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Déliberation - 022 Associations culturelles subventions
Déliberation - 016 Subvention associations ENVOL et societe chasse du Biat
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Creil.
Lien du pdf (Déliberation - 016 Subvention associations ENVOL et societe chasse du Biat)
Thèmes du document : Animaux, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
ENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Envoyé en préfeclure le 18/12/2025 Extrai | Reçu en:préfecture.le 18/12/2023
MES CANTON DE Pate Publié le 18/12/2023 S LOS
cf CREIL NORDICREIL SUD du Im duo be ARRONDISSEMENT —————
DE VILLE DE CREIL SENLIS
CONVOCATION L'an deux mille vingt trois, le onze décembre à 19h00, les membres du Date : 5 décembre 2023 Conseil Municipal légalement convoqués, se sont réunis au lieu ordinaire de
Affichée le : 5 décembre 2023 leurs séances sous la présidence de Monsieur Jean-Claude VILLEMAIN, Maire Creil.
NOMPS HeIEORSS Iles Étaient présents : M. Jean-Claude VILLEMAIN - Mme Sophie LEHNER - M. En 39 Thierry BROCHOT - Mme Dôndü ALKAYA - M. Abdoulaye DEME - M. Adnane RE AKABLI - Mme Yesim SAVAS - M. Cédric LEMAIRE - Mme Fabienne Présents : 25 LAMBRE - M. Fabrice MARTIN - M. Ahmet BULUT - M. Emmanuel PERRIN - DO 36 M. Ammar KHOULA - Mme Aïssata SOW - M. Mohamed AÏT MESSAOUD - Pouvoirs : 11 Mme Jessica ELONGUERT - M. Mohammed EL OUASTI - Mme Anne-Gaëlle Absent : 3 PEREZ - Mme Jenifer SENET - M. Moussa EL MOUSSAOUI - M. Hicham BOULHAMANE - M. Amadou KA - M. Noureddine NACHITE - Mme Sylvie
DUCHATELLE - M. Gérald FACCHINI.
LISTE DES DELIBERATIONS
Affichée et mise en ligne le : Absents représentés
DEC. 2073 M. BOUKHACHBA Pouvoir à M. KHOULA
Mme MOUSSATEN Pouvoir à M. LEMAIRE
DELIBERATION MISE EN LIGNE SUR Mme MEUNIER Pouvoir à M. BROCHOT LE SITE INTERNET DE LA VILLE Mme TALL Pouvoir à Mme LEHNER LE : Mme DUHIN Pouvoir à Mme LAMBRE Mme SAKHO Pouvoir à M. BULUT
M. N'DIAYE Pouvoir à M. DEME
M. ZAHRAOUI Pouvoir à M. VILLEMAIN Mme JACQUEMART Pouvoir à M. BOULHAMANE Mme M'BAYE Pouvoir à M. KA
M. LUCAS Pouvoir à M. NACHITE
Absents non représentés
Mme FAZAL, Mme HAMADOUCH, Mme MEHADUI.
Secrétaire de séance : Jessica ELONGUERT
16 Subventions aux associations E.N.V.O.L et Société de chasse du Biat/Forêt d'Ermenonville
[D Rapport de présentation :
Thierry BROCHOT, Adjoint
Afin de soutenir les associations œuvrant sur le territoire creillois, la ville apporte une aide technique, administrative mais aussi financière, c'est dans ce cadre que nous vous proposons de verser les subventions suivantes :
e E.N.V.O.L
ENVOL est une association de protection des oiseaux. L'association intervient pour la prise en charge d'oisillons blessés dans la ville ou lors de démolition de bâtiment à travers son centre de sauvegarde et de soins des oiseaux Elle les soigne puis les relâche.
Afin de soutenir l'association il est proposé de leur verser une subvention de 500€
o La Société de chasse du Biat/Forêt d’Ermenonville
L'association pratique la chasse sur les territoires loués à l'Office National des Forêts. Elle s'inscrit dans une gestion responsable de la faune sauvage et du respect de la conservation de la nature. Il vous est proposé de verse une subvention de 650€ pour l'achat de bracelets.
Vous êtes appelés à voter.
19 décembre 2023 Envoyé en préfecture le 18/12/2023
C Le conseil municipal Reçu en préfecture le 18/12/2023
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment l'article L211 publié le 18/12/2023 S L O7
Vu l'avis de la commission « Finances » en date du 27 novembre 2023, | ,.560-216001743-20231211-018CM111223-DE Vu les crédits inscrits au budget de la Ville,
Considérant le besoin de trésorerie des associations,
Considérant les projets présentés par les associations,
Entendu le rapport de présentation,
CG Vote
| Votants : 36 Pour : 36 Contre : 0 Abstention : O Ne prend pas part au vote : 0
[ Décide :
Article 1°’: d'approuver, au titre de l’année 2023, l'attribution des subventions aux associations suivantes :
Associations Subventions
ENVOL 500€
La société de chasse du 650€
Biat/Forêt d'Ermenonville
Article 2 : d'imputer la dépense correspondante au débit prévue à cet effet au budget de la Ville.
1 8 DEC. 2023
Monsieur Jean-Claude VILLEMAIN Madame Jessica ELONGUERT
Maire delCrej
Président dé l' Pl Ld secrétaire de séan
Publication électronique sur le site de la Ville le
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier — 80000 Amiens dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est certifiée exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr
19 décembre 2023