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Compte-Rendu - BUDGET PRIMITIF 2025 CCAS
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Dieupentale.
Lien du pdf (Compte-Rendu - BUDGET PRIMITIF 2025 CCAS)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Banque,
Commune
de
DIEUPENTALE
- BUDGET
CCAS
Mi4
- BP
- 2025
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
:Commune
de
DIEUPENTALE
(1)
AGREGE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
(2)
Numéro
SIRET
: 26820161300018
POSTE
COMPTABLE
:SERVICE
DE
GESTION
COMPT
MOISSAC
——
PRÉFECTURE
de
TARN
ET
GARONNE
M.
57
ue |
0 1
SEP.
202
ARRIVER
Budget
primitif
Voté
par
nature
BUDGET
: BUDGET
CCAS
M14
(3)
ANNEE
2025
{1}
indiquer
soit
le nom
de
la collectivité,
soit
le Hbellé
de
l'établissement,
soit
le nom
du
syndical
mixte relevant
de
l'añticle
L. 5721-2
du
CGCT.
(2)
A compléter
s'i
s'agit
d'un
budget annexe.
{3}
Indiquer
le budget
concerné
:budget
principal
ou
libellé
du
budget annexe.
Page
1 Commune
de
DIEUPENTALE
- BUDGET
CCAS
M14
- BP
- 2025
Sommaire
1-
Informations
générales
À-
Informations
statistiques,
fiscales
et financières
B
- Modalités
de
vote
du
budget
C1 -
Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- Résultats
C2
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- RAR
Dépenses
C3
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- RAR
Recettes
II
- Présentation
générale
du
budget
À
- Vue
d'ensemble
- Vote
et
reports
Bt
- Présentation
des
AP
votées
(collectivités
de
plus
de
3500
habitants)
(1)
B2
- Présentation
des
AE
votées
(collectivités
de
plus
de
3500
habitants)
(1}
C1
- Equilibre
financier
du
budget
- Investissement
C2
- Equilibre
financier
du
budget
- Fonctionnement
D
- Balance
générale
- Dépenses
D2
- Balance
générale
- Recettes
HI
- Vote
du
budget
À -
Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
Aî
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
par
article
A2.1
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Vue
d'ensemble
des
opérations
d'équipement
A2.2
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
en
AP
A2.3
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
hors
AP
A3
- Section
d'investissement
- Recettes
- Détaï
par
article
B
- Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
Bî
- Section
de
fonctionnement
- Dépenses
- Détail
par
article
B2
- Section
de
fonctionnement
- Recettes
- Détail
par
article
IV
- Annexes
A
- Présentation
croisée
Al
- Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
A1.01
- Opérations
non
ventilables
AL.900
- Fonction
0 - Services
généraux
A1.900-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
AL.SO1
- Fonction
[ - Sécurité
À14.902
- Fonction
2 - Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
A1.903
- Fonction
3
- Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
AT.904
- Fonction
4
- Santé
et action
sociale
(hors
RSA)
A1.904-4
- Fonction
4-4
- RSA
AË.905
- Fonction
5 - Aménagement
des
territoires
et
habitat
A1.906
- Fonction
6 - Action
économique
A1.907
- Fonction
7 - Environnement
AE.908
- Fonction
8 - Transports
A2
- Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensembie
A2,91
- Opérations
non
ventilables
A2.930
- Fonction
à -
Services
généraux
A2.930-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
A2.931
- Fonction
1 - Sécurité
A2,932
- Fonction
2
- Enseignement,
formation
professionnelle
et
apprentissage
À2.933
- Fonction
3 - Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
