Arrêté - arretes municipaux 2eme trimestre 2017

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Arrêté - arretes municipaux 2eme trimestre 2017 Document publié le Samedi 29 avril 2017 par la commune de Lésigny. Lien du pdf (Arrêté - arretes municipaux 2eme trimestre 2017)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Culture et patrimoine, ARRÊTÉS MUNICIPAUX

n° 61-2017 – Autorisation temporaire d’ouverture tardive de l’Hôtel Abbaye du Golf Ferme des Hyverneaux à Lésigny pour les soirées des 8 et 29 avril 2017

n° 62-2017 – Arrêté municipal de restriction de la circulation lors de travaux d’émulsion projetée pour bouchage de nids de poule sur l’ensemble de la commune, du 13 au 28 avril 2017

n° 64-2017 – Arrêté de restriction de la circulation et de stationnement pour cause de travaux pour la réalisation de renouvellement de réseau de gaz du 10 avril au 9 mai 2017

n° 65-2017 – Arrêté portant sur la fermeture du gymnase, avenue de Leingarten du 10 au 12 avril 2017

n° 66-2017 – Arrêté réglementant la circulation lors de travaux d’entretien des fossés route de Lésigny à Romaine/RD354, le Mardi 19 Avril 2017

n° 67-2017 – Autorisation temporaire d’un débit de boissons pour la fête des voisins du vendredi 19 mai 2017

n° 68-2017 – Arrêté municipal réglementant la restriction de la circulation et le stationnement lors des travaux de pose de barrières, rue du Petit Parc, à partir du 24 au 28 avril 2017

n° 69-2017 – Arrêté de restriction de la circulation et de stationnement pour cause de travaux pour la pose d’une nouvelle conduite d’adduction d’eau potable du 10 avril au 12 mai 2017

n° 70-2017 – Réglementation provisoire d’occupation du domaine public à l’occasion de la chasse aux œufs au Vieux Village

n° 73-2017 – Arrêté portant autorisation du domaine public pour des prises de vues photos avenue du Grand Morin le 18 avril 2017 et sur les espaces verts de l’Entre Deux Parcs le 19 avril 2017

n° 81-2017 – Arrêté constatant l’ouverture au public du gymnase « Les Hyverneaux » selon les prescriptions en vigueur

n° 82-2017 – Arrêté constatant l’ouverture de l’Ecole de Musique – Maison des Associations selon les prescriptions en vigueur

n° 83-2017 – Arrêté constatant l’ouverture au public du groupe scolaire du Parc selon les prescriptions en vigueur

n° 84-2017 – Arrêté constatant l’ouverture au public du groupe scolaire de Villefermoy selon les prescriptions en vigueur

n° 85-2017 – Réglementation provisoire du stationnement du car communal, rue du Bois Notre Dame pour les exercices d’évacuation de car le 19 mai 2017

n° 86-2017 – Réglementation provisoire du stationnement du car communal, chemin de l’Ecole pour les exercices d’évacuation de car le vendredi 2 juin 2017

n° 87-2017 – Réglementation provisoire du stationnement sur le parking complexe sportif de l’Entre-Deux-Parcs

n° 88-2017 – Réglementation provisoire du stationnement rue de Villarceau à l’occasion de la Cérémonie Commémorative de l’Armistice du 8 mai 1945n° 89-2017 – Réglementation provisoire relative à l’aire collective de jeux du square des Pyramides

n° 90-2017 – Autorisation temporaire d‘ouverture tardive de l’Hôtel Abbaye du Golf Ferme des Hyverneaux à Lésigny pour les soirées les 18 et 27 mai 2017

n° 91-2017 – Délivrance d’un permis de détention provisoire d’un chien de 2ème catégorie âge de moins de 1 an mentionné à l’article L.211-12 du Code Rural

n° 92-2017 – Arrêté portant interdiction de stationner pour cause d’exposition de voitures anciennes organisée par l’association « WRC Ile-De-France » le Dimanche 30 avril 2017

n° 93-2017 – Arrêté réglementant la circulation lors de travaux d’entretien des fossés route de Lésigny à Romaine/RD354 le mardi 16 mai 2017

n° 94-2017 – Arrêté portant permis de stationnement d’une benne au 9 Allée des Amandiers à Lésigny-77150

