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Document publié le Vendredi 9 décembre 2016 par la commune de Bazemont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1484338358542 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+09 12 16)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Démocratie locale et participation citoyenne,
BAZEMONT CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2016
Présents : (18) M. Balot, Mme Bohic, Mme Bonnet, M. Caffin, M. Cantrel, M. Crespin, Mme Delorenzi M. Gascoin, M. Harlay, M. Hetzel, M. Hubert, Mme Huser, Mme Lemaire, M. Ollivier, M. Nigon, Mme Robache, M. Sensever, Mme Servais-Mousty,
Secrétaire de séance : M. Ollivier
En préambule, M. Le Maire prend la parole pour ce dernier conseil de l’année, pour nous rappeler combien l’année 2016 fut chargée. Il félicite toutes les commissions pour leur travail, notamment la commission urbanisme qui travaille sur le PLU.
Il nous rappelle aussi qu’en mars prochain nous serons déjà à mi-mandat. Les vœux auront lieu le 7 janvier à la Comédie, l’inauguration officielle de la salle aura lieu plus tard.
1. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 4 novembre 2016 :
Il faut juste faire une petite modification (précision à apporter sur l’évaluation environnementale), le compte-rendu du conseil municipal du 4 novembre 2016 est approuvé à l’unanimité. Celui-ci sera mis en ligne sur le site internet de Bazemont.
2. Délibérations :
Délibération modificative du budget primitif n°4 :
Les documents ont été remis en séance aux conseillers qui peuvent prendre le temps de les consulter. Il s’agit surtout de réajuster certains articles pour la partie fonctionnement. Pour la partie investissement, certaines lignes sont régularisées en fonction des factures reçues ou en attente.
Décision approuvée à l’unanimité.
3. Point budget :
Une discussion s’engage sur le budget. Celui-ci sera en équilibre même s’il faudra reporter des dépenses sur le budget 2017 (factures non reçues ou non conformes par exemple). M. Ollivier rappelle qu’avec Mme Vanhille, il essaie toujours de minimiser les recettes pour ne pas avoir de mauvaises surprises, il existe aussi des incertitudes sur les subventions que touchera la commune. M. Le Maire fait lecture d’un texte dans lequel nous voyons bien que l’Etat taxe les départements et les communes qui font des économies et des efforts de gestion.
L’intercommunalité discute en ce moment de l’impact sur son budget du Fonds de Péréquation Intercommunal et Communal et de sa prise en charge.
4. Représentant à la régie cinéma CC Gally-Mauldre :
Mme Bohic Martine est élue à l’unanimité pour représenter Bazemont à la régie cinéma.
5. PLU : zonage, règlement, Organisation d’Aménagement Protégé :
M. Le Maire nous présente le nouveau zonage, les documents ont été envoyés aux conseillers. Certaines zones sont réétudiées.
M. Le maire nous donne le planning pour la suite de l’élaboration du PLU. Le 25/11, nous avons eu l’enregistrement de la demande d’examen au cas par cas pour l’évaluation environnementale. Si la commune n’a pas reçu d’avis avant le 25 janvier, celle-ci aura lieu. Ce qui impliquera un retard de 6 mois et une facture plus lourde…
14/12 : réunion PLU en mairie à 9h30.
12/01/17 : réunion en mairie avec les Personnes Publiques Associées.
25/02/17 : Réunion publique à la Comédie.
Le projet de PLU devrait être achevé pour le 10 mars et voté en conseil municipal.
6. Projet Festival Culturel :
Lundi 12 décembre aura lieu à 20h à la salle du Gothique une réunion avec l’ensemble des représentants des associations de Bazemont, les conseillers sont aussi invités. Le projet est de réaliser un festival sur Bazemont, l’anniversaire du Théâtre du Gothique en 2018 pourrait être le point de départ de ce festival, la commission Culture serait le maître d’ouvrage, il faudrait au moins 70 volontaires.
A ce propos, M. Le Maire souhaite que le dossier de subventions pour les associations soit revu. Un nouveau formulaire plus adapté à nos associations sera envoyé prochainement.
