Déliberation - delib no201 convention de partenariat entre la commune d aubervilliers et l association de prevention du site de la villette apsv

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Déliberation - delib no201 convention de partenariat entre la commune d aubervilliers et l association de prevention du site de la villette apsv Document publié le Mercredi 30 septembre 2026 par la commune d'Aubervilliers. Lien du pdf (Déliberation - delib no201 convention de partenariat entre la commune d aubervilliers et l association de prevention du site de la villette apsv)Thèmes du document : Éducation, Médias, Télécommunications et internet, Hôtel de Ville d’Aubervilliers

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1/4

DEPARTEMENT

DE LA

SEINE-SAINT-DENIS

Nombre de Membres composant :

Le Conseil Municipal :

En exercice :

Présents :

53

53

45

REPUBLIQUE FRANCAISE

Liberté-Egalité-Fraternité

-------------------------------

------------------------------

N°201

REGISTRE

DES DELIBERATIONS

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 30 SEPTEMBRE 2026

L'AN deux mille vingt-six, le 30 septembre, le conseil municipal d'Aubervilliers, convoqué le 24 octobre 2026, s'est réuni Salle du Conseil municipal - Hôtel de Ville à sous la présidence de Monsieur Sofienne KARROUMI, Maire.

Etaient présents : KARROUMI Sofienne, DJEBBARI Nabila, LESCAUT Guillaume, COULIBALY Dialla, SERISIER Wilfried, DOGHMANE Amel, GUERRIEN Marc, SISSOKO Sadio Edouard, LO TUTALA Aline, VIGOT Thomas, QUETIER Julie, LAHJIBI Mohamed, PEDE Vérane, CAMARA Demba, PINAUD Yoan, FERREZ - LE GUET Léa, OURABAH Sofiane, FAZAZI Zeid, Adjoints au Maire

COHEN-HADRIA Yonel, NARASSIGUIN Corinne, LACHAUD Bastien, NCIRI Leïla, LEFEBURE Pierre, ANTIGNY-FERNANDES Yanna, HUREL Marguerite, MALEME Lway-Dario, MERAZGA Sonia, MOUANGUE Véronique, PLEE Eric, BLIOT Cassandre, PRESSET Louis, MESNARD Maximilien, GOLON Lucas, ALEHAUSE Severine, DIAW Amadou, DICKA Carole, KUMMER Ulysse, LAFARGE Astrid, CAZALOT-DUQUESNE Laura, SACK Pierre, HADJI-GAVRIL Michel, OZHAN Mizgin, GODIN Guillaume, BOUZIDI Zakia, BENDAHMANE Ayoub, Conseillers Municipaux et Conseillers Municipaux délégués.

Est absent : NAULEAU Pierre-Yves.Hôtel de Ville d’Aubervilliers

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2/4

Représentés par :

Madame Carolina FAYE Madame Yanna ANTIGNY- FERNANDES

Madame Katalyne BELAIR Monsieur Pierre LEFEBURE

Madame Aïcha NIAKATE Monsieur Amadou DIAW

Madame Sophie VALLY Monsieur Wilfried SERISIER

Madame Djieneba KONTE Monsieur Sadio Edouard SISSOKO

Madame Karine FRANCLET Monsieur Pierre SACK

Madame Ling LENZI Monsieur Michel HADJI-GAVRIL

Secrétaire de séance : Monsieur Yoan PINAUDHôtel de Ville d’Aubervilliers

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Séance du Conseil Municipal du 30/09/26

DGA Réussite Educative/ Direction de l'Education et de

PRE/Programme Réussite Educative

N°201

OBJET : Convention de partenariat entre la Commune d'Aubervilliers et l'association de Prévention du Site de la Villette (APSV)

LE CONSEIL,

Après avoir entendu l'exposé de Madame Amel DOGHMANE,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L.2122-22 permettant à la Maire, par délégation du Conseil municipal, d’exercer certaines attributions ;

Vu le projet du Programme de Réussite Educative ayant pour objectif de favoriser la réussite éducative par la mise en place d’activités permettant l’ouverture culturelle et le développement de l’estime de soi ;

