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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Wasnes-au-Bac.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 09octobre 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 octobre 2026
de la commune de Wasnes au Bac
Élus
présents
(12):
RICHÉ
Sylvain,
DESSERY
Gérard,
BEDNARZ-GOZZI
Michèle,
CAUX
Philippe,
BÉTRENCOURT
LÉPINE
Marie,
TOTH
Dominique,
MARTIN Joël,
ROGER Sébastien,
BRISTEN
David,
OLIVIER
Lucie,
LELEU
Alain,
NOWACZYK Joël Élu absent excusé (3) : BOSTEL CARPTENTIER Marie-Claire donne procuration à RICHÉ Sylvain
BÉTRENCOURT Anne-Gaëlle donne procuration à NOWACZYK Joël FOURMENTEZ Tiphanie
Secrétaire de séance : BÉTRENCOURT LÉPINE Marie DELIBERATION N° 2026 07 01 : Délibération portant Désignation des représentants titulaire et suppléant de la commune de wasnes au Bac à la commission Locale d’Évaluation des charges transférées de la CAPH
Voté à l’unanimité
DELIBERATION N° 2026 07 02 : Convention de mise à disposition du terrain de football à la mairie de Paillencourt
Voté à l'unanimité
DELIBERATION N° 2026 07 03 : Nouvelle Adhésion au SIDEN-SIAN de la Commune de SISSONNE
Voté à l’unanimité
DELIBERATION N° 2026 07 04 : Avenant au contrat de location défibrillateurs
Voté à l’unanimité
Commune de Wasnes au Bac - CM du 9 juillet 2026 à 18h30