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Compte-Rendu - 2021 02 02 CR Conseil municipal
Document publié le Mardi 2 février 2021 par la commune de Verel-de-Montbel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021 02 02 CR Conseil municipal)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
SEANCE DU 02 février 2021
Le deux février deux mil vingt-et-un à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses
séances, sous la présidence de M. Christian CEVOZ-MAMI, Maire.
Etaient présents : Bellemin Magninot Antony, Pera Gérard, Damour Didier, Dubeuf Pascal, Gentet
Nicole, Pepin Nicolas, Planche Bruno, Planche Cédric, Valansot Bernard
Absent excusé : Bernerd Nicolas
Secrétaire de séance : Gentet Nicole
Date de convocation :27/02/2021
Nombres de conseillers : en exercice : 11 — présents : 10 — votants : 10
Le conseil approuve le précédent procès-verbal à l'unanimité
Le maire informe le conseil sur la nécessité de faire imprimer le bulletin municipal annuel. Il dépose sur la table le devis de Pomme C, d’un montant forfaitaire de 368.00€ HT. Après en avoir délibéré, le conseil municipal,
ACCEPTE le devis de Pomme C d’un montant de 368.00€ HT
DIT que les crédits nécessaires sont inscrits au budget.
A L'UNANIMITE
DIVERS
° _ intervention du Capitaine Montet Julien, Chef du centre de secours de Pont de
Beauvoisin (73). M. Montet a fait le compte-rendu de l’activité 2020.
° Présentation aux membres du conseil municipal du cahier des charges de M. Dubois
(CAUE).
e Présentation du compte-rendu de la réunion du 07/01/2021 pour les travaux de la
station d'épuration. Il a été décidé d’opter pour un tuyau simple.
°e Présentation du compte-rendu de la réunion du 20/01/2021 à propos de la fibre.
°e Prise de la connaissance de la demande du SICTOM pour de nouveaux containers.
Séance levée à 20h30