Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 3 mai 2013

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Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 3 mai 2013 Document publié le Vendredi 3 mai 2013 par la commune de Celle-Saint-Cyr. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 3 mai 2013)Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Inégalités sociales, 1

COMMUNE DE LA CELLE-SAINT-CYR

COMPTE RENDU

DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 3 mai 2013

L'an deux mil treize le 3 mai à 19 heures, le Conseil Municipal de la Commune,

régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de

ses séances, sous la présidence de Monsieur Bernard GUINOT, Maire.

Présents : Madame Dupuis Esnault et Messieurs Villain, Gras, Maquaire, Perruchet,

Vanhove, Frachet, Blandurel, Clouzeau et Decroix.

Absents Excusés : /

Absentes non excusées : Mesdames Denis, Cappellazzi et Wegmann

Secrétaire de séance : Monsieur André PERRUCHET

Ordre du jour :

1. Approbation du compte rendu de la séance du 8 avril 2013

2. Raccordement de la commune au forage de la Salbrette (demande d’aides

financières)

3. Affaires et questions diverses

Monsieur le Maire demande l’autorisation au Conseil Municipal d’ajouter un point à

l’ordre du jour, concernant l’achat d’une débroussailleuse.

Les membres du Conseil Municipal acceptent à l’unanimité des membres présents.

1) Approbation du compte rendu de la séance du 08 avril 2013

Le compte rendu du Conseil Municipal du 8 avril 2013 est approuvé à l’unanimité des membres présents.

2) Demande de subventions auprès du Conseil Général et l’Agence de l’Eau Seine Normandie

M. Pierre POILLOT, Maître d’œuvre de la Société S.P.E.E. (Service Public Eau Energie) a remis un devis estimatif concernant le raccordement de la Commune au forage de la Salbrette. Le montant estimatif des travaux s’élève à 290 000 € HT, soit 346 840 € TTC. Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à faire toutes les démarches nécessaires auprès de l’Agence de l’Eau Seine Normandie et du Conseil Général afin d’obtenir des subventions.2

3) Achat d’une débroussailleuse (et les accessoires)

Monsieur le Maire fait part de l’utilité d’acquérir une débroussailleuse et ses accessoires. Un

devis a été demandé à la Société FAVROT en date du 23 avril 2013. Monsieur le Maire

donne lecture de cette proposition.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal retiennent, à l’unanimité, des

membres présents le devis du 23 avril 2013 de la Société FAVROT pour un montant de

671.40 € HT, soit 803 € TTC et autorise Monsieur le Maire à signer de devis et à effectuer

toutes les démarches nécessaires concernant l’acquisition de ce matériel.

4) Affaires et questions diverses

Peu avant la séance, Monsieur le Maire prend connaissance d’un courrier d’un parent

d’élèves. Cette lettre sera étudiée et une réponse sera donnée à l’auteur de cette

correspondance.

Séance close à 7 h 08

Le Maire

Bernard GUINOT