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unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2023 0122 Tarifs EquipementsAquatiques
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2023 0122 Tarifs EquipementsAquatiques)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Famille,
es
bre
Le GRÉSIVAUDAN communauté de communes
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 MAI 2023
Délibération n° DEL-2023-0122
Objet: Equipements aquatiques intercommunaux - Tarifs
Nombre de sièges : 74
Membres en exercice : 74
Présents : 54
Pouvoirs : 12
Absents : 0
Excusés : 20
Pour : 66
Contre : 0
Abstention : 0
N'ayant pas pris part au vote : 0
Acte rendu exécutoire après
transmission en Préfecture le
23 MAI 2023 et publié le
23 MAI 2023
Secrétaire de séance :
Roger COHARD
complémentaires applicables à compier du ler juin 2023
Le lundi 15 mai 2023 à 18 heures 30, le Conseil
communautaire de la Communauté de communes Le
Grésivaudan s'est réuni, sous la présidence de Monsieur
Henri BAILE, Président. Convocation dûment faite le 09
mai 2023.
Présents : Cédric ARMANET, Patrick AYACHE, Patricia
BAGA, Henri BAILE, Michel BASSET, Patrick BEAU, Claude
BENOIT, François BERNIGAUD, Anne-Françoise BESSON,
Dominique BONNET, Christophe BORG, Coralie
BOURDELAIN, Karim CHAMON, Roger COHARD, Cécile
CONRY, Isabelle CURT, Brigitte DULONG, Christophe
DURET, Thierry FEROTIN, Michèle FLAMAND, Pierre FORTE,
Nelly GADEL, Claudine GELLENS, lona GENTY, Martin
GERBAUX, Annick GUICHARD, Alain GUILLUY, Martine
KOHLY, Richard LATARGE, Hervé LENOIRE, Julien LORENTZ,
Marie-Béatrice MATHIEU, Françoise MIDALI, Régine MILLET,
Robert MONNET, Clara MONTEIL, Emmanuelle MOREAU,
François OLLEON, Valérie PETEX, Serge POMMELET, Claire
QUINETTE-MOURAT, Guillaume RACCURT, Sidney
REBBOAH, Franck REBUFFET-GIRAUD, Sophie RIVENS,
Cécile ROBIN, Franck SOMME, François STEFANI, Laurence
THERY, Jean-Claude TORRECILLAS, Martine VENTURINI,
Françoise VIDEAU, Régine VILLARINO, Damien VYNCK
Pouvoirs : Philippe BAUDAIN à Annick GUICHARD, Patricia
BELLINI à Cécile ROBIN, Alexandra COHARD à Sophie
RIVENS, Agnès DUPON à Robert MONNET, Annie
FRAGOLA à Patrick AYACHE, Philippe GENESTIER à
Claude BENOIT, Mylène JACQUIN à Martine KOHLY,
Christelle MEGRET à Sidney REBBOAH, Adrian RAFFIN à
Michel BASSET, Olivier ROZIAU à Alain GUILLUY, Christophe
SUSZYLO à Emmanuelle MOREAU, Annie TANI à Serge
POMMELET
Vu la délibération n° DEL-2022-0416 du Conseil communautaire de la Communauté
de communes Le Grésivaudan en date du 16 décembre 2022 relative à la tarification
des services,
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de
Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20230515-DEL-2023-0122-DE
Date de télétransmission : 23/05/2023
Date de réception préfecture : 23/05/2023 Vu la délibération n° DEL-2023-0082 du Conseil communautaire de la Communauté
de communes Le Grésivaudan en daie du 20 mars 2023 relative à la
communautarisation des piscines d'été de Saint-Vincent-de-Mercuze, de Allevard-les-
Bains et de Saint-Martin-d'Uriage,
Vu la délibération n° DEL-2023-0083 du Conseil communautaire de la Communauté
de communes Le Grésivaudan en date du 20 mars 2023 relative à la tarification des
piscines d'été de Saint-Vincent-de-Mercuze, de Allevard-les-Bains et de Saint-Martin-
d'Uriage,
Monsieur le Président rappelle que, dans le cadre du transfert des piscines d'été les
tarifs ont été adoptés le 20 mars dernier en Conseil communautaire. Afin que les tarifs de l'ensemble des équipements aquatiques communautaires soient
harmonisés, il convient d'inclure de nouveaux tarifs selon les tableaux annexés à la présente délibération (tarifs surlignés).