A2.934
- Fonction
4
- Santé
et action
sociale
(hors
APA
et
RSA/Régularisation
de
RMI)
A2.934-3
- Fonction
4-3
- APA
A2.934-4
- Fonction
4-4
- RSA/Régularisation
de
RMI
A2.935
- Fonction
5 - Aménagement
des
territoires
et
habitat
A2.936
- Fonction
6 - Action
économique
À2.937
- Fonction
7 - Environnement
A2.938
- Fonction
8 - Transports
B
- Annexes
patrimoniales
B1.1
- État de
la dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
B1.2
- Etat
de
la dette - Répartition
par
nature
de
dette
B1.3
- Etat
de
la dette
- Répartition
par structure
de
taux
B1.4
- Etat de
la dette
- Typologie
de
la répartition
de
l'encours
BE.5
- Etat
de
la dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
Page
2
œ 3 a um E 9
Sans
Objet
Sans
Objet
10 13 #5 17 23 25 26 27 28 30 33 35
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet Commune
de
DIEUPENTALE
- BUDGET
CCAS
M14
- BP
- 2025
B1.6
- Etat
de
la dette
- Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
Sans
Objet
B1.7
- Etat
de
la dete
- Autres
dettes
Sans
Objet
B2
- Méthodes
utilisées
pour
les amortissements
Sans
Objet
B3.1
- Etat des
provisions
constitiées
Sans
Objet
B3.2
- Etalement
des
provisions
Sans
Objet
B4
- Etat
des
charges
transférées
Sans
Objet
B5
- Détait
des
chapitres
d'opérations
pour
comptes
de
tiers
Sans
Objet
B6
- Prêts
Sans
Objet
87.1 -
Etat
synthetique
des
engagements
donnés
Sans
Objet
B7.2
- Etat
synthetique
des engagements
reçus
Sans
Objet
B7.3
- Etat des
emprunts
garantis
Sans
Objet
B74
- Calcul
du
ratio
d'endettement relatif aux
emprunts
garantis
Sans
Objet
B7.5
- Etat
des
contrats
de crédit-bail
Sans
Objet
B7.6
- Etat
des
marchés
de
partenariat
Sans
Objet
B7.7
- Etat des
recettes
grevées
d'affectation
spéciale
Sans
Objet
BT.8
- Autres
engagements
donnés
Sans
Objet
B7.9
- Autres
engagements
reçus
Sans
Objet
B8
- Subventions
versées
Sans
Objet
B9
- Etat
du
personnel
Sans
Objet
B10
- Liste
des
organismes
dans
lesquels
la collectivité
a pris
un
engagement
financier
Sans
Objet
B11.1 -
Liste
des
organismes
de
regroupement
Sans
Objet
B11.2 -
Liste
des
établissements
publics
créés
Sans
Objet
B11.3-
Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
Sans
Objet
C
- Annexes
budgétaires
C1.1
- Equilibre
budgétaire
37
C.2
- Equilibre
budgétaire
- Dépenses
38
C1.3
- Equilibre
budgétaire
- Recettes
39
C2.1
- Etat
des
autorisations
de
programme
et des crédits
de paiement
afférents
(collectivités
de
moins
de
3 500
habitants}
Sans
Objet
C2.2
- Etat
des
autorisations
d'engagement
et
des
crédits
de
paiement
afférents
(collectivités
de
moins
de
3
500
habitants)
Sans
Objet
D
- Autres
éléments
d'information
DI
- Liste
des
services
assujettis
à la
FVA
et
non
érigés
en
budget
annexe
Sans
Objet
D2.1
-Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
1:
Budget
Sans
Objet
D22
:Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
2
:Compte
d'exploitation
Sans
Objet
D3
- Décisions
en
matière
de
taux
Sans
Objet
Dd.]
- Etats
de
la
répartition
de
la
TEOM
-Investissement
Sans
Objet
D4.2
- Etats
de
la
répartition
de
la
TEOM
-Fonctionnement
Sans
Objet
D5.1
- Etats
des
dépenses
et
receites
des
services
d'eau
et
d'assainissement
- Fonctionnement
(2}
Sans
Objet
D$.2
- Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
- Investissement
(2)
Sans
Objet
V
- Arrêté
et
signatures
A
- Arrêté
et
signatures
40
1, pour chaque annexe, si l'état est joint ou sans objet. j Dans
l'ensemble
dés
tableaux,
les
cases
grisées
ne
doivent
pas
être
remplies.