n° 95-2017 – Arrêté portant permis de stationnement d’une benne au 88 avenue du Petit Pont à Lésigny-77150

n° 96-2017 – Réglementation provisoire du stationnement rue de la Croix et rue du Bois Notre Dame

n° 97-2017 – Arrêté temporaire relatif à l’occupation du domaine public à l’occasion du « Marché des Créateurs » les samedis 13 mai, 10 juin,1er Juillet, 5 août et 5 septembre 2017

n° 98-2017 – Arrêté de restriction de la circulation et de stationnement pour cause de travaux de marquage en peinture, à partir du lundi 15 mai 2017

n° 99-2017 – Arrêté portant permis de stationnement d’une benne, 6 avenue du Petit Pont à Lésigny-77150

n° 107-2017 – Arrêté portant permis de stationnement d’une benne, 22 avenue de l’Abbaye à Lésigny-77150

n° 108-2017 – Arrêté portant sur la mise en place d’un dispositif de sécurité pour un mur en état de délabrement donnant sur les espaces verts de la bibliothèque « Maurice Mollard »

n° 109-2017 – Arrêté municipal réglementant la restriction du stationnement lord de la réfection des trottoirs, rue de l’Orvanne, à partir du 22 mai 2017

n° 110-2017 – Arrêté municipal réglementant la restriction de la circulation lors de travaux de création d’un cheminement piétons, rue de Férolles, à partir du 29 mai 2017

n° 111-2017 – Autorisation temporaire d’un débit de boissons lors de la fête communale du 21 mai 2017 pour la vente et la dégustation de champagne

n° 112-2017 – Arrêté portant permis de stationnement de deux camions, lors d’un déménagement et d’un emménagement le 31 mai 2017

n° 113-2017 – Arrêté portant permis de stationnement de deux camions, lors d’un déménagement des 22 et 23 mai 2017

n° 114-2017 – Arrêté municipal réglementant la restriction du stationnement lors de travaux de marquage en résine à froid, rue de Champeau, rue de la Forêt de Jouy, rue de la Forêt de Villefermoy, avenue du Grand Morin, rue du Bois Notre Dame, à partir du 6 Juin 2017

n° 115-2017 – Arrêté municipal provisoire réglementant la mise en place d’un échafaudage, lors du ravalement des Services Techniques, 14 rue de la Fontaine, à partir du 23 Mai 2017n° 116-2017 – Réglementation provisoire d’occupation du domaine public et déviation de la circulation lors de la fête des voisins place de la Bergerie, le 19 mai 2017

n° 117-2017 – Réglementation provisoire d’occupation du Domaine public et déviation de la circulation lors de la fête des voisins rue l’Aubetin le 19 mai 2017

n° 118-2017 – Réglementation provisoire de la circulation et du stationnement dans le centre- ville de Lésigny lors de l’organisation de la fête communale les 20 et 21 mai 2017

n° 119-2017 – Délégation d’un Conseiller Municipal

n° 121-2017 – Autorisation temporaire d’un débit de boissons lors de la fête communale des 20 et 21 mai 2017 pour la vente et la dégustation de boissons de 2ème catégorie

n° 122-2017 – Autorisation temporaire d’un débit de boissons lors de la fête communale des 20 et 21 mai 2017 pour la vente et la dégustation de boissons de 2ème catégorie

n° 125-2017 – Arrêté réglementant la circulation lors des travaux d’entretien des fossés route de Lésigny à Romaine/RD354, le mardi 20 Juin 2017

n° 126-2017 – Arrêté portant permis de stationnement d’une benne, rue Marie de Médicis au n°5, à Lésigny-77150, le Mardi 13 Juin 2017

n° 127-2017 – Arrêté de restriction du stationnement pour cause de travaux, avenue du Château à Lésigny, du 26 mai au 2 Juin 2017

n° 128-2017 – Arrêté municipal réglementant le stationnement et la restriction de circulation lors de travaux de pose de coussin Berlinois sur chaussée, boulevard Jehan de Brie et de la Faisanderie, à partir du 29 mai 2017

n° 129-2017 – Arrêté municipal réglementant la restriction de la circulation et du stationnement lors de la création d’un trottoir, rue champeaux, à partir du 29 mai 2017