Par ailleurs, dans le cadre du fonctionnement de la vente à emporter de denrées alimentaires et de boissons proposées aux usagers la piscine d'été intercommunale de Saint-Vincent-de-Mercuze, il convient d'en délibérer les tarifs présentés ci-dessous. Dans ce cadre, il est proposé de fixer les tarifs à compter du 1e juin 2023 comme suit :
Tarifs TTC 2022 Proposition
Désignation (es . ation de la commune de | Je tarifs à compter du 1° aint-Vincent-de-Mercuze rs n° 2022-06-07 du 9 juin 2022) juin 2023 (TTC)
Canette boisson 2.40 € 2.40 €
Eau minérale 1 litre 2.30 € 2.30 €
Eau minérale aromatisée ? litre 1.40 € 1.40 €
Café - thé 1.50 € 1.50 €
Boisson granité (au verre) 2.30 € 2.30 €
Chocolat glacé ou sucette glacée 1.60 € 1.60 €
Cône glacé 2.50 € 2.50 €
Magnum 2.50 € 2.50 €
Bonbons 2 paquets 2.20 € 2.20 €
Barre chocolatée 1.80 € 1.80 €
Biscuits 3.30 € 3.30 €
Pop-corn 3.20 € 3.20 €
Chips — sachet de 150 g 3.20 € 3.20 €
Chips — sachet de 30 g 1.30 € 1.30 €
Ainsi, Monsieur le Président propose au Conseil communautaire d'adopter l'ensemble
des tarifs proposés ci-dessus, applicables à compter du 1° juin 2023.
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, adopte à l'unanimité cette délibération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.
AU registre ont signé tous les membres présents.
POUR COPIE CERTIFIEE CONFORME ET EXECUTOIRE
Crolles, le 15 MAI 2073
Le Président,
Henri BAILE
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de
Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20230515-DEL-2023-0122-DE
Date de télétransmission : 23/05/2023
Date de réception préfecture : 23/05/2023 PISCINES D’ÉTÉ
TARIFS TTC - Saison 2023 (à compter du 1er juin 2023)
SAINT-VINCENT-DE-MERCUZE
Tarifs TTC - Saison 2022
Pour information : tarifs pratiqués
par la commune de Saint-Vincent-de-
Mercuze (DEL du 09/06/2022
n°2022-06-06)
Proposition de tarifs
TTC 2023
Adulte (plus de 16 ans)
Entrée unitaire 5.00 € 5.00 €
Carte de 10 entrées non nominative * 45.00 € 45.00 € Saison été 2023 – prix par personne (photo obligatoire sur
carte d’abonnement) - 100.00€
Enfant de moins de 16 ans (Gratuit pour les moins de 3 ans, sur
présentation d'un justificatif)
Entrée unitaire 3.30 € 3.30 €
Carte de 10 entrées non nominative * 28.00 € 28.00 € Saison été 2023 – prix par enfant (photo obligatoire sur carte
d’abonnement) - 66.00€
Colonies, centres de loisirs : prix par enfant 3.30 € 2.80 € Entrée animateur centre de loisirs / colonies de vacances - Gratuit
Tarif facturé
Heure de natation scolaire (par classe) 62.00 € 62.00 €
Location d’une ligne d’eau aux MNS employés par la
communauté de communes Le Grésivaudan (par mois
d’utilisation, quel que soit le nombre de jours d’utilisation)
- 10.00 €
Modes de règlements : espèce, carte bancaire, chèques, chèques vacances, virement/ mandat administratif pour les groupes et pass’sport découverte
*Les cartes de 10 entrées sont valables un an à compter de la date de première utilisation et utilisable uniquement pour la piscine mentionnée sur celles-ci.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20230515-DEL-2023-0122-DE
Date de télétransmission : 23/05/2023
Date de réception préfecture : 23/05/2023 PISCINES D’ÉTÉ
TARIFS TTC - Saison 2023 (à compter du 1er juin 2023)
SAINT-MARTIN D’URIAGE
Tarifs TTC - Saison 2022
Pour information : tarifs pratiqués
par la commune de Saint-Martin
d’Uriage - DEL du 20/05/2022
n°039/2022
Proposition de tarifs
TTC 2023
Tarif public encaissé sur place
Entrée journée
Entrée adulte 7.50 € 7.50 € Entrée enfant (moins de 16 ans – gratuit pour les moins de 3
ans sur présentation d'un justificatif ) - 5.00€