Conformément à
l'instruction budgétaire et comptable,
il convient de mentionner que :
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle Di — Opérations non ventilables comprend les impêts et taxes non affectés, les dotations et participations, la dette el les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonclionnement des groupes d'élus en fonctionnement ; les opérations d'ordre doivent figurer en italique.
{1} A utiliser également par les collectivités de moins de 3500 habitants qui mobiiseraient des AP-AE
régies par l'article .5217-10.7 du CGCT après avoir adopté un
règlement budgétaire et financier conformément à l'article L. 5217-10-8. Si la collectivilé opte pour ce régime, ia collectivité ne renseigne pas les annexes C2.1 et C2.2
de ta
partie IV « Annexes ». Les projets de dolations d'AP-AE inscrils sur les annexes B1 et B2 de la partie
apparaissent alors dans les états de ta partie II « Vote du budget »,
sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0. {2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants el qui gèrent les services de distribution de l'eau potable et d'assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11
du CGCT)
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S20Z - d8 - tLN SV99 1190108 - 41VLNId4N3IQ 8p aunwwmo Commune
de
DIEUPENTALE
- BUDGET
CCAS
Mi4
- BP
- 2025
1—
INFORMATIONS
GENERALES
I
EXECUTION
DU
BUDGET
DE
L'EXERCICE
PRECEDENT
-
RAR
DEPENSES
C2
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N-1
EN
DEPENSES
(1)
Chap.
}
art.
(2}
|
Libellé
Dépenses
engagées
non
mandatées
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- TOTAL
(D
0,00
018
RSA
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
18
Cpte
de
liaison
:affectation
(BA,régie)
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le
204)
(3)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
0,00
21
Immobilisations
corporeltes
(3)
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
TOTAL
(QD)
9,00
011
Charges
à
caractère
général
(4)
0,00
012
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
(4)
0,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
016
APA
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(4)
0,00
6586
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
66
Charges
financières
0,00
67
Charges
spécifiques
(4)
0,00
{1}
IL s'agit
des
restes
à réaliser
établis
conformément
à la
comptabilité
d'engagement
annuelle.
À servir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vole
du
compte
administratif,
soi
en
cas
de
reprise
anticipée des
résullats.
Les
restes
à réaliser
de
la section
de
fanclionnement correspandent
:en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandalées
et non
rattachées
telles
qu'elles
ressortissent
de
la comptabilité
des
engagements
;et
en
receltes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
titre
et non
rattachées.
Les
restes
à réaliser
de
la section
d'inveslissement
correspondent
: en
dépanses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortissent
de
la
comptabilité
des
engagements
:el
en
recelles,
aux
recetles
certaines n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
tilre
au
51/12
de
l'exercice
précédent
(2)
Suivant
le niveau
de
vote
retenu
par
l'assemblée
délibérante.
{8)
Hors
dépenses
imputées
au
chapitre
018.
{a)
Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
{5}
Le
chapitre
204
« Subventions d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
7 Commune
de
DIEUPENTALE
- BUDGET
CCAS
M14
- BP
- 2025
|—
INFORMATIONS
GENERALES
I
EXECUTION
DU
BUDGET
DE
L’EXERCICE
PRECEDENT
-
RAR
RECETTES
C3
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N-1
EN
RECETTES
(1)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé
Titres
restant
à
émettre
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
TOTAL
€}
0,00
018
RSA
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
410
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
6,00
13
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3}
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
48
Cpte
de
liaison
:affectation
(BA
régie)
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
TOTAL
{lV)
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
73
Impôts
et
taxes
0,00
731
Fiscalité
locale
6,00
74
Dotations
et
participations
(4)
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
(4)
0,00
013
Atténuations
de
charges
(4)
0,00
016
APA
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
76
Produits
financiers
0,00
77
Produits
spécifiques
(4)
0,00
(9) I
s'agit
des
restes
à réaliser
établis
conformément
à la
comptabilité
d'engagement
annuelle.
