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Ordre du Jour - ordre du jour CM 23 05 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune d'Apt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour CM 23 05 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Sécurité publique,
République
Française
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(VAUCLUSE)
Cher(e)
collègue,
Vous
êtes
prié(e)
d’assister
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
(séance
publique)
qui
aura
lieu
1.
Direction
générale
des
services
-
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du 28
mars
2023.
2.
Direction
générale
des
services
-
Modification
du
capital
social
et
autorisation
du
représentant
de
la
collectivité
à
participer
au vote
de
l’Assemblée
Générale
Extraordinaire
de
la
Société
Publique
Locale
Territoire
Vaucluse.
3.
Administration
Générale
—
Approbation
de
la
convention
constitutive
de
groupement
de
commande
pour
une
procédure
de
marché
de
fourniture
d’énergie
et
d’assistance
à
maitrise
d’ouvrage
préalable.
4.
Direction
développement
social
-
Programmation
2023
du
Contrat
de
ville.
5.
Direction
développement
social
-
Convention
2023
d’utilisation
de
l’abattement sur
la
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
pour
le
bailleur
social
Grand
Delta Habitat.
6.
Direction
développement
social
-
Convention
2023
d’utilisation
de
l’abattement sur
la
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
pour
le
bailleur
social
Vallis
Habitat.
7.
Direction
des
affaires
culturelles
—
Demande
de
subvention
REAAP
(Réseau
d’Écoute,
d’Appui
et
d’Accompagnement
à
la
Parentalité)
à
la
CAF
du
Vaucluse
dans
le
cadre
d’actions
parentalité de
la
médiathèque.
8.
Vie
associative
-
Subventions allouées
aux
associations
pour
l’année
2023.
9.
Finances
-
Budget
Principal,
Décision
Modificative
n°
1.
10.
Direction
générale
des
services
-
Demande
de
subvention
auprès des
Fonds
Verts
pour
l’Aménagement
de
la
Place
Jean Jaurès.
11.
Service
Energie
-
Adhésion
au
programme
SEDEL
(Services
Énergétiques
Durables
En
Luberon)
du
Parc
du
Luberon.
12.
SEPTU
-
Révision
des
tarifs
communaux
de
la
régie
générale
à
compter
de
2023.
13.
Régie
Autonome
des
Transports
-
Approbation
du
règlement
permanent
du
transport
scolaire
de
la
Commune
d’Apt.
14.
Urbanisme
-
Révision
Allégée
du
Plan
Local
dUrbanisme
afin
de
mettre
en
cohérence
le
zonage
du
PLU
avec
l’activité
d’entreprises
de
stockage
de
déchets
verts
et
inertes.
15.
Urbanisme
-
Modification
n°1
du
Plan
Local
d’Urbanisme.
16.
Police
Municipale
-
Renouvellement de
la
Convention de
partenariat
voisins
vigilants
et
solidaires
entre
la
SAS
voisins
vigilants et
la
mairie
d’Apt
pour
5
ans
(2023-2027).
17.
Police
Municipale
—
Actualisation
de
la
convenlon
communale
de
coordination
de
la
police
municipale
d’Apt
et
des
forces
de
sécurité
de
lEtat.
MAIRIE
D’APT
-
Place
Gabriel
Péri
—
BP
171
-
84405
APT
cedex
Tél
:04.90.74.00.34
-
Fax:04.90.74.28.13—
Mèl
mairie@apt.fr—Internet
: www.apt.fr
Mardi
23
Mai
2023
à
19
heures
00
ORDRE
DU
JOUR
Ville
d’Apt 18.
Ressources
humaines-Création
d’emplois
non
permanents.
19.
Ressources
humaines
-
Plan
de
formation
2023-2026.
20.
Ressources
humaines
-
Création
d’un
emploi
permanent.
21.
Ressources
humaines
-
Indemnisation
des
congés
non
pris
en
cas
de
cessation
définitive
d’activité.
22. Direction
générale
des
services
-
Motion
pour
d’installation
d’une
IRM
au
Centre
Hospitalier
d’Apt
pour
répondre
aux
besoins
de
santé
du
Pays
d’Apt.
23. Direction
des
affaires
générales
-
Décisions
rapportées.
Je
vous
prie
d’agréer,
Cher(e)
collègue,
l’expression
de
mes
salutations
distinguées.
Véroni
MAIRIE
D’APT
-
Place
Gabriel
Péri
—
BP
171
-
84405
APT
cedex
Tél
: 04.90.74.00.34
-
Fax:
04.90.74.28.13
—
Mèl
mairie@apt.fr