Entrée entre 12h00 et 14h00 ou 16h00 et 19h00
(valable du 1er juin 2023 au 4 juillet 2023)
Entrée adulte - 4.00 € Entrée enfant (moins de 16 ans – gratuit pour les moins de 3
ans sur présentation d'un justificatif ) - 3.00 €
Carte nominative de 10 entrées *
Adulte (plus de 16 ans) - 38.00€ Enfant (moins de 16 ans – gratuit pour les moins de 3 ans sur
présentation d'un justificatif ) - 17.00€ Collégien, lycéen, étudiant de moins de 23 ans - 26.00€
Tarifs spéciaux
Groupe d’enfants (à partir de 5 enfants) : colonies, centres
aérés / prix par enfant 1.00€
Entrée animateur centre de loisirs / colonies de vacances - Gratuit
Tarif facturé
Heure de natation scolaire – Entrée enfant 1.00 € 1.00 € Location d’une ligne d’eau aux MNS employés par la
communauté de communes Le Grésivaudan (par mois
d’utilisation, quel que soit le nombre de jours d’utilisation)
- 10.00 €
Modes de règlements : espèce, carte bancaire, chèques, chèques vacances, virement/ mandat administratif pour les groupes et pass’sport découverte
*Les cartes de 10 entrées sont valables un an à compter de la date de première utilisation et utilisable uniquement pour la piscine mentionnée sur celles-ci.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20230515-DEL-2023-0122-DE
Date de télétransmission : 23/05/2023
Date de réception préfecture : 23/05/2023 PISCINES D’ÉTÉ
TARIFS TTC - Saison 2023 (à compter du 1er juin 2023)
ALLEVARD-LES-BAINS
Tarifs TTC - Saison 2022
Pour information : tarifs pratiqués
par la commune d’Allevard-les-Bains
(DEL du 23/05/2022 n°39/2022)
Proposition
de tarifs TTC
Saison 2023
Tarif public encaissé sur place
Entrée unitaire
Enfant de moins de 3 ans (sur présentation d'un justificatif) Gratuit Gratuit
Jeune de moins de 16 ans 2.40€ 2.40€ Jeune de moins de 16 ans – tarif famille nombreuse (au moins
3 enfants fiscalement à charge) 1.80€ 1.80€
A partir de 16 ans 3.80€ 3.80€ A partir de 16 ans – tarif famille nombreuse (au moins 3
enfants fiscalement à charge) 2.80€ 2.80€
Lycéen / Etudiant / Demandeur d’emploi (sur justificatif) 2.70€ 2.70€
Entrée à partir de 17h00 (sauf nocturne prix normal) 2.40€ 2.40€
Carte de 10 entrées non nominative *
Enfant de moins de 3 ans (sur présentation d'un justificatif) Gratuit Gratuit Jeunes de moins de 16 ans 17.40€ 17.40€ Jeune de moins de 16 ans – tarif famille nombreuse (au moins
3 enfants fiscalement à charge) 12.50€ 12.50€ A partir de 16 ans 31.80€ 31.80€ A partir de 16 ans – tarif famille nombreuse (au moins 3
enfants fiscalement à charge) 24.40€ 24.40€ Lycéen / Etudiant / Demandeur d’emploi (sur justificatif) 20.65€ 20.65€
Carte de 20 entrées non nominative *
Enfant de moins de 3 ans (sur présentation d'un justificatif) Gratuit Gratuit Jeunes de moins de 16 ans 32.90€ 32.90€ Jeune de moins de 16 ans – tarif famille nombreuse (au moins
3 enfants fiscalement à charge) 24.50€ 24.50€ A partir de 16 ans 59.10€ 59.10€ A partir de 16 ans – tarif famille nombreuse (au moins 3
enfants fiscalement à charge) 48.80€ 48.80€ Lycéen / Etudiant / Demandeur d’emploi (sur justificatif) 37.10€ 37.10€
Tarif applicable dès l’ouverture de la piscine et durant
l’année scolaire, sauf mercredi et week-end
Entrée de 12h00 à 14h00 – tarif unique 2.40 € 2.40 €
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20230515-DEL-2023-0122-DE
Date de télétransmission : 23/05/2023
Date de réception préfecture : 23/05/2023 PISCINES D’ÉTÉ
TARIFS TTC - Saison 2023 (à compter du 1er juin 2023)
ALLEVARD-LES-BAINS
Tarifs TTC - Saison 2022
Pour information : tarifs pratiqués
par la commune d’Allevard-les-Bains
(DEL du 23/05/2022 n°39/2022)