À servir
uniquement
en
cas de
reprise
des
résullals
de
l'exercice
précédent,
soil
après
le vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée des
résullats.
Les
restes
à réaliser de
la section
de
fonctionnement correspondent
:en
dépenses,
aux
dépenses engagées
non
mandatées
el non
rattachées
lelies
qu'elles
ressortissent
de
la comptabiflé
des
engagements
;et
en
recelies,
aux
receltes
certaines
n'ayant pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
titre el
non
raltachées.
Les
resles
à réaliser
de
la section
d'investissement
correspondent
:en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressorlissent
de
la
comptabilité
des
engagements
;el
en
recettes,
aux
recetles
certaines
n'ayant pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
litre
au
31/12
de
l'exercice
précédent.
(2)
Suivant
le
niveau
de
vote
retenu
par
l'assemblée
délibérante.
(8)
Hors
receties
imputées
au
chapitre
018
{4}
Hors
receties
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
{5)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
el 2324,
Page
8 6 °5ed
FAUSSES RSSAUL P UONTES E| SP 1E10) + JUSWIEUUONOUO Sp UOIPES E| 8P 1810} = J86pNQ np [EIOL b)
“SBJOA JUSLISUUOIOUO, Sp SHpAIS + SUOME! JPANSEI + MYH = JUSLIEUUOINOLIO} SP UONISS E] 8p [EOL (€)
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I 1390N9 NQ 31V4aN29 NOILVINAS2dd — H
Sec - dd - PEN SVO9 149009 - 41VLNIdN3IQ 8P sUNnWUOT Commune
de
DIEUPENTALE
- BUDGET
CCAS
M14
- BP
- 2025
Il —- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
DU
BUDGET
- SECTION
D’INVESTISSEMENT
C1
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Pour
mémoire,
Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
chap.
Hbellé
budget
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
{=
RAR
+ vote)
précédent
{1}
0418
RSA
0,00
©,09
0,00
0,90
0,00
20
immobilisations
incorporelles
{sauf le
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204}
{y compris
opérations)
{3}
204
Subventions
d'équipement
versées
(y
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
compris
opérations)
(3)
(8)
21
Immobilisations
corporelles
(y compris
0,00
0,00
0,09
0,00
0,00
opérations)
(3)
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
6,00
0,00
0,00
0,00
affectation
(y compris
opérations)
(3)
(4)
23
Immobilisations
en
cours
(sauf 2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
{y compris
opérations)
{3)
Total
des
dépenses
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,09
+0
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
9,09
0,00
9,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BA régie)
(5)
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,06
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobitisations
financières
{3)
6,00
0,00
0,00
9,00
0,00
Totai
des
dépenses
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
45...
Chapitres
d'opérations
pour
compte
9,00
9,00
0,00
0,00
0,00
de
tiers
(6)
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
9,00
0,00
0,00
0,00
6,00
040
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00
0,00
0,00
2,00
sections
(7)
041
Opérations
patrimoniales
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
0,00
0,09
0,00
0,00
d'investissement
il
TOTAL
0,00
0,00
0,00
0,00 |
0,90 |
+
[
D 00% SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
|
0,00 |
il
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES
|
0,00 |
{1} Voir état 1-B pour la comparaison
par rapport au budget précédent.
{2}
Proposition
formulée
par
le président
pour
l'exercice
N.
(3) Hors dépenses
imputées au chapitre 018.
{4)
En
dépenses,
le chapilre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
il retrace,
le cas
échéant,
l'annulation
de
teis
lravaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
(5) À servir uniquement
lorsque
la collectivité effectue une dotation iniliale en espèces
au profit d'un service public non personnalisé qu'elle crée.
