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Arrêté - AR 2025 031
Arrêté - AR 2025 041
Arrêté - AR 2025 043
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cunac.
Lien du pdf (Arrêté - AR 2025 043)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
ARRETE
N°
AR _2025-043
Réglementation
de
la
circulation
et
du
stationnement
lors
des
Marchés
Gourmands
des
samedis
19
juillet
et
23
août
2025
Place
de
l'Eglise
Monsieur
le maire
de
la commune
de
Cunac
(Tarn)
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
plus
particulièrement
les
articles
réglementant
la circulation
;
VU
le
Code
de
la route ;
VU
l’organisation
des
Marchés
Gourmands
des
samedis
19 juillet
et 23
août
2025 ;
Considérant
qu'il
y
a lieu,
pour
la bonne
organisation
des
Marchés
Gourmands
qui
auront
lieu
les
samedis
19 juillet
et 23
août
2025
à partir
de
19h00
et pour
la sécurité
des
usagers,
Place
de
l’Eglise
de
réglementer
la circulation
et le stationnement
à l'occasion
de
ces
manifestations,
- Vu
l'intérêt
général,
ARRETE
ARTICLE
1
:
Dans
le
cadre
l’organisation
des
Marchés
Gourmands,
le
stationnement
et la circulation
seront
interdits
sur
la totalité
de
la Place
de
l’Église :
-
samedi
19
juillet
2025
: 08h00
- minuit
-
samedi
23
août
2025
: 08h00
- minuit
ARTICLE 2
:
L’Organisateur
est
autorisé
à
occuper
le
domaine
public,
sur
trottoirs
et
chaussée,
pour
y
installer
tout
le
matériel
nécessaire
aux
Marchés
Gourmands.
ARTICLE 3 : La
signalisation
règlementaire,
et
les
barrières
de
protection
seront
mise
en
place
par
la
municipalité. ARTICLE
4
: Monsieur
le
Maire,
Monsieur
le
Commandant
de
Gendarmerie
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne
de
l’exécution
du
présent
arrêt,
qui
sera publié
et affiché.
Fait
à Cunac,
le 30 juin
2025
Le
Maire
Marc
VENZAL