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Ordre du Jour - ordre du jour 7 juin 2025
Ordre du Jour - ordre du jour CM 31 01 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune d'Apt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour CM 31 01 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
Ville
d’Apt
République
Française
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDRE
DU
JOUR
(VAUCLUSE)
Cher(e)
collègue,
Vous
êtes
prié(e)
d’assister
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
(séance
publique)
qui
aura
heu
Mardi
31
Janvier
2023
à
19
heures
00
1.
Direction
générale
des
services
-
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
06
décembre
2022.
2.
Direction
générale
des
services
-
Opération
Programmée
d’Amélioration
de
l’Habitat
et
Renouvellement
Urbain
2021-2026.
3.
Direction
générale
des
services
-
Motion
pour
déplorer
la
présence
d’un
panneau
inesthétique
Avenue
Victor
HUGO.
4.
Direction
des
affaires
culturelles
-
Convention
avec
la
CCPAL
pour
la
mutualisation
du
Prêt
Numérique
en
Bibliothèque
et
des
frais
de fonctionnement
du
logiciel
de
gestion
du
réseau
des
médiathèques
du
Calavon.
5.
Direction
des
affaires
culturelles
-
Médiathèque
-
Signature
d’une
convention
de
partenariat
entre
l’association
Le
Goût
de
lire
en
pays
d’Apt
et
la
ville
d’Apt
pour
l’accueil
d’un
auteur
jeunesse,
MALIKA
DORAY.
6.
Direction
des
affaires
culturelles
-
Service
patrimoine
et
musée
—
Demande
de
subvention
DRAC
pour
la
conservation-restauration
du
tableau
de
Jean
Daret
de
la
basilique
Sainte
Anne.
7.
Service
des
sports
—
Tarifs 2023.
8.
Services
techniques
-
Redéfinition
du
tracé
du
chemin
de
Bosque à
APT
(84400).
9.
Urbanisme
-
Prise
en
charge
par
la
SCI
BORI
d’un
équipement
propre
de
Défense
Extérieure
Contre
l’Incendie
(DECI)
—
Remboursement
des
frais
engagés
par
la
commune
permettant
l’attribution
d’une
autorisation
d’urbanisme
n°
PC08400322A0074.
10.
Ressources
humaines
-
Création
de
poste.
11.
Direction
générale
des
services
-
Décisions
rapportées.
Je
vous
prie
d’agréer,
Cher(e)
collègue, l’expression
de
mes
salutations
distinguées.
Fait
à APT,
le
mercredi
25
2023
MAIRIE D’APT
-
Place
Gabriel
Péri
—
BP
171
-84405
APT
cedex
Tél
: 04.90.74.00.34
-
Fax
: 04.90.74.28.13
—
Mèl
mairie@apt.fr
—
Internet
: www.apt.fr