Arrêté - arretes municipaux 3eme trimestre 2017

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Arrêté - arretes municipaux 3eme trimestre 2017 Document publié le Mardi 29 août 2017 par la commune de Lésigny. Lien du pdf (Arrêté - arretes municipaux 3eme trimestre 2017)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Télécommunications et internet, ARRÊTÉS MUNICIPAUX

n° 164/2017 – Fermeture de l’aire de repos des Gens du Voyage pour des travaux de nettoyage du 28 juillet au 29 août 2017

n° 165/25017 – Réglementation provisoire relative à la fermeture pour travaux du gymnase des Hyverneaux

n° 166/2017 – Permis de stationnement d’une benne au 14 avenue du Grand Morin à Lésigny- 77150

n° 167/2017 – Permis de stationnement d’un container de 40 pieds, lors d’un déménagement le 31 juillet 2017

n° 168/2017 – Réglementation provisoire de l’occupation du domaine public espace vert jouxtant le Centre Social des Pyramides rue du Bois Notre Dame, le 10 juillet et le 19 juillet 2017

n° 169/2017 – Restriction de la circulation et de stationnement pour cause de travaux pour la réalisation d’un branchement électrique au 8, rue de la Croix, du 10 juillet au 31 juillet 2017

n° 170/2017 – Restriction de la circulation et de stationnement lors de la livraison de la structure en acier, des terrains de Padel, au complexe de l’Entre-Deux-Parcs, le mercredi 12 juillet 2017

n° 171/2017 – Autorisation pour l’organisation d’une manifestation publique en vue de la vente ou d’échange d’objets mobiliers

n° 172/2017 – Autorisation temporaire d’un débit de boissons pour la brocante annuelle le 17 septembre 2017

n° 173/2017 – Arrêté constatant l’ouverture au public de « l’espace réception » du Golf de Lésigny

n° 174/2017 – Arrêté constatant l’ouverture au public de « l’espace réunion » du Golf de Lésigny

n° 175/2017 – Arrêté temporaire relatif à l’occupation du domaine public à l’occasion d’un concours de pétanque le samedi 22 juillet 2017

n° 176/2017 – Réglementation provisoire de l’occupation du domaine public du complexe de l’Entre-Deux-Parcs, le jeudi 13 juillet 2017

n° 177/2017 – Permis de stationnement d’une benne, 9-11, rue de la Croix à Lésigny-77150

n° 178/2017 – Restriction de la circulation et de stationnement pour cause de travaux sur trottoir d’une suppression d’un branchement de gaz au 7, rue de la Croix, du 19 juillet au 9 août 2017

n° 179/2017 – Autorisation temporaire d’un débit de boissons, lors des festivités du 13 juillet 2017 au complexe sportif de l’Entre-Deux-Parcs

n° 181/2017 – Arrêté portant, à titre temporaire, une déviation de la circulation pour cause d’inspection d’une conduite transport de gaz, rue du Petit Parc, du 24 juillet au 25 août 2017

n° 182/2017 – Réglementation permanente de restriction de la circulation, rue de Férolles et rue de Pierre et Marie Curie, à partir du lundi 10 juillet 2017n° 183/2017 – Interdiction de consommation de boissons alcoolisées sur certains secteurs du territoire communal

n° 184/2017 – Autorisation temporaire d’ouverture tardive de l’Hôtel, Abbaye du Golf Ferme des Hyverneaux à Lésigny, pour les soirées des 11, 12, 19, 26 et 27 août 2017

n° 185/2017 – Arrêté municipal réglementant une restriction de circulation pour le ponçage des enrobés sur carrefour surélevé, rue de Férolles et rue Pierre et Marie Curie, à partir du 24 juillet 2017

n° 186/2017 – Arrêté temporaire relatif à l’occupation du domaine public, à l’occasion d’une vente de livres au profit de « Mécénat Chirurgie Cardiaque », le samedi 18 septembre 2017

n° 187/2017 – Autorisation d’occupation du domaine public pour un film publicitaire, avenue du Grand Morin, le 27 juillet 2017

n° 188/2017 – Réglementation de la circulation lors de travaux d’entretien des fossés, route de Lésigny à Romaine / RD354, le jeudi 3 août 2017