Considérant que l’APSV, Association de Prévention du Site de la Villette, association loi 1901 à but non lucratif, développe des actions dans les domaines de la prévention, de la formation et de l’insertion sociale et professionnelle, notamment en direction des personnes rencontrant des difficultés ;

Considérant que l’APSV met notamment en œuvre des projets éducatifs, artistiques et culturels à destination des jeunes, dont le projet « Parcourir la Villette », proposant des parcours éducatifs, artistiques et culturels interdisciplinaires, et le projet « Ça match au Zénith », associant pratique sportive, éducation aux médias, développement de l’esprit critique et ouverture culturelle ;

Considérant que le Programme de réussite éducative (PRE) d’Aubervilliers a pour objet d’accompagner les enfants et leurs familles rencontrant des difficultés, notamment dans les domaines scolaire, familial, social et du bien-être ;

Considérant que ces projets répondent aux besoins éducatifs identifiés dans le cadre du PRE et contribuent à favoriser l’ouverture culturelle, l’épanouissement et le développement des enfants accompagnés ;

Considérant la volonté de l’APSV et du PRE d’Aubervilliers de poursuivre leur partenariat afin de mettre en œuvre des actions éducatives collectives à destination des usagers du PRE ;

Considérant qu’il convient de renouveler la convention de partenariat entre la Commune d’Aubervilliers et l’APSV pour une durée de trois ans, jusqu’au 31 août 2029.

Adoption à l'unanimité par 50 pour , 2 ne prennent pas part au vote( Carolina FAYE,Hôtel de Ville d’Aubervilliers

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Yanna ANTIGNY-FERNANDES)

DELIBERE :

APPROUVE le renouvellement de la convention de partenariat définissant les modalités de partenariat et les obligations entre la Commune d’Aubervilliers et l’association de Prévention du site de la Villette pour trois ans qui s’appliquera à partir de la date de signature jusqu’au 31 août 2029.

AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention de partenariat et tout document permettant l’exécution de la présente délibération.

DIT que le Directeur général des Services est chargé de l'exécution de la présente délibération.

DIT que la présente délibération sera transmise au représentant de l’État dans le département, au titre du contrôle de légalité.

DIT que cette délibération peut faire l’objet d’un recours soit gracieux auprès du Maire d’Aubervilliers, dans les deux mois après la date de l'adoption de la présente délibération, soit contentieux auprès du Tribunal administratif de Montreuil, au moyen de la plateforme Télérecours (https://www.telerecours.fr/), dans un délai de deux mois après l'adoption de la présente délibération ou dans un délai de deux mois après le refus du recours gracieux que ce refus ait été explicite ou soit né du silence gardé par la Ville pendant un délai de deux mois.

Reçue en préfecture le : 07/10/26

Accusé en préfecture :

93-219300019-20260930-lmc146535-DE-1-1

Publiée le : 07/10/26

Certifiée exécutoire : 07/10/26

Le Maire,

Sofienne KARROUMIPage 1 sur 5

CONVENTION DE PARTENARIAT

INTERSERVICES

Structures socioéducatives

Entre :

La Commune d’Aubervilliers pour le Programme de réussite éducative, sise à l’Hôtel de Ville 2, rue de la Commune de Paris – 93308 Aubervilliers Cedex, représentée par son Maire en exercice dûment habilité à cet effet, domicilié en cette qualité audit Hôtel de Ville et agissant en vertu de la délibération n° du Conseil municipal en date du

Ci-après dénommée « le PRE d’Aubervilliers »

Et

L’Association de Prévention du Site de la Villette (APSV),

association loi 1901, créée le 20 mars 1986 (publication au JORF du 23 avril 1986), immatriculée au RCS de Paris sous le numéro SIRET 340 635 176 00019, dont le siège est sis Pavillon des Maquettes, 211 avenue Jean Jaurès 75019 PARIS, représentée par M. Olivier FLAMENT, agissant en qualité de directeur général, dûment habilité aux fins des présentes,

Ci-après dénommée “l’association APSV”

Étant rappelé que :

L’association APSV a pour mission de définir et mettre en œuvre des études, actions et recherches :

- Dans les domaines de la prévention, de l’insertion sociale et professionnelle, de l’accès à la culture, ainsi que de la sécurité, en liaison avec les activités du site de la Villette,

- En direction des personnes rencontrant des difficultés (emploi, désinsertion sociale, familiale ou professionnelle, santé, logement, toxicomanie, délinquance…).

