Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste delib 26 10 23
Déliberation - liste delib 21 11 24
Procès Verbal - pv seance du 24 10 24
Déliberation - liste des delib 24 04 25
Déliberation - liste delib 16 05 24
Déliberation - liste des deliberations 17 10 2022
Déliberation - liste de delib 27 03 25
Déliberation - liste delib 27 11 25
Déliberation - liste delib 10 11 22
Déliberation - liste des deliberations 17 10 2022
Déliberation - liste des delib 24 10 24
Document publié le Jeudi 24 octobre 2024 par la commune de Vieux-Vy-sur-Couesnon.
Lien du pdf (Déliberation - liste des delib 24 10 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Consommateurs,
=
=
(0
00
Où
U1
BB
&
N
=
©
dm
=
OR
mm
=
OS
A
À
NN
set
VIEUX-VY-SUR-COUESNON
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 24 octobre 2024
Délibération n°2024/54 — Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12 septembre 2024 : approuvée
Délibération n°2024/55 -— Tarifs municipaux 2025 : approuvée
Délibération n° 2024/56 -Tarifs assainissement 2025 : approuvée
Délibération n°2024/57 — Admission en non-valeur de créances irrécouvrables : approuvée
Délibération n°2024/58 — Décision modificative n°2 — budget commune 2024 : approuvée
Délibération n°2024/59 -— Participation financière aux frais de transport tickets sports été 2024 - Ocspac : approuvée
Délibération n°2024/60 — Convention avec le FGDON d’Ille-et-Vilaine : approuvée
Délibération n°2024/61 — Nouveau logo communal : approuvée
Délibération n°2024/62 — Règlement de fonctionnement du réseau de médiathèques du Val d’Ille Aubigné : approuvée
. Délibération n°2024/63 - Modification des statuts de la communauté de communes du Val d’Ille Aubigné : approuvée
. Délibération n°2024/64 — RPQS assainissement non collectif 2023 : approuvée
. Délibération n°2024/65 -— RPQS eau potable 2023 : approuvée
. Délibération n°2024/66 — Présentation du rapport d’activité 2023 du SDE 35 : approuvée
. Délibération n°2024/67 — Encadrement des ouvertures exceptionnelles des commerces le dimanche : approuvée
. Délibération n°2024/68 -— Cession d’un terrain communal : avis favorable
. Délibération n°2024/69 — Effacement des réseaux rue Zacharie Roussin - Avenant n°1 : approuvée