Proposition
de tarifs TTC
Saison 2023
Tarifs facturés
Natation scolaire
Entrée par élève 2.75 € 2.75 €
Groupe d’enfants (à partir de 5 enfants) : colonies, centres
aérés / prix par enfant - 1.25€
Entrée animateur centre de loisirs / colonies de vacances - Gratuit
AQUAGYM du 1er juillet au 31 août
Séance d'1 heure 7.70 € 7.70 €
Abonnement 8 séances 49.50 € 49.50 €
Cours collectif
Cours enfant : 2 séances/semaine
Pour 1 mois 100.00 € 100.00 € Pour 1 mois, à partir du deuxième enfant 90.00€ 90.00€
Pour 2 mois 150.00 € 150.00 € Pour 2 mois, à partir du deuxième enfant 135.00€ 135.00€
Cours adulte : 1 séance/semaine (dimanche matin)
Pour 1 séance 20.00 € 20.00 €
Pour 4 séances 75.00 € 75.00 €
Pour 2 mois (9 séances) 160.00 € 160.00 €
Location d’une ligne d’eau aux MNS employés par la
communauté de communes Le Grésivaudan (par mois
d’utilisation, quel que soit le nombre de jours d’utilisation)
- 10.00 €
Modes de règlements : espèce, carte bancaire, chèques, chèques vacances, virement/ mandat administratif pour les groupes et pass’sport découverte
*Les cartes de 10 et 20 entrées sont valables un an à compter de la date de première utilisation et utilisable uniquement pour la piscine mentionnée sur celles-ci.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20230515-DEL-2023-0122-DE
Date de télétransmission : 23/05/2023
Date de réception préfecture : 23/05/2023 PISCINES D’ÉTÉ
TARIFS TTC - Saison 2023 (à compter du 1er juin 2023)
CENTRE AQUATIQUE PRAPOUTEL
Tarifs TTC - Saison 2022
Pour information : tarifs pratiqués
par les Domaines skiables
communautaires du Grésivaudan
(DEL du 13/04/2022 n°2022-159)
Proposition de tarifs
TTC
Saison 2023
Adulte (plus de 16 ans)
Entrée unitaire 6.30 € 6.30 €*
Adulte entre 17h00 et 18h00 3.50 € 3.50 €*
Saison 2023 adulte ** 65.00 € 65.00 €*
Enfant (moins de 16 ans)
(Gratuit pour les moins de 3 ans, sur présentation d'un justificatif)
Entrée unitaire 5.20 € 5.20 €
Entrée entre 17h00 et 18h00 - 2.50 €
Saison 2023 enfant ** 49.00 € 49.00 €*
Groupe d’enfants (à partir de 5 enfants) : colonies, centres
aérés, groupe de 5 enfants encadrés / prix par enfant - 2.50 €
Entrée animateur centre de loisirs / colonies de vacances - Gratuit
Contre-valeur chèque activité vendu par l’Office de
tourisme Belledonne-Chartreuse 1 adulte ou 1 enfant 1 adulte ou 1 enfant
Tarif spécial ouverture réduite (panne sur toboggan) 3.50 €
Tarifs facturés
Location d’une ligne d’eau aux MNS employés par la
communauté de communes Le Grésivaudan (par mois
d’utilisation, quel que soit le nombre de jours d’utilisation)
10.00€
Modes de règlements : espèce, carte bancaire, chèques, chèques vacances, virement/ mandat administratif pour les groupes et pass’sport découverte.
* droit de retour (sortie non définitive, dans la limite de la FMI)
** La carte saison n’est valable que pour la saison 2023 et utilisable uniquement pour la piscine mentionnée sur celle-ci.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20230515-DEL-2023-0122-DE
Date de télétransmission : 23/05/2023
Date de réception préfecture : 23/05/2023 PISCINES INTERCOMMUNALES DE CROLLES, PONTCHARRA
ET LAC DE LA TERRASSE
TARIFS TTC (à compter du 1er juin 2023)
PISCINES INTERCOMMUNALES DE CROLLES,
PONTCHARRA ET LAC DE LA TERRASSE
Proposition de tarifs
TTC
Tarifs facturés
Groupe d’enfants (à partir de 5 enfants) : colonies, centres
aérés / prix par enfant 1.25 €
Entrée animateur centre de loisirs / colonies de vacances Gratuit
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20230515-DEL-2023-0122-DE
Date de télétransmission : 23/05/2023
Date de réception préfecture : 23/05/2023