- Et plus généralement en faveur de tous les publics utilisant les différents équipements du site.

L’association est un lieu de ressources éducatives, sociales et professionnelles sur le site de la Villette en direction des personnes rencontrant des difficultés et de l’ensemble des professionnels et acteurs travaillant sur les mêmes sujets.

L’organisme de formation de l’association, propose l’activité de formation en apprentissage.

L’association est apolitique et non confessionnelle. Elle lutte contre toutes les formes de discrimination.Page 2 sur 5

Pour cela, l’association APSV met en place des projets d’éducation artistique et culturelle (démarche « Parcourir la Villette »), d’éducation aux médias et à l’information, de projets éducatifs articulant sport et culture (projet « Ça match au Zénith »), des actions de sensibilisation aux stéréotypes et préjugés et à la lutte contre les discriminations.

Le PRE d’Aubervilliers a pour objet d’apporter une aide individualisée aux enfants et leurs familles lorsqu’ils rencontrent des difficultés qui s’expriment dans leur champ scolaire mais qui relèvent d’une difficulté plus globale, liée au bien être, à la vie de familiale, au besoin d’ouverture.

Article 1 – Objet

L’APSV et le PRE d’Aubervilliers ont décidé de s’associer pour mettre en œuvre des actions éducatives collectives à l’attention usagers du PRE Aubervilliers

La présente convention a pour objet de définir les conditions du partenariat entre l’APSV et le PRE d’Aubervilliers, les modalités de sa mise en œuvre, ainsi que les obligations respectives des parties et la durée de leur engagement.

Article 2 – Durée

Sans préjudice des stipulations de l’article 8 relatives à la résiliation, la présente convention entre en vigueur en date de signature par les parties et prend fin de plein au 31 aout 2029.

Article 3 – Projets concernés

3.1 Parcours éducatif et culturel Parcourir la Villette. cf. plaquette en annexe.

3.2 Parcours sport-culture-citoyenneté Ça match au Zénith. cf. plaquette en annexe.

3.3 Cycle d’éducation aux médias. cf. description en annexe.

3.4 Toute autre action éducative programmée durant la période de la convention fera l’objet d’un avenant.

Article 4 – Engagements du PRE d’Aubervilliers

4.1 Le PRE d’Aubervilliers transmet à l’APSV toutes les informations nécessaires à l’accueil et l’accompagnement des usagers : nombre, âges, projet pédagogique, problématiques sociales et éducatives, attentes concernant les ressources éducatives et culturelles (site de la Villette, de Paris et d’Île-de-France), calendrier, spécificités liées aux personnes, coordonnées du professionnel référent.

4.2 Le PRE d’Aubervilliers rassemble les moyens nécessaires (encadrement des personnes, déplacements…) permettant de garantir le bon déroulement des projets coconstruits avec l’APSV.

4.3 Le PRE d’Aubervilliers s’engage à :

• Mobiliser les professionnels et les usagers tout au long du projet.

• Nommer un professionnel référent pour chaque projet.

• Coconstruire, mettre en œuvre et évaluer les projets avec l’APSV.

• Faire participer au moins un professionnel accompagnateur aux cycles de formation

Parcourir la Villette gratuits régulièrement organisés par l’APSV (accompagnement

culturel, lutte contre les discriminations : calendrier sur simple demande).

• Respecter les horaires et lieux de rendez-vous fixés par l’APSV et les partenaires.

•Respecter et transmettre aux bénéficiaires la charte d’accueil des usagers de l’APSV.

