Compte-Rendu - 2021 12 07 Compte rendu conseil registre7890

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Compte-Rendu - 2021 12 07 Compte rendu conseil registre7890 Document publié le Mardi 7 décembre 2021 par la commune d'Haut Valromey. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021 12 07 Compte rendu conseil registre7890)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Économie et finances, Page 1 sur 6

Compte rendu de la séance du mardi 07 décembre 2021

Président : ANCIAN Bernard

Secrétaire : CHAPELAND Coralie

Présents : Monsieur Bernard ANCIAN, Monsieur Daniel BAILLY, Madame Vanessa BERNE, Madame Coralie CHAPELAND, Monsieur Norbert

CHAREYRON, Madame Nathalie GALLET, Madame Nathalie GERBER, Monsieur Nicolas GUDIN, Madame Nelly MARéCHAL, Monsieur André

MARTINOD, Monsieur Tanguy PERRET, Monsieur Jean ROCHE, Monsieur Abel VUAILEAT Excusés : Monsieur Jean-Marc BERNE, Madame Laetitia CHARPY, Monsieur Stéphane MORGANTE, Monsieur Renaud TROCCON

Absents : Monsieur Bernard PERRET

Représentés : Monsieur Gérard BERTHET par Monsieur Bernard ANCIAN

Arrivée M. Norbert CHAREYRON à 20h23

Début de séance : 20h02

Ordre du jour:

-Approbation du compte rendu du dernier conseil

-Point sur les délégations du Maire

-Déneigement 2021/2022 : conventions avec les prestataires

-Validation du règlement du service de l'eau

-Délégation du conseil municipal au Maire : marché de maîtrise d'œuvre pour l'opération rénovation du chalet des 2

sapins et des sanitaires du camping de Songieu

-Décision modificative n°5 : budget eau assainissement

-Décision modificative n°6 : budget principal

- Remboursement avance liquidités

- Noel des enfants et des ainés

- Hangar de Songieu : devis charpente métallique

-Transfert compétence eau assainissement : modification des statuts de la CCBS

-Point sur le travail des commissions

Questions diverses

-Renouvellement de matériel (Achat d'un tracteur)

-Projets d'investissement 2022/2023

Ajout d'une délibération :

-Création d’un poste pour accroissement temporaire d'activité

Délibérations du conseil :

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 02/11/2021 Adopté à l'unanimité, pas de remarque

Point sur les délégations du maire

Devis signés dans le cadre de Ia délégation par Monsieur le Maire (Montants TTC) : -Atelier de la toile / 340€ (Fourniture de panneaux pour aire de chaînage suite demande Préfecture) -APAVE / 318€ (Vérifications règlementaires salle des fêtes Grand Abergement) -Vork / 1387.92€ ( huile tracteurs)

-Revel TP / 2304€ (Réfection chemin de Recouza)

-La boutique du Valromey / 836.50€ (Protège matelas gites)

-La boutique du Valromey /478€ (Protège matelas gites)

-La boutique du Valromey / 87.84€ (Traversins)

-DACD : 657.87€ / (aérosols glue)

Déneigement 2021-2022 : choix des prestataires (DE 2021 113)

Monsieur le maire expose au conseil les devis reçus suite à la consultation de prestataires pour le déneigement 2021/2022.

Les propositions reçues sont les suivantes :Page 2 sur 6

Coût horaire hors taxes

Entreprises Matériel de Matériel Tracteur de

lentreprise communal lentreprise

chaîné

Joseph-Stéphane Pas de 40.00 € Pas de

MORGANTE / Hotonnes | proposition proposition

Michel BORNAREL / 73.00 € 40.00 € 82.00 €

Hotonnes

Agti Défis / Sutrieu 73.00 € 40.00 € 82.00 €

Compte tenu de l'étendue du territoire communal à déneiger et compte tenu du fait que la collectivité se doit de respecter le temps de travail de ses agents, le maire propose au conseil municipal de retenir l'ensemble des prestataires ayant déposé une offre pour le déneigement 2021/2022,

Après avoir entendu cet exposé et en avoit délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité,

— DECIDE de retenir les 3 entreprises ayant proposé une offre pour le déneigement 2021 12022 référencées

dans le tableau ci-dessus ;

— VALIDE les différents tarifs ci-dessus exposés ;

— AUTORISE Monsieur le Maire à signer les conventions avec les différentes entreprises retenues.