n° 130-2017 – Autorisation temporaire d’ouverture tardive de l’Hôtel Abbaye du Golf Ferme des Hyverneaux à Lésigny pour les soirées les 3, 4, 5, 8, 17, 18, 23 et 30 juin 2017

n° 133-2017 – Organisation d’un vide maison, au 6 avenue de Tournan, le 28 mai 2017

n° 134-2017 – Arrêté municipal réglementant la restriction de la circulation et du stationnement lors de la pose de chambre et de conduite télécom, route de la Maison Blanche, à partir du 5 au 7 juillet 2017

n° 135-2017 – Arrêté constatant l’ouverture au public de l’Hôtel-Restaurant « Abbaye du Golf » de Lésigny

n° 136-2017 – Organisation d’un vide maison, au 7 avenue du Châtelet, le 5 juin 2017

n° 137-2017 – Arrêté de restriction de la circulation et de stationnement pour cause de travaux pour la suppression d’une vanne de gaz, du 12 juin au 04 Juillet 2017

n° 139-2017 – Arrêté portant permis de dépôt de matériaux au 22 rue l’Abbaye à Lésigny- 77150

n° 140-2017 – Réglementation provisoire du stationnement rue de Villarceau à l’occasion de la Cérémonie Commémorative de l’Appel du 18 Juin

n° 141-2017 – Arrêté portant permis de stationnement d’un utilitaire, lors d’un déménagement et d’un emménagement le 17 juin 2017

n° 142-2017 – Arrêté portant permis de stationnement d’un camion, lors d’un déménagement les 16 et 19 juin 2017n° 143-2017 – Autorisation temporaire d’un débit de boissons à l’occasion du repas pour les bénévoles du Centre Social les Pyramides, le vendredi 30 juin 2017

n° 144-2017 – Arrêté temporaire relatif à l’occupation du domaine public à l’occasion du repas pour les bénévoles du Centre Social les Pyramides, le vendredi 30 juin 2017

n° 145-2017 – Réglementation provisoire de la circulation et du stationnement rue de la Croix et rue de Villarceau pour la fête de la musique le 21 juin 2017

n° 146-2017 – Arrêté portant permis de stationnement d’une benne au 1 allée des Chaumes à Lésigny-77150

n° 147-2017 – Arrêté portant autorisation du domaine public pour des prises de vues photos, le jeudi 15 juin 2017

n° 148-2017 – Arrêté temporaire relatif à l’occupation du domaine public, à l’occasion de la clôture de l’année de catéchisme, le dimanche 25 juin 2017

n° 149-2017 – Arrêté réglementant la circulation lors de travaux d’entretien des fossés route de Lésigny à Romaine/RD354, le jeudi 22 juin 2017

n° 150-2017 – Délégation d’un Conseiller Municipal

n° 153-2017 – Arrêté municipal réglementant la restriction de la circulation et de stationnement lors de travaux relatifs aux padels, au complexe de l’Entre-Deux-Parcs, à partir du 20 juin 2017

n° 154-2017 – Arrêté municipal réglementant la restriction de la circulation et de stationnement lors de la livraison de la structure en acier, des terrains de padel, au complexe de l’Entre-Deux- Parcs, le mercredi 21 juin 2017

n° 155-2017 – Arrêté municipal réglementant la circulation et le stationnement lors de travaux d’élagage des peupliers rue du Petit Parc à Lésigny, du lundi 3 au vendredi 7 Juillet 2017

n° 157-2017 – Autorisation temporaire d’ouverture tardive de l’Hôtel Abbaye du Golf Ferme des Hyverneaux à Lésigny pour les soirées 1er , 6, 7, 9, 15, 21, 22 et 29 Juillet 2017

n° 161-2017 – Autorisation temporaire des débit de boissons pour la soirée « Petit Gala » organisée par la 123ème Promotion de l’EOGN représentée par Monsieur Nicolas Petit pour le 30 juin 2017

n° 162-2017 – Arrêté interdisant les déjections canines sur le domaine public communal

n° 163-2017 – Arrêté réglementant un rétrécissement de chaussée pour la création d’un plateau surélevé, rue de Férolles et rue Pierre et Marie Curie, à partir du 3 juillet 2017