Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 3 mai 2013
Compte-Rendu - compte rendu du CM du 23 MAI 2014 1
Compte-Rendu - compte rendu du CM 2018 06 22
Compte-Rendu - compte rendu du CM du 3 juillet 2014
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 8 avril 2013
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 15 juillet 2013 M1
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 27 février 2013
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 10.11.2021
Compte-Rendu - compte rendu du CM du 07 avril 2014
Conseil Municipal - Compt rendu CM DU 08.04.2022
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 17 mai 2013 modifié3
Document publié le Vendredi 17 mai 2013 par la commune de Celle-Saint-Cyr.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 17 mai 2013 modifié3)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Loisirs, Institutions publiques,
1
COMMUNE DE LA CELLE-SAINT-CYR
COMPTE RENDU
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 17 mai 2013
L'an deux mil treize le 17 mai à 19 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de
ses séances, sous la présidence de Monsieur Bernard GUINOT, Maire.
Présents : Madame Dupuis et Messieurs Villain, Gras, Perruchet, Vanhove, Frachet,
Blandurel, Clouzeau et Decroix.
Absents Excusés : Mme Cappellazzi donne pouvoir à M. Vanhove, Mme Esnault donne
pouvoir à M. Perruchet et Mme Wegmann donne pouvoir à M. Villain.
Absentes non excusées : Mme Denis et M. Maquaire
Secrétaire de séance : M. Clouzeau Michel
Ordre du jour :
1. Approbation du compte rendu de la séance du 3 mai 2013
2. L’accueil de loisirs pour l’année 2013
2.1 marché de restauration
2.2 tarification du repas
2.3 tarification du séjour
2.4 tarification des sorties
3. Revalorisation des tarifs communaux
4. Travaux d’amélioration de l’acoustique du foyer communal
5. Points sur les commissions de la CCJ
5.1 Chemins de randonnées
5.2 Voirie
5.3 Autres
6. Affaires et questions diverses.
Monsieur le Maire demande l’autorisation au Conseil Municipal d’ajouter un point à l’ordre
du jour, concernant l’engagement pour un objectif "Zéro phyto" sur le territoire de la
commune.
Les membres du Conseil Municipal acceptent à l’unanimité des membres présents. 2
1. Approbation du compte rendu de la séance du 3 mai 2013
Le compte rendu du Conseil Municipal du 3 mai 2013 est approuvé à l’unanimité des membres présents.
2. L’accueil de loisirs pour l’année 2013
M. le Maire informe le conseil municipal que le centre de loisirs sera ouvert du 8 au 26 juillet
2013. Il sera dirigé par trois animatrices qui pourront accueillir 30 enfants maximum. En
2012, le coût de participation de la commune pour le centre de loisirs était de 4 852.69 €
2.1 Marché de restauration
Concernant les repas du midi du centre de loisirs, un avis d’appel public à la concurrence a
été lancé le 2 mai dernier, la date limite de réception des offres est fixée au 3 juin 2013.
2.2 Tarification des repas
Monsieur le Maire rappelle les tarifs des repas de la cantine, soit 3,49 € et 3,29 € pour les
quotients inférieurs à 650. Monsieur le Maire propose de facturer les mêmes tarifs pour le
centre de loisirs. Le conseil municipal accepte cette proposition à l’unanimité des membres
présents.
2.3 Tarification du séjour
Monsieur le Maire rappelle les tarifs de 2012, soit 9 € et 8.5 € pour les familles ayant un
quotient familial inférieur à 650 et précise que le coût global d’une journée était de 55,63€
par enfant en 2012. Monsieur le Maire propose de ne pas les modifier les tarifs pour 2013.
Le conseil municipal accepte cet avis.
2.4Tarification des sorties
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que le coût d’une sortie au centre de Loisirs
était de 26.62 € par enfant en 2012 et que la participation demandée aux familles est de
3,00€ ou 2,50 € selon le quotient familial. Monsieur le Maire propose d’augmenter cette
participation et de passer à 5,50 € ou 2.50 € selon le quotient familial. Le Conseil municipal
accepte cette proposition à l’unanimité des membres présents.
3. Revalorisation des tarifs communaux
Monsieur le Maire rappelle tous les tarifs communaux et communique la participation de la
commune pour chacun de ces services, à savoir :
- Garderie : coût de participation de la commune en 2012 → 5 763. €. Coût d’une
heure de garderie 3.13 €. Participation horaire de la CAF : 1.41 €. Tarif
horaire 0.90 € ou 0.70 € selon le quotient familial. Il est proposé de passer les
tarifs à 0,95 € et de laisser à 0,70 € selon le quotient familial. Cette proposition est
acceptée à l’unanimité des membres présents et rentre en application à compter
du 1er septembre 2013.
- Cantine : coût de participation de la commune en 2012 : 13 445 €. Prix de revient
d’un repas 6.15 €. Participation journalière de la CAF 0.76 € et pour les familles
3,49€ ou 3,29€ selon le quotient familial. Il est proposé de passer les repas à
3.55€ et de laisser à 3,29€ selon le quotient familial. Le conseil municipal accepte
cette augmentation à compter du 1er septembre 2013.