Validation du règlement du service de l'eau (DE 2021 114)

Madame CHAPELAND Coralie adjointe en charge de la commission eau assainissement urbanisme présente au conseil municipal le travail de la commission effectué sur le règlement du service de l'eau. Ce règlement a pour objet de déterminer les droits et les obligations des abonnés au Service des Eaux de Haut Valromey. Monsieur le Maire propose de voter ce nouveau règlement.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité,

VALIDE le règlement du service des eaux

PRECISE que celui-ci sera applicable après envoi en Préfecture et affichage en mairie. AUTORISE Monsieur le Maire à signer ce règlement.

Délégation du conseil municipal au maire : marché de maitrise d'oeuvre (DE 2021 115) Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal qu'un marché de maitrise d'œuvre a été signé avec le cabinet d'architecte D2ARCHI pour le suivi des travaux de réfection d'une partie du Chalet des 2 Sapins et des sanitaires du camping de Songieu. Le Maire précédent, signataire de ce marché avait délégation du conseil municipal pour signer tous les marchés sans limite de montant. Actuellement, Monsieur le Maire dispose d’une délégation qui lui permet, au niveau des marchés de signer seulement ceux inférieurs à 10 000€.

De plus, l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales prévoit une liste de compétences que le conseil municipal peut décider de déléguer, au maire pendant la durée de son mandat. Cette délégation de compétences est personnelle. Lorsque Le mandat du maire en exercice se termine, au terme prévu ou de façon anticipée, la délégation accordée par le conseil municipal cesse de produire ses effets. Une nouvelle délibération doit alors être établie en cas de délégation de compétences accordée au maire par

le conseil.

Par conséquent, à la demande de la perception, il est nécessaire d’autoriser Monsieur le Maire à signer toutes pièces se rapportant à ce marché.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité

DECIDE,

D’AUTORISER , Monsieur le Maire à signer toutes les pièces afférentes au marché de réfection d'une partie du Chalet des 2 Sapins et des sanitaires du camping de Songieu.Page 3 sur 6

Décision modificative n°5 : BUDGET EAU ASSAINISSEMENT (amortissements et subventions) (DE 2021 116)

Le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l'exercice 2021, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et/ou de procéder aux réajustements des comptes et d'approuver les décisions modificatives suivantes :

FONCTIONNEMENT : DEPENSES RECETTES

605| Achats d'eau -248.12

6811 (042}} Dot. amort. immos incorp. et corporelles 248.12

TOTAL : 0.00 0.00

INVESTISSEMENT : DEPENSES RECETTES

2315] Installat°, matériel et outillage techni -134889.60

134 | Subvention d'équipement -134889.60

131 | Subvention d'équipement -248.12

2803 (040)} Frais d'études, recherche et dévelop. -706.65

28156 (040)| Matériel spécifique d'exploitation 1161.74

28158 (040)! Autres matériels, outillage technique -222.89

28158 (040)| Autres matériels, outillage technique 15.92

TOTAL : -134889.60 -134889.60

TOTAL : -134889.60 -134889.60

Le Maire invite le Conseil Municipal à voter ces crédits.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, vote en dépenses les suppléments de crédits compensés par les plus-values de recettes indiquées ci-dessus.

Décision modificative n°6 : Budget principal (erreur imputation DETR) (DE 2021 117) Le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l'exercice 2021, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et/ou de procéder aux réajustements des comptes et d'approuver les décisions modificatives suivantes :

FONCTIONNEMENT : DEPENSES RECETTES

TOTAL : 0.00 0.00

INVESTISSEMENT : DEPENSES RECETTES

21318 | Autres bâtiments publics 3882.00

2031 (040}| Frais d'études -3882.00

4321 | Subv. non transf. Etat, établ. nationaux -82274.00

1344| D.ETR. non transférable 82274.06

TOTAL : 0.60 0.00

TOTAL : 0.00 0.00

Le Maire invite le Conseil Municipal à voter ces crédits.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, vote en dépenses les suppléments de crédits compensés par les plus-values de recettes indiquées ci-dessus.

Remboursement avance liquidités (DE 2021 118)

Monsieur le Maire rappelle que dans le but de préparer les fêtes de fin d'année et pour renouveler les jeux du club des anciens de la commune, Madame Gallet Nathalie a acheté des rouleaux de papier cadeau et des jeux de société avec ses fonds propres. Suite à la présentation de la facture d'un montant de 49.80€ TTC émanent de laPage 4 sur 6

société Bureau Vallée et de la facture d’un montant de 145.97€ émanent de la société AMAZON, il convient de sembourset cette avance à Madame Gallet Nathalie.