• Participer aux réunions partenariales et comités de suivi des projets organisés par l’APSV.Page 3 sur 5

• Accompagner les usagers sur les temps forts des projets : jeux d’ouverture, étapes festives Parcourir la Villette et événements Ça match au Zénith.

4.4 Dans le cas d’une prise en charge financière de tout ou partie du projet par le PRE d’Aubervilliers prise en charge faisant l’objet d’un accord préalable entre les deux Parties, le PRE d’Aubervilliers s’engage à acquitter les factures établies par les intervenants selon le planning et les montants convenus. Faute de paiement après une première relance, l’APSV se réserve le droit d’annuler les actions prévues sans que l’autre Partie ne puisse se prévaloir d’un quelconque préjudice.

Article 5 – Engagements de l’association APSV

L’association APSV accompagne le PRE d’Aubervilliers tout au long des projets éducatifs. Elle mobilise une équipe éducative afin de coconstruire, de mettre en œuvre, de suivre et d’évaluer les projets éducatifs. Elle partage avec le PRE d’Aubervilliers les outils de suivi (fiches-parcours ou planning des actions) et, le cas échéant, les supports pédagogiques ainsi que les productions des bénéficiaires.

Article 6 – Engagements réciproques

Les deux Parties communiquent tout au long du projet et produisent conjointement un bilan de l’action menée au regard des objectifs fixés. Elles s’engagent à se rendre disponibles pour des échanges visant à la consolidation, à l’amélioration, à la mise en réseau et à l’échange de bonnes pratiques.

Elles s’engagent à rechercher les financements nécessaires à la mise en œuvre des projets éducatifs et à fournir aux partenaires institutionnels et financiers les données relatives au projet, dans le respect de la législation en vigueur (RGPD…).

Article 7 – Communication, propriété intellectuelle et droit à l’image

7.1 Dans le cadre des actions de communication, chaque Partie s’engage à travailler de concert avec l’autre Partie et à la mentionner expressément dans les supports de communication papier et digitaux, notamment sur les réseaux sociaux (LinkedIn, Instagram).

7.2. Toute reproduction des logos de l’APSV et du logo de le PRE d’Aubervilliers doit faire l’objet d’une autorisation expresse, préalable et écrite de la Partie concernée qui soumet à l’autre Partie l’ensemble du document pour validation ainsi que le contexte et le cadre de la diffusion programmée. En cas de traduction d’un document conjoint, les Parties s’engagent à publier un texte conforme à l’original, sans ajouts ni suppressions, et à faire contrôler le document final par une personne qualifiée.

7.3 La reproduction des marques et logos devra respecter fidèlement l’identité graphique desdits signes distinctifs et notamment la typographie et la charte graphique tels que déposées, le cas échéant, auprès de l’INPI.

Dans le cas où l’une des Parties a recours à une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle, celle-ci garantit qu’elle est titulaire des droits attachés à cette œuvre ou qu’elle a obtenu les autorisations nécessaires pour son utilisation. Dans ce dernier cas, elle indique à l’autre Partie les mentions à faire figurer (crédit photo, formule type…). Elle garantit contre tout recours ou action que pourrait former, à un titre quelconque, à l’occasion de l’exercice de ses droits par l’une des Parties, toute personne ayant participé directement ou indirectement à la réalisation, ou qui estimerait avoir des droits quelconques à faire valoir sur tout ou Partie de l’œuvre ou sur son utilisation par l’une des Parties.

7.4 Chaque Partie doit obtenir l’accord préalable des personnes faisant l’objet de prises de vue ou d’enregistrements sonores qu’elle souhaite reproduire en tout ou partie. Pour ce faire, la Partie concernée fera signer les autorisations nécessaires de droit à l’image et veillera à archiver lesdites autorisations pendant 5 ans à compter de leur signature, conformément aux dispositions légales. Elle s’assurera que les signataires des autorisations relatives à des mineurs sont habilités à cet effet. En cas de contrôle ou de contestation, la Partie concernée s’engage à communiquer à qui de droit l’ensemble des autorisation recueillies.