{6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet élat (voir le détail en IV-B5). (7)
DF
023
= RI 021
; DI 040
= RF
042; RI
040
= DF
042;
DI
041
=
RI 041.
(8) Le chapitre 204
« Subventions d'équipement
versées
» est un chapitre globalisé regroupant les comptes
204 el 2324.
Page
10 Commune
de
DIEUPENTALE
- BUDGET
CCAS
M4
- BP
- 2025
I
—
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
il
EQUILIBRE
FINANCIER
DU
BUDGET
-
SECTION
D’INVESTISSEMENT
C1
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
.
Pour
mémoire,
Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
Shep.
Libellé
budget
N-1
nouvelles
(2)
l'assembiée
{5
RAR
+
vote)
précédent
(1)
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
43
Subventions
d'investissement
(reçues)
{sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
le 138)
(3)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelies
{sauf
le
204)
(3)
9,00
0,06
0,06
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(13)
6,00
0,00
9,00
0,09
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3) (5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
mmobitisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
6,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
8,00
0,00
0,00
0,60
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
{sauf
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1058)
1068
|
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
138
Autres
subventions
invest.
non
transf.
(3)
(7)
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Cpte
de
liaison
:affectation
{BA
régie)
(8)
0,06
0,06
0,06
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
0,60
0,00
0,00
0,00
0,00
45.
|
Chapitres
d'opérations
pour
te
compte
de
0,00
0,00
0,00
0,00
6,00
tiers
(8)
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
0,00
0,00
0,060
0,00
0,00
021
Virement
de
la
section
de
9,00
0,00
2,00
0,00
fonctionnement
{10}
040
Opérations
ordre
transf.
entre
9,00
0,00
0,00
0,00
sections
(10)
(11)
041
Opérations
patrimoniales
(10)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
d'investissement
9,00
0,00
0,00
0,00
|
TOTAL
0,00
0,00
0,00
0,00
|
0,00
|
+
l
R 001
SOLDE D'EXEGUTION
POSITIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
|
0,00
|
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
0,00
|
Pour
information
:
1
s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'excédent
des
recelles
réelles
de
fonctionnement
sur
las
dépenses
réelles
de |
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
PAR
0,00
fonctionnement.
I
sert
à
financer
le
remboursement
du
capital
de
la
dette
et
les
nouveaux
investis
ements
de
la collectivité.
{4} Voir étal 1-B pour la comparaison par rapport au budgel précédent, {23 Proposition formutée pat ls président pour l'exercice N {8} Hors recettes imputées au chapitre 018. {4} Sauf 165, 166 et 16449. {5} En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affeclation.
En recette, il retrace, la cas échéant, l'annulation de lels travaux effeclués sur un
exercice
antérieur.
{6} Le compte 1068 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10. {7} Le compte 138 n'est pas un chapitre mais une subdivision du chapitre 13.
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
(12)
Page
11 Commune
de
DIEUPENTALE
- BUDGET
CCAS
M14
- BP
- 2025
{8) À servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profil d'un service public non personnalisé qu'elle crée. {9) Seut le
total des opérations pour comple de tiers figure sur cet état (voir ls détail en IV-B5).
(10) DF 023 = RI 021 ; Di 040 = RF 042 ; RI G40 = DF 042 ; DI 041 = RI 041. {11} Les comptes 15, 29, 89, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. {12} Solde de l'opération DF 023 + DF 042 — RF 042 ou solde de l'opération RI 024 + R1040 — D! 040, {18} Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
12 Commune
de
DIEUPENTALE
- BUDGET
CCAS
M14
- BP
- 2025
Il —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
[ll
EQUILIBRE
FINANCIER
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
C2
DÉPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Pour
mémoire,
:
n
Chap.
