, Maire.
Etaient présents, tous les membres en exercice, à l’exception de :
Absent : Isabelle AUVIN, Edmond HERBRETEAU
Absent excusé :
Absent représenté : Laëtitia PLUMA
Le Président ayant ouvert la séance et fait l’appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l’article L. 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales à l’élection d’un secrétaire pris au sein du Conseil, Madame Catherine DEPIT est désignée pour exercer cette fonction.
Les élus présents physiquement constituent le quorum nécessaire aux délibérations.
Il est donné lecture du procès-verbal de la dernière réunion de conseil, en date du 15/01/2024. Ce procès-verbal n’apporte aucune remarque et est adopté.
Ordre du jour de la séance :
• Convention pour le versement d'un fond de concours au SDEG 16- délibération • Présentation des Comptes Administratifs 2023
• Projets 2024
Convention pour le versement d'un fond de concours au SDEG 16
Madame le Maire explique aux membres du Conseil Municipal qu'il est nécessaire de déconnecter plusieurs points lumineux.
Elle présente le plan de financement de cette déconnection que le SDEG 16 lui a transmis le 12 février 2024. Ce montant sera versé en fonds de concours pour cela une convention doit être signée entre la Commune et le SDEG 16.
Madame le Maire demande au Conseil municipal de se prononcer sur ce versement.
Ouï l'exposé et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité, approuve et autorise Madame le Maire à signer la convention pour le versement de fonds de concours avec le SDEG 16.
Présentation des CA
Une présentation des CA succincte a été faite en vue du BP et des projets à venir.
Projets 2024 :
- Projet de réhabilitation de l’ancienne mairie. L’ATD 16 travaille sur la faisabilité du projet avec au bout un montant. - Projet achat terrain à Mr BORDRON en continuité du lotissement Les Agriers. Pour éviter un bornage, Mme le Maire propose d’acheter la parcelle entière. Un coût total d’environ 20 000€ est à prévoir.
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL de la Commune de
Fouquebrune
en date du 12 février 2024 L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30
DATE PROCHAIN CONSEIL LE 25 MARS 2024 vote du budget
OBSERVATIONS SIGNATURES
Secrétaire de séance Maire
Catherine DEPIT Chantale GOREAU