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Ordre du Jour - ordre du jour CM 12 12 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune d'Apt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour CM 12 12 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Culture et patrimoine,
République
Française
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(VAUCLUSE)
Cher(e)
collègue,
Vous
êtes
prié(e)
d’assister
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
(séance
publique)
qui
aura
lieu
1.
Direction
générale
des
services
-
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal du
07
novembre
2023.
2.
Direction
des
affaires culturelles
-
Service
patrimoine
et
musée
—
Acceptation
du
dépôt
Santi
Bozansky
au
Musée
municipal.
3.
Direction
des
affaires culturelles
—
Projet Scientifique,
Culturel, Educatif
et
Social
(PSCES)
de
la
médiathèque
2023-2026.
4.
Direction
des
affaires culturelles
—
Demande
de
subvention de
la
médiathèque
pour
un
projet
dans
le
cadre
du
Contrat
de
ville
d’Apt
2024-2030.
5.
Direction
des
affaires
culturelles
-
Mise
à
disposition
gracieuse
des
locaux
au
profit
de
l’association
vélo-théâtre.
6.
Affaires
scolaires
-
Forfait
communal
OGEC
de
l’école
du
sacré
coeur
-
année
2023.
7.
Vie
Associative
-
Convention
ANPEP
2023
2025.
8.
Vie
associative
-
Dérogation
à
la
règle
du
repos
dominical
des
salariés
dans
le
commerce
de
détail de
la
Ville
d’Apt
—
année
2024.
9.
Service
Animation
Jeunesse
-
Règlement
interne
à
destination
des
agents
du
Service
Animation
Jeunesse
de
la
Ville
d’Apt.
10.
Service
Animation
Jeunesse
-
Accueil
prioritaire
des
enfants
dont
les
parents
oeuvrent pour
la
Collectivité
Territoriale
de
la
Ville
d’Apt.
11.
Service
Animation
Jeunesse
-
Accueil
des
enfants
dont
les
parents
sont
domiciliés
hors
d’Apt
mais
qui
s’acquittent
d’une
taxe
foncière
sur
la
Ville
d’Apt.
12.
Service
Animation
Jeunesse
-
Accueil
prioritaire
des
enfants
des
agents
du
Centre
Hospitalier
du
Pays
d’Apt.
13.
Finances
-
Investissements,
ouverture anticipée
des
crédits
au
BP
2024.
14.
Police
Municipale
-
Renouvellement
de
la
convention
relative
à
la
mise
en
oeuvre
du
forfait
post-stationnement
entre
l’Agence
Nationale
de
Traitement
Automatisé
des
Infractions
(ANTAI)
et
la
Mairie
d’Apt.
15.
Direction
générale
des
services
-
Adhésion
de
la
commune
d’Apt
à
l’association
«
les
Amis
de
la
Gendarmerie
».
MAIRIE
D’APT
-
Place
Gabriel
Péri
—
BP
171
-
84405
APT
cedex
Tél
:04.90.74.00.34
-
Fax:04.90.74.28.13—
Mèl
: mairie@apt.fr—Internet:
www.apt.fr
Mardi
12
Décembre
2023
à
19
heures
00
ORDRE
DU
JOUR
Ville
d’Apt 16.
Services
Techniques
—
Renouvellement
de
la
convention
d’intervention
foncière
avec
la
SAFER
Provence-Alpes-Côte-cl’Azur.
17.
Ressources
humaines
-
Création de
postes
non
permanents
2024.
18.
Ressources
humaines
-
Agents
recenseurs.
19.
Ressources
humaines
-
Taux
de
promotion
d’avancement
de
grade
2023.
20.
Ressources
humaines
-
Forfait
mobilités
durables.
21.
Ressources
humaines
-
Postes
permanents.
22.
Ressources
humaines
-
Création
de
postes dans
le
cadre
de
l’avancement,
de
la
promotion
interne
et
de
la
réussite
au
concours.
23.
Direction
générale
des
services
-
Décisions
rapportées.
Je
vous
prie
d’agréer,
Cher(e) collègue, l’expression
de
mes
salutations
distinguées.
Fait
à
APTI
le
Mercredi
06
LE
MAIRI
bre
2023
MAIRIE
DAPT
-
Place
Gabriel
Péri
—
BP
171
-84405
APT
cedex
Tél
: 04.9074.00.34
-
Fax:
04.90.74.28.13
—
Mèl
mairie@apt.fr