Déliberation - 016 Subvention associations ENVOL et societe chasse du Biat

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Déliberation - 016 Subvention associations ENVOL et societe chasse du Biat Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Creil. Lien du pdf (Déliberation - 016 Subvention associations ENVOL et societe chasse du Biat)Thèmes du document : Animaux, Institutions publiques, Handicap et inclusivité, ENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Envoyé en préfeclure le 18/12/2025 Extrai | Reçu en:préfecture.le 18/12/2023

MES CANTON DE Pate Publié le 18/12/2023 S LOS

cf CREIL NORDICREIL SUD du Im duo be ARRONDISSEMENT —————

DE VILLE DE CREIL SENLIS

CONVOCATION L'an deux mille vingt trois, le onze décembre à 19h00, les membres du Date : 5 décembre 2023 Conseil Municipal légalement convoqués, se sont réunis au lieu ordinaire de

Affichée le : 5 décembre 2023 leurs séances sous la présidence de Monsieur Jean-Claude VILLEMAIN, Maire Creil.

NOMPS HeIEORSS Iles Étaient présents : M. Jean-Claude VILLEMAIN - Mme Sophie LEHNER - M. En 39 Thierry BROCHOT - Mme Dôndü ALKAYA - M. Abdoulaye DEME - M. Adnane RE AKABLI - Mme Yesim SAVAS - M. Cédric LEMAIRE - Mme Fabienne Présents : 25 LAMBRE - M. Fabrice MARTIN - M. Ahmet BULUT - M. Emmanuel PERRIN - DO 36 M. Ammar KHOULA - Mme Aïssata SOW - M. Mohamed AÏT MESSAOUD - Pouvoirs : 11 Mme Jessica ELONGUERT - M. Mohammed EL OUASTI - Mme Anne-Gaëlle Absent : 3 PEREZ - Mme Jenifer SENET - M. Moussa EL MOUSSAOUI - M. Hicham BOULHAMANE - M. Amadou KA - M. Noureddine NACHITE - Mme Sylvie

DUCHATELLE - M. Gérald FACCHINI.

LISTE DES DELIBERATIONS

Affichée et mise en ligne le : Absents représentés

DEC. 2073 M. BOUKHACHBA Pouvoir à M. KHOULA

Mme MOUSSATEN Pouvoir à M. LEMAIRE

DELIBERATION MISE EN LIGNE SUR Mme MEUNIER Pouvoir à M. BROCHOT LE SITE INTERNET DE LA VILLE Mme TALL Pouvoir à Mme LEHNER LE : Mme DUHIN Pouvoir à Mme LAMBRE Mme SAKHO Pouvoir à M. BULUT

M. N'DIAYE Pouvoir à M. DEME

M. ZAHRAOUI Pouvoir à M. VILLEMAIN Mme JACQUEMART Pouvoir à M. BOULHAMANE Mme M'BAYE Pouvoir à M. KA

M. LUCAS Pouvoir à M. NACHITE

Absents non représentés

Mme FAZAL, Mme HAMADOUCH, Mme MEHADUI.

Secrétaire de séance : Jessica ELONGUERT

16 Subventions aux associations E.N.V.O.L et Société de chasse du Biat/Forêt d'Ermenonville

[D Rapport de présentation :

Thierry BROCHOT, Adjoint

Afin de soutenir les associations œuvrant sur le territoire creillois, la ville apporte une aide technique, administrative mais aussi financière, c'est dans ce cadre que nous vous proposons de verser les subventions suivantes :

e E.N.V.O.L

ENVOL est une association de protection des oiseaux. L'association intervient pour la prise en charge d'oisillons blessés dans la ville ou lors de démolition de bâtiment à travers son centre de sauvegarde et de soins des oiseaux Elle les soigne puis les relâche.

Afin de soutenir l'association il est proposé de leur verser une subvention de 500€

o La Société de chasse du Biat/Forêt d’Ermenonville

L'association pratique la chasse sur les territoires loués à l'Office National des Forêts. Elle s'inscrit dans une gestion responsable de la faune sauvage et du respect de la conservation de la nature. Il vous est proposé de verse une subvention de 650€ pour l'achat de bracelets.

Vous êtes appelés à voter.

19 décembre 2023Envoyé en préfecture le 18/12/2023

C Le conseil municipal Reçu en préfecture le 18/12/2023

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment l'article L211 publié le 18/12/2023 S L O7

Vu l'avis de la commission « Finances » en date du 27 novembre 2023, | ,.560-216001743-20231211-018CM111223-DE Vu les crédits inscrits au budget de la Ville,

Considérant le besoin de trésorerie des associations,

Considérant les projets présentés par les associations,

Entendu le rapport de présentation,

CG Vote

| Votants : 36 Pour : 36 Contre : 0 Abstention : O Ne prend pas part au vote : 0

[ Décide :

Article 1°’: d'approuver, au titre de l’année 2023, l'attribution des subventions aux associations suivantes :

Associations Subventions

ENVOL 500€

La société de chasse du 650€

Biat/Forêt d'Ermenonville

Article 2 : d'imputer la dépense correspondante au débit prévue à cet effet au budget de la Ville.

1 8 DEC. 2023

Monsieur Jean-Claude VILLEMAIN Madame Jessica ELONGUERT

Maire delCrej

Président dé l' Pl Ld secrétaire de séan

Publication électronique sur le site de la Ville le

La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier — 80000 Amiens dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est certifiée exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr

19 décembre 2023