7. Compte-rendu des Présidents de Commissions :
A / Environnement :
Mme Bohic, accompagnée de l’agent référent de la commune Mr Guilbon, s’est rendue à une réunion « zéro phyto » récemment. Le dossier est parvenu elle a envoyé le dossier aux conseillers. M. Caffin note que l’enquête date de 2013, il est surpris de voir que l’atrazine reste importante alors que cette substance est interdite et contrôlée depuis plus de 10 ans…
Le COBAHMA veut impliquer les 23 communes pour cet objectif. Un bureau d’études a été désigné et chargé d’établir un diagnostic. Un plan d’entretien différencié sera mis en place pour chaque commune.
Le conseil discute sur le coût et l’intérêt d’un tel plan. Une délibération aura lieu plus tard. Mme Bohic annonce que tous les parcours pédestres ont été mis en ligne sur le site. La commission travaille aussi sur une charte de bonne conduite pour les haras.
B/ Cimetière :
Les travaux sont presque achevés.
M. Hubert a constaté par ailleurs qu’il fallait effectuer des travaux d’étanchéité salle du cèdre.
C/ Communication :
Le prochain Bazemont Village n°19 doit sortir le 15 février au plus tard pour distribution le 20. Il sera consacré en partie à l’urbanisme et au projet de PLU afin de sensibiliser les bazemontais avant la réunion publique fixée le 25 février. Les articles doivent donc être envoyés fin décembre. Le Bazemont Village suivant sera consacré au budget.
M. Crespin nous fait part de quelques évolutions du site plébiscité par de nombreux visiteurs.
D/ Solidarité :
Dans le cadre de la commission solidarité, les seniors souhaitent une session informatique supplémentaire. Il y a eu un problème de clé pour accéder à l’école lors de la dernière session informatique.
Dans le cadre de la distribution du colis de Noël, une personne souhaite un colis d’un montant équivalent au repas.
E/ Circulation :
La commission prépare l’organisation de la brocante avec l’APEB, ses représentants seront conviés à la prochaine réunion.
Pour la rue de Maule, les plots réfléchissants ont été commandés par M. Gascoin. Les riverains ont remercié M. Le Maire pour les travaux sur la côte de Beulle. Le marquage au sol de la voirie va être refait, M. Ollivier est en attente de devis.
F/ Développement économique :
Le compte-rendu a été envoyé aux conseillers.
G/ Handi Val de Seine :
L’assemblée Générale a été repoussée faute de quorum, la subvention de Bazemont sera inchangée par rapport à 2016.
H/ Travaux :
Un organigramme va être fait pour les clés, un numéro de cylindre et un numéro de clé sont réservés sur 14 zones des bâtiments municipaux. Les clés vont être refaites en commençant par la Comédie puis l’Ecole puis les autres bâtiments communaux.
Pour la Comédie, le bâtiment est fini, les combles seront bientôt finies, le sous-sol est en attente du fait de petits soucis d’infiltration.
Les plots scintillants ont été commandés.
Une fuite sur une canalisation dans la salle du garde a été réparée.
Les trous du chemin des Valboulets seront rebouchés en attendant la réfection de la route dès l’achèvement des constructions.
M. le Maire nous indique qu’il a reçu les modalités des nouveaux contrats ruraux.
I/ Associations :
Le téléthon a eu lieu le 3 décembre pour un montant total de 635€ récoltés. Mme Lemaire remercient les associations qui ont participé : Le Gothique, Le Fil de la Rouase, l’ADNE, l’APEB notamment.
Le spectacle de l’APEB pour Noël aura lieu le 10 décembre, la répétition générale aura lieu le matin à 10h et les anciens sont invités, le spectacle à 15h.
Le repas des forces vives aura lieu le 20 janvier.
J/ Affaires Scolaires :
Le 14 janvier le Conseil Municipal des Enfants remettra une carte de voeux aux personnes qui n’ont pas voulu du colis (environ 64 visites prévues).
Un sondage a été réalisé pour modifier la sortie de l’école suite à la demande de quelques parents qui voulaient que les enfants puissent emprunter le petit escalier qui donne dans la cour de la Mairie, les parents ont refusé.
Des talkies-walkies vont être achetés pour les animateurs.
Un devis a été fait pour changer le portail d’entrée de l’école et rehausser la clôture (environ 12000€), des subventions sont possibles.
Un problème de nombre d’enfants se pose parfois en garderie.
Prochain conseil : 6 ou 13 janvier 2017