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Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune de Roque-d'Anthéron.
Lien du pdf (Déliberation - CM 27 03 24 liste delib votees)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Institutions publiques,
Lu 4
ef
Vs VILLE DE
{ LA ROQUE D'ANTHÉRON
Conseil Municipal du mercredi 27 mars 2024 à 19 h 00
Liste des délibérations votées
Délibération 24/29 - REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER DE LA COMMUNE DE LA ROQUE D'ANTHERON - Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Délibération 24/30 - RETRAIT DE LA DELIBERATION N° 24/02 DU 8 FEVRIER 2024 - OUVERTURE DES CREDITS D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 DU BUDGET PRINCIPAL — Le Conseil-Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Délibération 24/31 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Délibération 24/32 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE -— Monsieur le Maire ne prend pas part au vote ni Monsieur SLBANDANO qui lui a donné pouvoir. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Nombre de suffrages exprimés : 24
Votes contre : 0
Abstentions : 0
Adopte la délibération présentée.
Délibération 24/33 - AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2023 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Délibération 24/34 - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2024 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Délibération 24/35 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 DU BUDGET ANNEXE DU VILLAGE DE VACANCES DE LA BAUME - Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Délibération 24/36 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DU BUDGET ANNEXE DU VILLAGE DE VACANCES DE LA BAUME -— Monsieur le Maire ne prend pas part au vote ni Monsieur SLBANDANO qui lui a donné pouvoir. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Nombre de suffrages exprimés : 24
Votes contre : 0
Abstentions : 0
Adopte la délibération présentée. Y
Délibération 24/48 - FIXATION DUREE D'AMORTISSEMENT DES BIENS DE LA COMMUNE DE LA ROQUE D'ANTHERON - Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Délibération 24/49 - DEMANDE D'AIDE FINANCIERE A L'ETAT DANS LE CADRE DU FONDS VERT - RENOVATION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC MAITRISE DES DEPENSES ENERGETIQUES - Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Délibération 24/50 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME (EPIC) - Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des suffrages exprimés (25) et 1 ne prenant pas part au vote (JEAN Didier), adopte la délibération présentée.
Délibération 24/51 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DU BUDGET DE L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME (EPIC) - Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des suffrages exprimés (23), Monsieur SERRUS, Monsieur SBLANDANO et Monsieur JEAN ne prenant pas part au vote, adopte la délibération présentée.
Délibération 24/52 - APPROBATION DU BUDGET 2024 DE L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME (EPIC) - Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des suffrages exprimés (23), Monsieur SERRUS, Monsieur SBLANDANO et Monsieur JEAN ne prenant pas part au vote, adopte la délibération présentée.
Délibération 24/53 - SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS EXERCICE 2024 - Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Délibération 24/54 - APPROBATON D'UNE CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION “MAISON FAMILIALE ET RURALE" EXERCICE 2024 - Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des suffrages exprimés (25) et 1 ne prenant pas part au vote (JEAN Didier), adopte la délibération présentée.
Délibération 24/55- APPROBATION D'UNE CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION "FESTIVAL INTERNATIONAL DE PIANO" EXERCICE 2024 - Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des suffrages exprimés (24) et 2 ne prenant pas part au vote SERRUS Jean-Pierre (pouvoir de M. SBLANDANO) adopte la délibération présentée.
Délibération 24/56 - AVENANT A LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE ENTRE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET LA COMMUNE DE LA ROQUE D'ANTHERON RELATIVE A LA MUTUALISATION DE LA FONCTION DE DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNES - Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Délibération 24/57 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE SERVICE ENTRE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET LA COMMUNE DE LA ROQUE D'ANTHERON RELATIVE A LA MUTUALISATION DE LA FONCTION DE DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES - Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Délibération 24/58 - VENTE DE L'IMMEUBLE CADASTRE SECTION AL N° 202 SITUE PLACE DE LA VIERGE - Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des suffrages exprimés (25), Madame GROSSO ne prenant pas part au vote à l'unanimité, adopte la délibération présentée. > Délibération 24/72 - DEMANDE DE SUBVENTION 2024 - ASA CANAL DE CRAPONNE - Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des suffrages exprimés (24) et 1 ne prenant pas part au vote (COUSTABEAU Gérard), adopte la délibération présentée.
> Délibération 24/73 - DEMANDE DE SUBVENTION 2024 DE L'ASSOCIATION PATRIMOINE ART ET CULTURE - Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des suffrages exprimés (18) et 8 ne prenant pas part au vote (RICARD Isabelle, VANHALST Philippe, VANDENBOSSCHE Frédéric, BOUKHECHAM Amor, BOURGUE Michèle, CARELLO Danielle, ROUSSIER Michel, JEAN Nathalie), adopte la délibération présentée.
> Délibération 24/74 - DEMANDE DE SUBVENTION 2024 DE L'ASSOCIATON LAPLACE - Le Conseil Municipal, à l'unanimité des suffrages exprimés (23) et 3 ne prenant pas part au vote (SERRUS Jean-Pierre, JEAN Didier, SBLANDANO Bruno pouvoir)
Le Maire : La Secrétaire de séance :
Jean-Pierre SERR Aurélie GROSSO