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Document publié le Mardi 15 septembre 2015 par la commune de Bastide-de-Sérou.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil+du+15+Septembre+2015)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
COMPTE-RENDU
CONSEIL MUNICIPAL
mardi 15 septembre 2015 à 18 h 15
Conformément à l’article L 2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, la séance a été publique.
Président de séance : Alain Metge
Secrétaire de séance : Fabien Carrère
Présents : Guy Artigues, Fabien Carrère, Huguette Déjean, Gilbert De Sacramento, Jean-Paul Foncel, Alain Metge, Yves Micas,
Romain Nunez, Didier Piquemal, Danièle Vigneaux
Absents ou excusés : Denis Cambus, Jocelyne Dupuy, Paul Rogalle , Chantal Thibout et Annie Rouquette
Approbation
Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du mardi 21 juillet à 18h15
COMMISSION ADMINISTATION
- Propositions de la commission
o Contrat aidé : accord coût horaire 120 % du SMIC au 01/01/2016 (poste chef d’équipe). 28 et 29 septembre CDD de 2 jours pour passer les CACES
o Préciser les horaires de travail en annexe dans le règlement intérieur
o Village de vacances :
proposition de l’architecte de prendre un bureau pour coordonner
les travaux : refus
subvention PNR dans le cadre des économies d’énergies : 90 000 €
o Traversée de La Bastide (117) assistance à maitrise d’ouvrage : retenir quelques prestations à savoir : Programme de l’opération, élaboration
d’une charte paysagère urbaine et assistance à la dévolution de maitrise
d’œuvre. Devis présenté par le bureau S’PACE pour un montant HT de
9 400 €. Demander d’autres devis sur les mêmes prestations.
o Cession parcelle à Mme Jacqueline Pauly (jardin du Presbytère) : parcelle trop petite pour être divisée. Contacter son voisin pour envisager qu’elle
achète une partie de son jardin qui est plus grand. Dans la négative,
conserver le jardin et lui rembourser les frais de géomètre. o SICTOM du Couserans : participation aux frais de traitement des dépôts de
déchets verts et de bois dans les déchèteries. Réfléchir et réorganiser la collecte du lundi et rappeler aux administrés le tri de ces déchets dans le « bastidien ».
o Canal (affaire Voirin/Commune) : M. Jean PARRA, défenseur des droits demande de renforcer ou remplacer le radier. Réponse en cours lui rappelant toutes les étapes et démarches effectuées par la commune.
o Cotisation « Bastides d’Ariège » exercice 2015 : accord 40 €
Divers
- Chemins de randonnées : accord implantation de balises de départ
- Transfert de pouvoir de police spéciale à la communauté de communes : ajourné car ils n’ont pas la compétence voirie
- Bilan rentrée scolaire : les travaux programmés sont terminés. Le matériel informatique a été livré (10 ordinateurs portables, 5 tablettes pour les
maternelles et 1 visio projecteur pour tableau numérique). Conseil d’école le vendredi 6 novembre 2015
- La commission travaux étudiera la création de places de parking à côté de l’aire de jeux de la gare au bas du talus
- Réflexion sur la création d’une dalle pour l’implantation d’un skate park
- Consulter des bureaux d’études « marché de maitrise d’œuvre » pour la réfection du mur de soutènement de la « placette de Lafaurie »
- Prévoir dans le planning du personnel technique de goudronner l’impasse de la grille (anciennement aujole)
- Faire les travaux de l’Espace Jean-Nayrou (plafond) aux petites vacances
La séance est levée à 20h10.
Le Maire,
Alain METGE.