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Conseil Municipal - Avis du Conseil municipal du 5 decembre 2022
Document publié le Lundi 5 décembre 2022 par la commune de Marvejols.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis du Conseil municipal du 5 decembre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Transports,
Marvejols, le 29 novembre 2022
Ville de X
arvejols AVIS La g du Gévaudan
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le :
LUNDI 5 DÉCEMBRE 2022 à 18 HEURES
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Hôtel Vill Marveïjol
L'ordre du jour est le suivant :
& INFORMATIONS
A/ Démission d'un conseiller municipal et installation du conseiller municipal suivant de la liste « Marvejols, bâtissons l'Avenir »
$ DELIBERATIONS
ADMINISTRATION GENERALE
1) Procès-verbal du Conseil municipal du 7 novembre 2022 : approbation
FINANCES
2) Budget principal commune : adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter du 1° janvier 2023
3) Budget principal commune : adoption du Règlement Budgétaire et Financier 4) Budget principal commune : fixation des durées d'amortissement des biens - M57 5) Budget primitif 2022 : décision modificative n°4
6) Prêt phare Lozère Habitations / Caisse des dépôts et consignations : garantie d'emprunt
7) Procès-verbal de transfert de la piscine de Marvejols à la Communauté de Communes du Gévaudan - avenant n°1 : signature
COMMANDE PUBLIQUE
8) Marché de réalisation de terrains multisports à Pineton : attribution 9) Marché de travaux d'aménagement de la Place Daurade : attribution 10) Marché de fourniture de produits d'entretien : attribution
11) Marché de fourniture de fioul domestique / carburants routiers et non-routier : attribution
RESSOURCES HUMAINES
12) Avancement de grades : fixation du taux de promotion
13) Emploi permanent à temps complet : création
14) Gestion de l'œuvre sociale: attribution de chèques cadeau « Gévau K'do » aux agents à l'occasion des fêtes de fin d'année
15) Forfait « mobilités durables » au profit des age
instauration
publics de la collectivité :
9, avenue Savorgnan de Brazza — 48100 MARVEJOLS - Tél. 04 66 32 00 45 — Télécoñl 82 83 50 — Internet : www.ville-marvejols.fr