- Foyer communal : Monsieur le Maire rappelle les différents tarifs de location du
foyer communal et le prix du Kw/h facturé pour l’électricité. Nous venons de
recevoir un récapitulatif 2012 de nos facturations de l’EDF qui nous indique un
prix du Kw/h de 0.23 € pour le foyer communal. 3
Monsieur le Maire propose la location du foyer communal à 200€ pour le week-
end et une réduction de 10% pour les habitants de la commune. La location d’une
seule journée durant le week-end est supprimée.
La location du foyer communal pour une journée en semaine ou un vin d’honneur
reste fixée au ½ tarif.
Concernant le tarif de l’électricité il est proposé de facturer au prix coûtant soit
0.23€ le Kw/h.
Le conseil municipal approuve à l’unanimité ces modifications à compter du 1er
septembre 2013.
- Cimetière : Monsieur le Maire rappelle les tarifs des concessions, soit :
o Concession pour 30 ans : 100 €
o Concession pour 50 ans : 150 €
o Cave urne avec caveau pour 30 ans : 390 €
o Cave urne avec caveau pour 50 ans : 490 €
Le conseil municipal décide de ne pas modifier ces tarifs.
4. Travaux d’amélioration de l’acoustique au foyer communal
Des devis ont été demandés à différentes entreprises pour améliorer l’acoustique de la
salle. Cinq entreprises ont répondu, dont une qui propose de faire une étude et qui
demande 1500 € HT pour cette étude et quatre autres qui sont venues sur place et ont
fournies des devis qui vont de 27 600 € HT à 5 000 € HT. Monsieur le Maire et M. Villain
sont allés voir la salle des fêtes de Passy dont des travaux d’acoustique ont été réalisés
par la société CCPA (Chalon sur Saône). Le résultat des travaux s’avérant très concluant,
M. Guinot et M. Villain proposent de retenir cette même entreprise pour réaliser nos
travaux.
Montant du devis 6 630 € HT, ces travaux peuvent être subventionnés à 80 % par le
contrat de canton géré par M. Bourras et le conseil général. Le conseil municipal Accepte
les travaux d’acoustique par la société CCPA et autorise le Maire à signer le bon de
commande et à demander la subvention auprès du conseil général.
5. Points sur les commissions de la Communauté de communes du Jovinien
5.1 Chemins de randonnés : le plan des deux circuits proposés a été communiqué à
chaque conseiller municipal, comprenant un circuit de 12 km 800 qui va se raccorder à la
commune de Cézy et un autre de 8 km qui se raccorde à la commune de Béon. En
septembre ou octobre une délibération sera prise pour rendre tous les chemins
inaliénables.
5.2 Voirie : M. Clouzeau informe le conseil municipal que c’est l’entreprise COLAS
EST qui a été retenue pour les travaux d’émulsion (programme voirie 2013).
5.3 Commission économique : une solution est recherchée pour réattribuer la
Brasserie du marché de Joigny.
6. Engagement de la commune "objectif zéro phyto"
Avec le projet d’interconnexion à la Sabrette, la commune doit s’engager à la mise en œuvre d’un objectif « Zéro phyto" pour prétendre à une aide financière de l’AESN (Agence de l’Eau Seine Normandie). Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, décide de mettre en place cet objectif. 4
7. Affaires et questions diverses
- Monsieur Guinot informe le conseil municipal que l’avis d’appel public à
concurrence concernant la connexion du réseau d’eau potable de La Celle St Cyr
au forage de la Sabrette et publié depuis le 10 mai 2013, la date limite de
réception des offres est le 3 juin prochain. Avant de commencer tous travaux, il
est obligatoire d’avoir l’accord des subventions.
- Monsieur le maire informe le conseil municipal que pour 2013 les subventions de
l’Etat ont diminuées de 6000 € environ.
- M. le Maire informe le conseil municipal qu’il y a eu un petit incident avec un
contribuable qui avait raccordé son branchement d’eau potable avant le
compteur. Les travaux de remise aux normes ont été réalisés dans la journée et
constatés par un employé communal. Monsieur le Maire demande aux conseillers
qui relèveront les compteurs en Août, de bien vérifier les branchements.
- Les désherbeurs thermiques sont commandés et devraient être livrés avant la fin
du mois.
- Mme Dupuis travaille sur les festivités du 13 et 14 juillet.
- A l’occasion des 10 ans de la CCJ, cette dernière a demandé au circuit icaunais
d’organiser la course cycliste dans les communes faisant parties de la CCJ. Cette
manifestation aura lieu les 15 et 16 juin prochain.
- Des administrés demandent la pose d’un miroir au carrefour de la rue de l’Eglise
et de la rue du Cormier. Ces rues étant des départementales la question sera
posée à l’ATR de Joigny (Agence routière départementale).
- Un espace jeu pour les petits est demandé dans le village. Le projet est à l’étude,
particulièrement concernant le lieu d’implantation.
Séance close à 20 h 46.
Le Maire
Bernard GUINOT