Mine Gallet Nathalie ne prendra pas part au vote.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité,

ACCEPTE de rembourser les avances de 49.80€ TTC (Bureau Vallée) et de 145.97€ (Amazon) faites par

madame GALLET Nathalie sur présentation des factures.

Hangar de Songieu : validation d'un devis (DE 2021 120)

Monsieur le Maire rappelle le projet de construction d'un hangar technique sur la commune de Songieu.

Il précise qu'un devis complémentaire d'un montant de 17 552€ TTC a été établi par l'entreprise METALR concernant le bardage en tôle et Les lisses supportant les portes sectionnelles.

Il convient d'autoriser Monsieur Le Maire à signer ce devis.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l'unanimité

AUTORISE monsieur le Maire à signer le devis de l'entreprise METAL R d'un montant de 17 752€ TTC

Approbation de la modification des statuts de la communauté de communes Bugey-Sud ( DE 2021 121)

Monsieur le Maire expose :

Malgré l'important travail des élus dans les différentes instances de réflexion, de façon à ne pas mettre en difficulté la communauté de communes Bugey-Sud et ses communes membres, la décision de reporter la date de transfert des

compétences Eau et Assainissement au 127 janvier 2023 est devenue inéluctable en raison :

— Des problèmes de recrutement dans les fonctions supports.

— De la capacité de la trésorerie à accompagner Les communes.

Cette décision de report d’un an a été prise suite à a réunion du bureau exécutif du 23 août 2021, du groupe de travail

« Transfert eau et assainissement » du LT septembre 2021, de la commission « Cycles de l'Eau » du 8 septembre 2021, de la Conférence des Maires du 18 septembre 2021, et du conseil communautaire du 23 septembre 2021.

Les statuts de la CCBS spécifiant une date de transfert au 1€ janvier 2022, il est proposé au conseil municipal d'approuver une modification statutaire concernant Les points suivants :

— Article 7 —3 : Assainissement non collectif,

o Rédaction actuelle :

Assainissement non collectif : Contrôle et entretien des installations, montage des dossiers de réhabilitation (sans les travaux) - jusqu'au 31 décembre 2021.

o Nouvelle rédaction proposée :

Assainissement non collectif : Contrôle et entretien des installations, montage des dossiers de réhabilitation (sans les travaux) - jusqu'au 31 décembre 2022.

— Article 7 — 6 : Assainissement des eaux usées, dans Les conditions prévues à l'article L. 2224-8, o Rédaction actuelle :

Assainissement des eaux usées, dans les conditions prévues à l'article L.2224-8 du code général des collectivités

territoriales (à compter du 1 janvier 2022).

o Nouvelle rédaction proposée :

Assainissement des eaux usées, dans les conditions prévues à l'article L.2224-8 du code général des collectivités

territoriales (à compter du 1€! janvier 2023).

— Article 7-7: Eau

o Rédaction actuelle :

Eau (à compter du 121 janvier 2022).

o Nouvelle rédaction proposée :

Eau (à compter du 11 janvier 2023).Page 5 sur 6

L’article L5211-20 du Code général des collectivités territoriales précise qu’à compter de la notification de la délibération du conseil communautaire au Maire de chacune des communes membres, le conseil municipal de chaque commune dispose d’un délai de trois mois pour se prononcer sur la modification envisagée et qu’à défaut de délibération dans ce délai, sa décision est réputée favorable.

En outre, conformément aux dispositions de l’article L5211-5 du Code général des collectivités territoriales, la décision de modification est subordonnée à l’accord des conseils municipaux dans des conditions de majorité qualifiée, soit un accord exprimé par deux tiers au moins des conseils municipaux des communes intéressées représentant plus de la moitié de la population totale de celles-ci, ou par la moitié au moins des conseils municipaux des communes représentant les deux tiers de la population, cette majorité devant nécessairement comprendre, pour une communauté de communes, le conseil municipal de la commune dont la population est la plus nombreuse lorsque celle-ci est supérieure au quart de la population totale concernée.

La décision de modification est prise par arrêté du représentant de l'Etat dans le département intéressé.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

VU ie Code général des collectivités territoriales, et notamment en son article 5 211-20. VU la délibération n°D-2021-117 du conseil communautaire en date du 14 octobre 2021. APPROUVE les modifications statutaires proposées ci-dessus et la nouvelle rédaction des articles 7-3, 7-6 et 7-7. APPROUVE le projet de statuts modifiés de la communauté de communes Bugey-Sud, tel qu’annexé à la présente délibération.

PRECISE que la présente délibération sera transmise à Madame la Préfète afin qu’il prenne la décision de modification par arrêté.

