Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 19
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 18 mars 2024
Déliberation - 2025 41 mise a jour rifseep
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR Conseil municipal du 19 mars 2025
Ordre du Jour - ordre du jour CM 20 mars 2024
Déliberation - liste deliberations du conseil municipal du 19 jui
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 27 juin 2024
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 7 mars 2024
Ordre du Jour - Conseil municipal du 19 novembre 2024 ordre du j
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 11 decembre
Déliberation - ordre du jour du conseil municipal du 19 mars 2024
Document publié le Mardi 19 mars 2024 par la commune d'Arcangues.
Lien du pdf (Déliberation - ordre du jour du conseil municipal du 19 mars 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Sécurité sociale, Institutions publiques,
ARCANGUES ARRANGOITZE
MAIRIE HERKIKO ETXEA
Arcangues, le 14 mars 2024.
Objet:
Convocation du Conseil Municipal
Madame, Monsieur, Cher collègue,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra
à la Mairie d’Arcangues, le
Mardi 19 mars 2024
A 19h à la Salle d’honneur de la Mairie
ORDRE DU JOUR (sous réserve de modifications) :
l- Affaires générales et ressources humaines :
1- Adhésion à la convention de gestion des dossiers d'allocations de retour à l'emploi (ARE) avec le centre de gestion des Pyrénées Atlantiques
2- Mandat au centre de gestion 64 pour la négociation et la conclusion de la future convention de participation pour le risque Prévoyance des agents de la commune 3- Création d'emplois saisonniers — année 2024
4- Autorisation de signature de la Convention Territoriale Globale (CTG) avec la caisse d'allocations familiales
5- Organisation du temps scolaire — dérogation pour la semaine de 4 jours et renouvellement du PEdT pour la période 2024-2027
6- Modalité de publicité des actes pris par les communes de moins de 3500 habitants et leurs établissements publics
Il- Finances publiques :
7- Budget annexe « vente d'objets et produits locaux » : nouveaux produits 8- Tarifs de la billetterie et des entrées pour les manifestations estivales organisées en 2024
Hl- Intercommunalité
9- Conclusion du contrat de progrès 2024-2026 entre la commune d'Arcangues et la Communauté d'Agglomération du Pays Basque
IV — Urbanisme — environnement
10- Conventionnement avec l'EPFL Pays Basque — portage foncier « Brasketenia Al 131 »
11- Définition des Zones d’Accélération pour les énergies renouvelables (ZAEnR) sur le territoire de la commune d'Arcangues
Le Bourg, 64200 Arcangues - Tél : 05 59 43 05 50 - Fax : 05 59 43 12 39 - mairie@arcangues.fr 1/2 IV - Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en application de la délégation du conseil municipal qui lui a été accordée pour accomplir certains actes de gestion courante - (délibération en date du 23 mai 2020). Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L2122-22 et L2322-2 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le Bourg, 64200 Arcangues - Tél : 05 59 43 05 50 - Fax : 05 59 43 12 39 - mairie@arcangues.fr 2/2