Libellé
budget
Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
précédent
(1)
N-1
nouvelles
(2)
l'assembtée
{5
RAR
+ vote)
o11
Charges
à caractère
général
(3)
1
806,00
0,00
4 600,00
4 600,00
4
600,00
012
Charges
de
personnel
et frais
100,00
0,00
300,00
300,00
300,00
assimilés
(3)
014
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
1 783,92
0,00
2 063,66
2 063,66
2
063,66
courante
(sauf
6586)
(3)
6586
|
Frais
fonctionnement
des
groupes
0,00
0,09
0,00
0,00
0,00
d'élus
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
3 683,92
0,00
6 963,66
6 963,66
6 963,66
66
Charges
financières
9,00
0,00
0,00
0,60
0,09
67
Charges
spécifiques
{3)
6,00
0,00
0,00
0,00
6,00
68
Dotations
aux
provisions,
8,00
6,00
0,00
0,00
dépréciations
{semi-budgétaires)
(3)
Total
des
dépenses
réelles
de
3
683,92
6
963,66
6
963,66
6
963,66
fonctionnement 023
Virement
à la section
2,00
2,00
0,00
9,00
d'investissement
{4)
042
Opérations
ordre
transf.
enire
2,00
2,00
0,00
0,00
sections
(4)
(5)
043
Opérations
ordre
intérieur de
la
2,00
6,00
0,00
0,00
section
(4)
Total des dépenses
d'ordre de
0,00
9,00
0,00
0,00
fonctionnement
|
TOTAL
3 683,92
0,00
6 963,66
6 963,66
|
6 963,66
|
+
|
D
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00
|
|
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
6
963,66
|
(4) Voir état -B pour la comparaison par rapport au budget précédent (2) Proposition formulée par le président pour l'exercice N. {8) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017. (4) DF 023 = RI 021 ; Di 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043. (5) Les comptes 68 peuvent figurer dans le délail du chapitre si la collectivité a oplé pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicabies.
Page
13 Commune
de
DIEUPENTALE
- BUDGET
CCAS
M14
- BP
- 2025
il —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
C2
|
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
|
Pour
mémoire,
Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
Chap.
Libellé
budget
précédent
(1)
N-1
nouvelles
(2}
Fassemblée
{5
RAR
+
vote)
013
Atténuations
de charges
(3)
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,08
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
400,00
0,00
3
600,00
3
600,00
3 600,00
diverses
73
Impôts
et taxes
(sauf le 731)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
731
Fiscalité
locate
8,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations
et participations
{3)
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres
produits
de gestion
9,00
0,00
0,00
0,00
0,00
courante
(3)
Total
des
recettes
de
gestion
courante
400,00
0,00
3 600,00
3 600,06
3 600,00
76
Produits
financiers
0,60
9,00
0,00
9,00
0,00
77
Produits
spécifiques
(3)
0,00
0,00
0,00
9,00
6,00
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
0,00
0,00
9,00
0,00
prov.
(semi-budgétaires)
(3)
Total
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
400,00
9,00
3 600,00
3 600,00
3 600,00
042
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00
e
0,00
0,00
6,00
sections
(4)
(5)
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00
0,00
0,00
0,00
section
(4)
Total
des
recettes
d'ordre
de
0,00
0,00
0,00
0,00
fonctionnement
|
TOTAL
400,00
0,00
3 600,00
3 600,00 |
3 600,00 | +
|
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE |
3 363,66 |
|
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
|
6 963,66 |
Pour
information
:
Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'excédent
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
AU
PROFIT
DE
LA SECTION
6,00
D'INVESTISSEMENT
(6)
des
recetles
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
Il sert
à
financer
le
remboursement
du
capital
de
la
dette
et
les
nouveaux
investissements
de
la
collectivité.
{t) Voir état 1-B pour la comparaison
par rapport au budget précédent.
{2) Proposition formulée par le président pour l'exercice N. {8} Hors receties imputées aux chapitres 016 et 017, {4} DF
023
= RI
021 ;
DI
C40
= RF
042 ;
RI
040
= DF
042
; DF
043
= RF
043.