Les deux Parties s’engagent à collaborer de bonne foi pour obtenir les autorisations nécessaires des personnes considérées. En l’absence d’obtention des autorisations de droit à l’image susmentionnées,Page 4 sur 5

les Parties s’engagent à détruire l’ensemble des fichiers figurant les personnes concernées. En cas d’obtention des autorisations de droit à l’image susmentionnées, les Parties s’engagent à ne pas conserver plus de 5 ans l’ensemble des fichiers figurant les personnes concernées.

7.5 Les autorisations consenties sont limitées à l’exécution de la présente convention.

Article 8 – Résiliation

La présente convention sera résiliée immédiatement et de plein droit en cas de non-respect des engagements énoncés dans les articles 4 et 5 par au moins l’une des deux Parties.

Fait à Paris, le 28/08/2026 en deux exemplaires originaux

Pour l’APSV

Olivier FLAMENT, directeur général

Pour la Commune d’Aubervilliers

Sofienne KARROUMI, Maire d’Aubervilliers

Annexes : plaquettes de présentation des

projets de l’APSVPage 5 sur 5

ANNEXE : ACTIONS D’ÉDUCATION AUX MÉDIAS

Le dispositif d’éducation aux médias de l’APSV participe à l’action globale de l’APSV en matière de prévention, d’accès à la culture et d’éducation artistique, en particulier pour les populations des quartiers prioritaires.

Le cadre éducatif repose sur le collectif et la responsabilisation de chacun.e. L’approche pédagogique est active et créative : les participant.e.s deviennent chroniqueurs, cadreurs, preneurs de son, assistant.e.s. La mobilisation active des participants est au coeur des ateliers, l’objectif étant de favoriser l’apprentissage et le développement des compétences psychosociales par la pratique et l’expérience. Le jeu de l’interview et du tournage permet aux jeunes les plus en rupture de se mettre en confiance (chacun.e se positionnant sur un rôle qu’il.elle choisit). Les participant.e.s s’inscrivent dans une dynamique valorisante pour eux-mêmes et valorisable auprès de leurs proches, à travers le film ou le support qu’ils auront réalisé. Chaque cycle est coconstruit avec le partenaire afin de répondre aux objectifs spécifiques à chaque groupe. L’APSV intervient prioritairement à Paris et en Seine- Saint-Denis. À partir de 8 ans.

Plusieurs entrées sont possibles :

Des cycles d’ateliers sont menés dans le cadre du dispositif d’éducation artistique et culturelle Parcourir la Villette. Les objectifs sont de soutenir la démarche engagée d’ouverture culturelle, de découverte d’univers artistiques et de rencontres avec des professionnels. Les participant.e.s peuvent visiter différents établissements culturels de la Villette (ex. : Philharmonie, Cité des Sciences et de l’Industrie, Conservatoire National Supérieur de Musique et de Danse de Paris…) ou des structures partenaires en dehors du parc de la Villette.

Des cycles de découverte des médias d’information. Organisés en format conférence de rédaction, les jeunes explorent la presse écrite, le dessin de presse, le reportage vidéo grâce à des rencontres avec des professionnels (journalistes, dessinateurs de presse...). Ils produisent un journal et/ou un micro-trottoir sur un sujet d’actualité. (déontologie des journalistes, éthique de l’information, sources d’information, faits vérifiables…).

Des cycles visant à prévenir les conduites à risque sur Internet et les réseaux sociaux, construits selon les objectifs suivants :

– Déconstruire les mécanismes d’adhésion aux discours de haine, rumeurs et théories complotistes chez les jeunes (apports théoriques, analyse filmique, fake news…).

– Prévenir les conduites addictives sur internet et les réseaux sociaux (système dopaminergique, économie des médias, économie de l’attention, bulle algorithmique…).

– Informer sur ses droits et responsabilités face au numérique (cyberharcèlement, cyberviolences, haine en ligne, usurpation d’identité, signalements…).

Parallèlement aux actions menées en direction des jeunes, l’APSV outille et forme les professionnels partenaires.

Contact :

APSV : Réminicie MÉTAYER, coordinatrice jeunesse – rmetayer@apsv.fr