n° 190/2017 – Délivrance d’un permis de détention d’un chien mentionné à l’article L.211-12 du Code Rural

n° 192/2017 – Réglementation de la circulation et du stationnement lors de travaux de débroussaillage, Chemin du Couchant du Château à Lésigny, le vendredi 4 août 2017

n° 193/2017 – Restriction de la circulation et du stationnement pour cause de travaux, entre le 14 et le 18, Allée Joseph Kessel à Lésigny, du 30 août au 20 septembre 2017

n° 194/2017 – Arrêté prescrivant le ramonage des fours, fourneaux et cheminées

n° 195/2017 – Permis de stationnement d’un camion, lors d’un déménagement, le 16 août 2017

n° 196/2017 – Permis de stationnement d’un camion grue et d’un groupe électrogène, 22, avenue du Grand Morin à Lésigny-77150

n° 197/2017 – Arrêté temporaire relatif à l’occupation du domaine public à l’occasion d’un concours de pétanque, le samedi 16 septembre 2017

n° 198/2017 – Arrêté temporaire relatif à l’occupation du domaine public à l’occasion d’un concours de pétanque, le vendredi 22 septembre 2017

n° 200/2017 – Autorisation d’occupation du domaine public pour un film publicitaire, avenue du Grand Morin, le 23 août 2017

n° 201/2017 – Arrêté provisoire réglementant la restriction du stationnement et de la circulation lors de travaux de terrassement pour une maintenance d’une canalisation GrtGaz, rue du Bois Camusat et Place du Jeu de Paume, à partir du 28 août 2017

n° 202/2017 – Autorisation temporaire d’ouverture tardive de l’Hôtel Abbaye du Golf Ferme des Hyverneaux à Lésigny, pour les soirées des 2, 9, 16 et 23 septembre 2017

n° 203/2017 – Arrêté portant permis de stationnement d’un utilitaire, lors d’un emménagement, le 29 août 2017

n° 206/2017 – Arrêté réglementant le stationnement et la restriction de circulation lors de travaux de maintenance de la vidéo-surveillance, rond-point de l’Europe et rond-point de Monthéty, à partir du 31 août 2017n° 207/2017 – Arrêté portant, à titre temporaire, une déviation de la circulation pour la fouille d’un piston d’une conduite de transport de gaz haute pression rue de la Mare Jumelle, rue du Jeu de Paume, du 30 août au 4 septembre 2017

n° 210/2017 – Autorisation temporaire d’un débit de boissons lors du forum des Associations demandée par le Comité d’Animation de Lésigny, du 9 septembre 2017, pour la vente et la dégustation de bière

n° 211/2017 – Autorisation d’occupation du domaine public pour un shooting photo, résidence du Parc, le lundi 11 septembre 2017

n° 212/2017 – Permis de stationnement d’un camion « Aux Bons Déménageurs », lors d’un déménagement le 11 septembre 2017

n° 213/2017 – Limitation de la vitesse à 30 km/h Chemin de Lésigny à la Jonchère

n° 214/2017 – Permis de stationnement d’un camion « Déméco » pour un emménagement, le 15 septembre 2017, 14, rue Pasteur

n° 215/2017 – Autorisation temporaire d’un débit de boissons lors de la brocante du 17 septembre 2017, demandée par l’Amicale des Résidents du Réveillon, pour la vente et la dégustation de boissons de 2ème catégorie

n° 218/2017 – Réglementation provisoire relative à la fermeture d’un jeu sur l’aire collective de jeux du square des Pyramides

n° 219/2017 – Installation d’un échafaudage sur la bibliothèque Maurice Mollard

n° 220/2017 – Permis de stationnement d’une benne 2, rue Georges Cuvier à Lésigny-77150

n° 221/2017 – Délégation de signature au service Etat Civil

n° 222/2017 – Permis d’autorisation de l’installation d’une structure gonflable et de deux jeux de sumos sur le terrain de football stabilisé à l’arrière du gymnase des Hyverneaux, pour la journée du 23 septembre 2017

n° 223/2017 – Autorisation temporaire d’ouverture tardive de l’Hôtel Abbaye du Golf Ferme des Hyverneaux à Lésigny, pour la soirée du 7 octobre 2017