(8)
Les
comptes
78
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
si la collectivité
a
apté
pour
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
disposilions
législatives
et réglementaires
applicables. (6)
Solde
de
l'opération
DF
023
+
DF
042
-
RF
042
ou
solde
de
l'opération
RI
021
+
RI
040
-
Di
640.
Page
14 Commune
de
DIEUPENTALE
- BUDGET
CCAS
M14
- BP
- 2025
11
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
-
DEPENSES
D1
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
(y
compris
RAR)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d’ordre
(2)
TOTAL
30
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
8,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
0,00
0,00
15
Provisions
pour
risques
et
charges
(4)
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
0,00
0,00
0,00
budgétaire)
18
Cpte
de
liaison
:
affectation
(BA,régie)
@)
6,00
Totai
des
opérations
d'équipement
0,00
20
Immobilisations
incorporeiles
(sauf
204}
(3)
(5)
0,00
0,00
0,00
204
|
Subventions
d'équipement
versées
(3}
(5)
(10)
©,00
0,00
0,00
2i
Immobiisations
corporeltes
(3)
(5)
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(5)
0,00
0,00
23
immobilisations
en
cours
(3)
(sauf
2324)
(5)
0,00
0,00
018
|
RSA
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
6,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
0,00
0,00
29
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
Dépréciation
des
stocks
eten-cours
(4)
0,00
0,00
3...
|
Stocks
et
en-cours
0,00
6,00
198
|
Neutralisetion
des
amortissements
0,00
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
0,00
481
|
Charges
à
rép.
sur
plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
Dépréciation
des
comptes
financiers
{4}
0,00
0,00
Dépenses
d'investissement
—
Total
0,00
0,00
+
Î
D 001
SOLDE
D'EXECUTION
NÉGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00
|
Ï
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
000
|
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
(y
compris
RAR)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d’ordre
(2)
TOTAL
ot1
|
Charges
à
caractère
général
(8)
4
600,00
4
600,00
012
|
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
(9)
300,00
300,00
014
|
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
016
|
APA
0,00
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60
Achats
ef
variation
des
stocks
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(sauf
2
063,66
0,00
2
063,66
6586)
(9)
6586
|
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
6,00
66
Charges
financières
0,00
0,00
0,00
67
Charges
spécifiques
(9)
0,00
6,00
0,00
68
Dot.
aux
amortissements
et
provisions
(9}
0,00
0,00
0,00
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
9,00
023
|
Virement
à
la
section
d'investissement
0,00
0,00
Dépenses
de
fonctionnement
—
Total
6
963,66
0,00
6
963,66
+
[
D 002
RESULTAT REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00
)
Ï
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT CUMULEES
|
6 963,66
|
{1} Y
compris
tes
opérations
relatives au
rallachement
et les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
(2)
Voir
la liste
des
opérations
d'ordre
de l'instruction
budgétaire
et comptable
M. 57.
Page
15 Commune
de
DIEUPENTALE
- BUDGET
CCAS
M14
- BP
- 2025
{3} Hors dépenses imputées au chapitre 018. (4) Ces chapitres ne son à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. (5) Hors chapitres opérations. {6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5). {7) À utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuersit une dotation iniliale au profit d'un service public doté de la seule autonomie financière. {8} A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité elfectuerail des dépenses sur des biens affectés. {9} Hors dépenses imputées aux chapitres D16 et C17. (16) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
Page
16 Commune
de
DIEUPENTALE
- BUDGET
CCAS
M14
- BP
- 2025
I1—
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
I
BALANCE
GENERALE
-
RECETTES
D2
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
(y
compris
RAR)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
|
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1068)
0,09
0,00
0,00
13
À
Subventions
d'investissement
(reçues)
{8}
6,00
0,00
0,90
15
|
Provisions
pour
risques
et
charges
{4}
0,00
0,00
46
|
Emprunis
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
0,09
0,00
0,00
budgétaire)
18
|
Cpte
de
liaison
:affectation
(BA,régie)
{6}
0,00
0,00
20
|
immobilisations
incorporelles
(sauf
le
204)
(3)
0,00
0,00
0,00
204
|
Subventions
d'équipement
versées
{3)
(9)
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
0,00
0,00
22
À
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
@)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(saut
2324)
(3)
0,00
0,00
0,00
018
|
RSA
0,00
6,00
0,00
26
|
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
|
Autres
immobitisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
28
|
Amortissement
des
immobilisations
0,00
0,00
29
|
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
|
Dépréciation
des
stocks
ef
en-cours
(4)
0,00
0,00
3...
