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Déliberation - CM du 2024 07 10 Liste des Deliberations
Document publié le Mercredi 17 juillet 2024 par la commune de Biolle.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 2024 07 10 Liste des Deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Banque, Institutions publiques,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
conformément
à
l'article
L2121-25
du
CGCT
Séance
du
10
JUILLET
2024
Numéros
des
-
Li
he
na
Titres
des
délibérations
délibérations
PÉRISCOLAIRE
— CONVENTION
PROJET
ÉDUCATIF
k
2024/54
TERRITORTAL
APPROUVÉE
2024/55
PÉRISCOLAIRE
- CONVENTION
PLAN
MERCREDI
APPROUVÉE
PÉRISCOLAIRE
- CONVENTION
CADRE
RELATIVE
À
LA
MISE
À
DISPOSITION
D’ANIMATEURS
PAR
L’ACEJ
DANS
|
TE
LES
ÉCOLES
PUBLIQUES
COMMUNALES
DANS
LE
CADRE
AFFROUVEE
DU
RESTAURANT
SCOLAIRE
PÉRISCOLAIRE
- MISE
À
DISPOSITION
DE
PERSONNEL
DE
DROIT
PRIVÉ
POUR
EFFECTUER
DES
MISSIONS
)
2024784
NÉCESSITANT
DES
QUALIFICATIONS
TECHNIQUES
ET
AFEROUVEE
PÉDAGOGIQUES
SPÉCIALISÉES
2024/58
LOCAUX
COMMUNAUX
- MODIFCATION
DU
RÈGLEMENT
APPROUVÉE
INTÉRIEUR
DE
LA
SALLE
POLYVALENTE
DE
L'ÉBÈNE
ASSOCIATIONS
- CONVENTION
D'UTILISATION
DES
:
20
LOCAUX
COMMUNAUX
PAR
LES
ASSOCIATIONS
nr
LOCAUX
COMMUNAUX
- CONVENTION
D'UTILISATION
2024/60
DES
LOCAUX
COMMUNAUX
POUR
LES
ACTIVITÉS
APPROUVÉE
PAYANTES ENVIRONNEMENT
- SUBVENTIONS
AU
GROUPEMENT
DE
2024/61
DÉFENSE
SANITAIRE
— SECTION
APICOLE
POUR
LA
LUTTE
APPROUVÉE
CONTRE
LE
FRELON
ASIATIQUE
2024/62
FINANCES
- CLÔTURE
DE
LA
RÉGIE
DES
RECETTES
APPROUVÉE
«
PHOTOCOPIES
»
FONCIER
- ACQUISITION
DE
LA
PARCELLE
CADASTRÉE
B
,
2024/63
N°
2479
— RUE
DE
L'ÉBÈNE
APPROUVÉE
Fait à La
Biolle,
le
17 juillet 2024
Julie
NOVELLI
Marie-Thérèse
BICHOFF
Maire
de
LA
BIOLLE
Secrétaire
de
séance