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Ordre du Jour - ordre du jour du 27 mai 2019
Ordre du Jour - ordre du jour du 20 mars 2019
Ordre du Jour - ordre du jour du 15 octobre 2019
Document publié le Mardi 15 octobre 2019 par la commune de Figeac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du 15 octobre 2019)
Thèmes du document : Transports, Banque, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 OCTOBRE 2019
18H00
Ordre du Jour
Approbation du procès-verbal de la séance du 4 juillet 2019
ENVIRONNEMENT
1. Diagnostic de vulnérabilité aux crues du Célé – Présentation de la démarche par le
Syndicat Mixte Célé-Lot Médian
2. Barrage du Surgié – Premiers résultats des mesures d’inspection géophysique
3. « Objectif zéro phyto » - Niveau label « Terre Saine » - Signature de la Charte
Régionale avec la FREDON Occitanie
4. Règlementation de l’exposition aux produits phytosanitaires - Vœu du Conseil
Municipal
5. Régie de l’eau et de l’assainissement de la ville – Approbation du rapport annuel
2018
6. SYDED du Lot – Rapports annuels 2018
ESPACES PUBLICS & CADRE DE VIE
7. Action Cœur de Ville – Conclusion d’une convention avec l’Établissement Public
National d’Aménagement et de Restructuration des Espaces Commerciaux et
Artisanaux
8. Action Cœur de Ville – Conclusion d’une convention opérationnelle avec
l’Établissement Public Foncier d’Occitanie
9. Action Cœur de Ville – Conclusion d’une convention opérationnelle avec Action
Logement
10. Transports publics urbains – Avenant au marché d’exploitation
11. Transports publics urbains – Acquisition d’un nouveau bus
ÉDUCATION & VIE SOCIALE
12. Jardin d’Enfants « Les Coccinelles » - Modification du règlement
13. Semaine de l’Étudiant 2019 – Répartition de la participation de la commune
SPORT & VIE ASSOCIATIVE
14. Association « Groupe Sportif Figeacois » - Convention de partenariat
15. Association « Club Livernon Voltige » - Subvention exceptionnelle 16. Union locale C.G.T – Association des Collectionneurs de Figeac et de ses environs –
Participation à la taxe d’habitation des locaux de La Pintre
ACTION SOCIALE & SOLIDARITÉ
17. Garantie partielle de la commune d’un emprunt de 3 005 000 € contracté par
l’OPHLM Lot Habitat pour la construction de 25 logements résidence Panafé à Figeac
18. OPHLM Lot Habitat – Réaménagement de prêts garantis par la commune
19. Interrégionale HLM SA POLYGONE – Réaménagement de prêts garantis par la
commune
CULTURE & PATRIMOINE
20. Musée Champollion-Les Écritures du Monde – Proposition d’une nouvelle
dénomination
21. Organisation du congrès national de l’association « Sites et Cités Remarquables de
France » à Figeac – Plan de financement définitif
DOMAINE DE LA COMMUNE
22. Acquisition d’un terrain boisé lieu-dit « La Déganie » – Exercice du droit de
préférence
23. Zone d’activités à vocation industrielle et artisanale de l’Aiguille – Réseau électrique
– Constitution d’une servitude pour distribution d’électricité
FINANCES
24. Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes – Lettre d’observations définitives
(exercices 2012 et suivants)
DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC
25. Concession de distribution publique de gaz – Compte-rendu d’activités 2018
26. Domaine Touristique du Surgié – Bilan annuel d’exploitation 2018
RESSOURCES HUMAINES
27. Modification du tableau des effectifs
28. Augmentation du nombre de titres restaurants attribués aux agents communaux
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
29. Élections municipales – Conditions de mise à disposition de prestations aux
candidats
VŒU
30. Défense du réseau local des services des finances publiques