Organisation du Noël des enfants et des ainés (DE 2021 119)

Monsieur le Maire rappelle que la commission sociale, scolaire, animation, communication souhaite organiser cette année un goûter et la venue du Père Noël le 11 décembre 2021 aux Plans d’Hotonnes pour les enfants de la commune. Monsieur Le maire précise que comme tous les ans, M. Ecoiffier offre des présents pour la tranche d’âge 0 à 4 ans (16 enfants au total).

La commission a également prévu d'offrir aux ainés un bon d'achat en remplacement du repas de fin d'année habituel. Monsieur le Maire précise que les destinataires de ces bons seront les personnes de plus de soixante-dix ans ayant été présentes au repas Les deux années précédentes.

Il convient de prendre une délibération pour acter les modalités d'organisation et de financement de ces festivités.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l'unanimité D'ALLOUER la somme de 16€ par enfant pour l’organisation du gouter et du Noël D'OFFRIR un bon d'achat de 35€ par personne pour les ainés.

PRECISE que ce bon d'achat sera valable jusqu’au 31/03/2022 chez VIVAL à Hotonnes.

Création d'un poste dans le cadre d'un accroissement temporaire d'activité(DE 2021 122)

VU la loi 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes et de leurs établissements

publics,

VU la loi 84-53 du 26 janvier 1984 portant statuts de la Fonction Publique Territoriale, article 3 I (1°), VU l'article 34 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 en vertu duquel les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement ; et que celui-ci doit mentionner sur quel(s) grade(s) et à quel niveau de rémunération il habilite l'autorité à recruter, CONSIDERANT qu’en raison du surcroît de travail conséquent à la préparation du remplacement d’un agent administratif

Yl y aurait lieu, de créer un emploi pour accroissement temporaire d’activité de d’agent administratif à temps incomplet à raison de 20 heures de travail par semaine ;

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à Punanimité,

- DÉCIDE de créer un emploi pour accroissement temporaire d'activité d’adjoint administratif à compter du 10/01/2022 pour une durée maximale de 12 mois pendant une même période de 18 mois consécutive.Page 6 sur 6

- PRECISE que la durée hebdomadaire de l'emploi sera de 20 heures hebdomadaire. - DECIDE que la rémunération pourra être rattachée à l'échelle indiciaire CI des adjoints administratifs - HABILITE l'autorité à recruter un agent contractuel pour pourvoir cet emploi (contrat d'une durée maximale de 12 mois sur un même période de 18 mois consécutif).

-Point sur le travail des commissions :

*Urbanisme : il a été décidé de commencer en premier le développement de I'OAP située au sud d’Hotonnes

#Eau assainissement :

-STEP Petit Grand Abergement / réunion de démarrage prévue le 15/12 à 14h00. Début des travaux au

printemps 2022.

Prochaine réunion de la commission : 12/01/22 à 19h30

#Voirie : le déneigement est gêné par le stockage de bois effectué par les entreprises d’exploitation

forestière.

*Travaux :

-les travaux de réfection des peintures de l’église d’Hotonnes sont en cours.

l'ensemble du territoire communal devrait être fibré en juiliet 2022. Pourquoi des doubles poteaux pour la fibre ? (Question qui revient souvent de la part des administrés) Des poteaux supplémentaires ont été installés à côté de ceux déjà en place car il est moins onéreux de procéder ainsi pour les entreprises en charges de travaux plutôt que de se fixer sur les poteaux ORANGE (500 € au lieu de 5000€ environ).

-les antennes de téléphonie mobile seront branchées par les opérateurs au plus tard le 22/05/2022. l'antenne située au Plans a été équipée de la 5G

-Questions diverses :

- Biens sans maitre : la procédure a été redemandée à la Préfecture.

- Renouvellement de matériel : Le tracteur de Songieu a 18 ans. Il est proposé de le remplacer. Le conseil donne son accord de principe. Seule remarque concernant l’achat d’un chargeur supplémentaire (éventuellement utiliser celui d’Hotonnes).

- Des poissons ont été ajoutés dans l'étang des Alliettes à Songieu.

-Mme VINCENT FALQUET Marie Claire démissionne au 31/01/2022 de la Présidence des amis de la

bibliothèque.

-Vœux du maire : pas de décision prise pour le moment.

-Projets d’investissements 2022/2023 : seules des études et des demandes de subventions seront effectuées en 2022.

-Demande positionnement banderole de la part de ESF (école de ski) située aux Plans : accord donné il y à

plusieurs semaines.

-Dates prochains conseils : 11/01/2022 à 20h salle des fêtes du Grand Abergement.

Fin de séance : 21h34