|
Stocks
et
en-cours
0,00
0,00
45
|
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(5)
0,00
0,00
481 |
Charges
à
rép.
sur
plusieurs
exercices
0,00
49
|
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
59
|
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
€,00
021
|
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
0,00
024
|
Produits
des
cessions
d'immobilisations
6,00
0,00
Recettes
d'investissement
-
Totai
0,00
0,00
0,00
+
|
R 001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
|
0,00
|
+
|
R 1068
AFFECTATION
DU
RESULTAT
|
0,00
|
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
0,00
|
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
(y
compris
RAR)
FONCTIONNEMENT
013 016 017 60 70 71 72 73 731 74 75 76 77 78 79
Atténuations
de
charges
(8)
APA RSA
/ Régularisations
de
RMI
Achats
et variation
des
stocks
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
Production
stockée
(ou
déstockage)
Production
immobilisée
fmpôts
et taxes
(sauf 731)
Fiscalité
locale
Dotations
et
participations
(8)
Autres
produits
de
gestion
courante
(8)
Produits
financiers
Produits
spécifiques
(8)
Reprise
sur
amortissements
et
provisions
(8)
Transferts
de
charges
Recettes
de
fonctionnement
- Total
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2}
0,00
-
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 0,00
3 600,00
0,00 0,00 9,00 0.00
|
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
9,00
9,00
0,00
9,00
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
0,00
9,00
3 600,00
Page
17 Commune
de
DIEUPENTALE
- BUDGET
CCAS
M14
- BP
- 2025
|
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
_ |
Opérations
d'ordre
(2) |
TOTAL
|
:
l
R 902
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
3 363,66
|
|
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
6 963,66
|
{1} Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d'ordre semi-budgétaires. {2} Voir la liste des opérations d'ordre de l'instruction budgétaire et comptable M. 57. {3} Hors recettes impulées au chapitre 018. 4) Ges chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. (5) Seul le
total des opérations pour compte de tiers figure sur cet élat (voir le détail en IV-B5).
{6) À utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d'un service public doté de la seule autonomie financière, {7} A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés. (8) Hors recettes impulées aux chapitres 016 el 017. (8) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
18 6I °8td
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S702 - dI - LM SVO9 1390N9 - 31V1LN3dN3IQ sp sunwwuoy Commune
de
DIEUPENTALE
- BUDGET
CCAS
M4
- BP
- 2025
111
—
VOTE
DU
BUDGET
fil
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-—
VUE
D’ENSEMBLE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.1
Vue
d'ensemble
des
chapitres
des
opérations
d'équipement
N°
Libellé
de
Fopération
|
N°
AP
|
Pour
mémoire
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
Opération
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nouvelles
l'assemblée
information
information
cumulées
au
Crédits
gérés
|
Crédits
gérés
O1/O1N
dans
le
cadre
hors
AP
d'une
AP
TOTAL
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
{1)
Colonne
à renseigner
uniquement
lorsque
l'opération
d'équipement
est
afférente
à une
AP. Page
25 Commune
de
DIEUPENTALE
- BUDGET
CCAS
M14
- BP
- 2025
Ill
—
VOTE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.2
Cet
état
ne
contient
pas
d'information.
Page
26 Commune
de
DIEUPENTALE
- BUDGET
CCAS
M4
-
BP
- 2025
ii — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A23
Cet
état
ne
contient
pas
d'information.
Page
27 ST °5e4
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